Conseil Municipal d’Aulnay-sous-Bois, jeudi 12 décembre

Le prochain conseil municipal d’Aulnay-sous-Bois se tiendra jeudi 12 décembre 2024 à 20h00 à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

Présentation des décisions n°3833, 3897, 3901 à 3925, 3928 à 3943, 3945 à 3952, 3954, 3955,
3960 à 3966, 3969 à 3983,3988, 4007

Délibération N°1. ………………………………………………. 10
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE – DGST – SYNDICAT
INTERCOMMUNAL DE LA PERIPHERIE DE PARIS POUR LES ENERGIES ET
LES RESEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC) – RAPPORT D’ACTIVITE –
ANNEE 2023

Délibération N°2. ………………………………………………. 12
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE – DIRECTION RESEAUX –
SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ELECTRICITE EN ILEDE-FRANCE (SIGEIF) – RAPPORT D’ACTIVITE – ANNEE 2023

Délibération N°3. ……………………………………………….14
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE – DIRECTION ESPACE
PUBLIC- SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNERAIRE DE LA REGION
PARISIENNE (SIFUREP) – RAPPORT D’ACTIVITE – ANNEE 2023

Délibération N°4. ……………………………………………….16
Objet : POLE RELATION AVEC LES CITOYENS ET COHESION SOCIALE –
DIRECTION DES AFFAIRES GENERALES – DETERMINATION DES MOYENS
HUMAINS ET FIXATION DES MODALITES DE REMUNERATION POUR LES
OPERATIONS DE RECENSEMENT

Délibération N°5. ……………………………………………….19
Objet : POLE DEVELOPPEMENT LOCAL – DIRECTION DE LA CULTURE –
AVENANT ANNEE 2024 A LA CONVENTION TRIENNALE DE
COOPERATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2022-2024 ENTRE LA
VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS ET LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS


PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°6. ……………………………………………….21
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE L’EDUCATION –
CONVENTION AVEC LA REGION ILE DE FRANCE A LA MISE A
DISPOSITION GRATUITE DE TICKETS LOISIRS DANS LE CADRE DE
L’APPEL A PROJETS ANNEE 2024 – 2025

Délibération N°7. ……………………………………………….23
Objet : POLE RELATION AVEC LES CITOYENS ET COHESION SOCIALE –
DIRECTION SANTE-GERONTOLOGIE-HANDICAP – SIGNATURE DE LA
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS AVEC LE CONSEI
DEPARTEMENTAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS – RENOUVELLEMENT DU
PROGRAMME BUCCO-DENTAIRE DEPARTEMENTAL POUR L’ANNEE 2024

Délibération N°8. ……………………………………………….25
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE LA PETITE
ENFANCE – CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA
CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA SEINE-SAINT-DENIS AU
BENEFICE DU FONCTIONNEMENT DES ETABLISSEMENTS PETITE
ENFANCE EN DELEGATION DE SERVICE PUBLIC-ELIANE NYIRI ET
CLEMENCE MENTREL

Délibération N°9. ……………………………………………….27
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE LA PETITE
ENFANCE – CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GESTION 2023-2027-
REVALORISATION DES PROFESSIONNELS DE LA PETITE ENFANCE EN
VUE DU VERSEMENT DU BONUS ATTRACTIVITE PAR LA CAISSE
D’ALLOCATIONS FAMILIALES

Délibération N°10. ……………………………………………….29
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE L’EDUCATION –
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT DU CONTRAT LOCAL
D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE C.L.A.S. BONUS ASSOCIÉ –
AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-SAINT-DENIS –
ANNEE 2024-2026

Délibération N°11. ……………………………………………….31
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE L’EDUCATION –
CONVENTIONS D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT AVEC LA CAISSE
D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-SAINT-DENIS – AVENANTS N°1
DE PRESTATION DE SERVICE ACCUEIL DE LOISIRS SANS
HÉBERGEMENT – EXTRASCOLAIRE, PÉRISCOLAIRE ET ACCUEIL
ADOLESCENTS – INTÉGRANT LES MESURES NOUVELLES PAR LA
CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GESTION 2023-2027

PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°12. ……………………………………………….33
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE L’EDUCATION –
CONVENTION TERRITORIALE GLOBALE DE SERVICES AUX FAMILLES
AVEC LA CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DE SEINE-SAINT-DENIS –
AVENANT N°1

Délibération N°13. ……………………………………………….35
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE L’EDUCATION –
CIRCONSCRIPTION AULNAY I – SUBVENTION RESEAUX EDUCATION
PRIORITAIRE NORD – ANNEE SCOLAIRE 2024/2025

Délibération N°14. ……………………………………………….37
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE L’EDUCATION –
CIRCONSCRIPTION AULNAY II – SUBVENTION R.E.P ET NERUDA – ANNEE
SCOLAIRE 2024/2025

Délibération N°15. ……………………………………………….39
Objet : POLE ENFANCE ET FAMILLES – DIRECTION DE L’EDUCATION –
COOPÉRATIVES SCOLAIRES – ATTRIBUTION DE SUBVENTION – ANNÉE
SCOLAIRE 2024/2025

Délibération N°16. ……………………………………………….43
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AVIS SUR LES DEROGATIONS
EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE
DETAIL DU SECTEUR AUTOMOBILE ACCORDEES PAR LE MAIRE AU
TITRE DE L’ANNEE 2025 – DESIGNATION DES DOUZES DIMANCHES
DEROGES PAR LE MAIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2025

Délibération N°17. ……………………………………………….45
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – AVIS SUR LES DEROGATIONS
EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL DES COMMERCES DE
DETAIL GENERAL ACCORDEES PAR LE MAIRE AU TITRE DE L’ANNEE
2025 – DESIGNATION DES DOUZE DIMANCHES DEROGES PAR LE MAIRE
AU TITRE DE L’ANNEE 2025

Délibération N°18. ……………………………………………….47
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DU
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – PRINCIPE DU RECOURS A UN
CONTRAT DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA GESTION DES
MARCHES FORAINS DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS

Délibération N°19. ……………………………………………….49
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE – DIRECTION DE L’ESPACE
PUBLIC – SERVICE DEMOCRATIE DE PROXIMITE – APPROBATION DU
NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DES CONSEILS DE QUARTIER

PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°20. ……………………………………………….50
Objet : POLE DEVELOPPEMENT LOCAL – DIRECTION POLITIQUES
PUBLIQUES ET GESTION URBAINE ET SOCIALE DE PROXIMITÉ (GUSP) –
CONVENTION GUSP 2024-2030

Délibération N°21. ……………………………………………….53
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION URBANISME –
SERVICE FONCIER – ACQUISITION D’UN EMPLACEMENT RESERVE C11
SITUE RUE DE ROTTERDAM A AULNAY-SOUS-BOIS

Délibération N°22. ……………………………………………….55
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE
L’URBANISME – SERVICE FONCIER – CESSION D’UN TERRAIN
COMMUNAL SITUE AU 116 RUE DE BALAGNY A AULNAY-SOUS-BOIS

Délibération N°23. ……………………………………………….57
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE
L’URBANISME – SERVICE FONCIER – CESSION D’UN ENSEMBLE
IMMOBILIER FORMANT 13 BOXES ET UNE REMISE AU 2 BIS IMPASSE DPONTOISE A AULNAY SOUS BOIS

Délibération N°24. ……………………………………………….59
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE
L’URBANISME – SERVICE FONCIER – CESSION DE TROIS LOTS DE
COPROPRIETE (LOTS 30, 33 ET 46) DANS UN IMMEUBLE SITUE AU 2
AVENUE JEANNE D’ARC A AULNAY-SOUS-BOIS

Délibération N°25. ……………………………………………….61
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE
L’URBANISME – SERVICE FONCIER – CESSION D’UN DROIT AU BAIL DU
LOCAL COMMERCIAL SIS 37-39 BOULEVARD DE STRASBOURG

Délibération N°26. ……………………………………………….63
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE – QUARTIER CENTRE GARE –
APPROBATION DU CAHIER DES CHARGES DE RETROCESSION DU FONDS
DE COMMERCE DU LOCAL SIS 4BIS AVENUE ANATOLE FRANCE

Délibération N°27. ……………………………………………….65
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE LA
STRATEGIE URBAINE ET RESIDENTIELLE – PARC PRIVE COLLECTIF –
PORTAGE PROVISOIRE DE LOTS – INTERVENTION CIBLÉE AU SEIN DE
COPROPRIÉTÉS DEGRADÉES LA MORÉE ET SAVIGNY PAIR –
CONVENTION DE PORTAGE AVEC CDC HABITAT SOCIAL – AVENANT N°2

PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°28. ……………………………………………….68
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE
L’URBANISME – RAPPORT TRIENNAL DE SUIVI DE L’ARTIFICIALISATION
DES SOLS SUR LE TERRITOIRE D’AULNAY-SOUS-BOIS

Délibération N°29. ……………………………………………….70
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
CREATIONS ET SUPRESSIONS DE POSTES PERMANENTS

Délibération N°30. ……………………………………………….74
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – ADHESION A LA
CONVENTION DE PARTICIPATION POUR LA PROTECTION SOCIALE
COMPLEMENTAIRE : PREVOYANCE SOUSCRITE PAR LE CENTRE DE
GESTION

Délibération N°31. ……………………………………………….77
Objet : POLE RESSOURCES ET CADRE REGLEMENTAIRE – DIRECTION DES
RESSOURCES HUMAINES – SIGNATURE D’UNE CONVENTION RELATIVE
AU PAIEMENT DES HONORAIRES DES MEDECINS AGREES SOLLICITES
PAR LE SECRETARIAT DU CONSEIL MEDICAL INTERDEPARTEMENTAL
PLACE AUPRES DU CIG PETITE COURONNE ET AUX MODALITES DE
REMBOURSEMENT DE CES FRAIS

Délibération N°32. ……………………………………………….79
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
BUDGET PRINCIPAL VILLE – EXERCICE 2024 – DECISION MODIFICATIVE
N°1

Délibération N°33. ……………………………………………….82
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
BUDGET ANNEXE RESIDENCE AUTONOMIE LES CEDRES – EXERCICE
2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1

Délibération N°34. ……………………………………………….84
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
BUDGET ANNEXE RESIDENCE AUTONOMIE LES TAMARIS – EXERCICE
2024 – DECISION MODIFICATIVE N°1

PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°35. ……………………………………………….86
Objet : POLE FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
BUDGET PRINCIPAL VILLE – AFFECTATION DU RESULTAT 2023 –
ABROGATION DE LA DELIBERATION N°22 DU 03 AVRIL 2024

Délibération N°36. ……………………………………………….88
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
ATTRIBUTION D’UN COMPLEMENT DE SUBVENTION 2024 AU CENTRE
COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)

Délibération N°37. ……………………………………………….90
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
REFACTURATION DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE
DE SOINS INFIRMIERS A DOMICILE (SSIAD) PAR LE BUDGET PRINCIPAL
VILLE – EXERCICE 2023

Délibération N°38. ……………………………………………….92
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
BUDGET PRINCIPAL VILLE – EXERCICE 2025 – DELIBERATION
AUTORISANT L’ORDONNATEUR A ENGAGER LIQUIDER ET MANDATER
LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA LIMITE DU QUART DES
CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE 2024

Délibération N°39. ……………………………………………….94
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
BUDGET ANNEXE RESIDENCE AUTONOMIE LES CEDRES – EXERCICE
2025 – DELIBERATION AUTORISANT L’ORDONNATEUR A ENGAGER,
LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA
LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE
2024

Délibération N°40. ……………………………………………….96
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
BUDGET ANNEXE RESIDENCE AUTONOMIE LES TAMARIS – EXERCICE
2025 – DELIBERATION AUTORISANT L’ORDONNATEUR A ENGAGER,
LIQUIDER ET MANDATER LES DEPENSES D’INVESTISSEMENT DANS LA
LIMITE DU QUART DES CREDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE
2024

PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°41. ……………………………………………….98
Objet : POLE DEVELOPPEMENT LOCAL – DIRECTION DES SPORTS
ACOMPTES DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS SPORTIVES – CONVENTION DE PARTENARIAT ANNEE
2025

Délibération N°42. ……………………………………………….100
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – COMPTABILITE COMMUNALE –
ATTRIBUTION D’UN ACOMPTE A LA SUBVENTION 2025 AU CENTRE
COMMUNAL D’ACTION SOCIALE (C.C.A.S.)

Délibération N°43. ……………………………………………….102
Objet : POLE FINANCES COMMANDE PUBLIQUE ET CONTENTIEUX
CONTRATS – DIRECTION DES FINANCES – ASSOCIATIONS PARTENAIRES

AVENANTS AUX CONVENTIONS DE PARTENARIAT ET D’OBJECTIFS

Délibération N°44. ……………………………………………….105
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE LA
STRATEGIE URBAINE ET RESIDENTIELLE – ACTIONS EN FAVEUR DU
LOGEMENT – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT AUPRES DE LA
CAISSE DES DEPOTS – OPERATION DE REHABILITATION – TRANCHE 1
CITE DE L’EUROPE – EMMAÜS HABITAT

Délibération N°45. ……………………………………………….107
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE LA
STRATEGIE URBAINE ET RESIDENTIELLE – ACTIONS EN FAVEUR DU
LOGEMENT – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT AUPRES DE LA
CAISSE DES DEPOTS – OPERATION DE REHABILITATION – TRANCHE 2
CITE DE L’EUROPE – EMMAÜS HABITAT

Délibération N°46. ……………………………………………….109
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE LA
STRATEGIE URBAINE ET RESIDENTIELLE – ACTIONS EN FAVEUR DU
LOGEMENT – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT AUPRES DE LA
CAISSE DES DEPOTS – CONSTRUCTION DE 147 LOGEMENTS LOCATIFS
SOCIAUX – 1-15 PLACE JUPITER – SEQENS

Délibération N°47. ……………………………………………….111
Objet : POLE DEVELOPPEMENT TERRITORIAL – DIRECTION DE LA
STRATEGIE URBAINE ET RESIDENTIELLE – CENTRE TECHNIQUE
MUNICIPAL – CONVENTION DE FINANCEMENT DES ETUDES PRELABLES
RELATIVES A LA CONSTRUCTION D’UN CENTRE TECHNIQUE
MUTUALISE – PARIS TERRES D’ENVOL

PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°48. ……………………………………………….113
Objet : PÔLE VIE PUBLIQUE ET MODERNISATION – DIRECTION DE LA
TRANQUILLITE ET SECURITE PUBLIQUES – SERVICE DE LA POLICE
MUNICIPALE – RÉGIE DE RECETTES TELESECURITE – APPROBATION DU
MONTANT DE LA REDEVANCE ANNUELLE ANNÉE 2025

Délibération N°49. ……………………………………………….115
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION IADC

Délibération N°50. ……………………………………………….117
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION CREA

Délibération N°51. ……………………………………………….119
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION FEMMES RELAIS

Délibération N°52. ……………………………………………….121
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION ACSA

Délibération N°53. ……………………………………………….123
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION MISSION VILLE

Délibération N°54. ……………………………………………….125
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION AULNAY FUTSAL

Délibération N°55. ……………………………………………….127
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION CERCLE D’ESCRIME
D’AULNAY

Délibération N°56. ……………………………………………….129
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION AEPC

PROJETS DE DELIBERATION – CM DU 12 DÉCEMBRE 2024
Délibération N°57. ……………………………………………….131
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS A L’ASSOCIATION CLUB SPORTIF ET
CULTUREL

Délibération N°58. ……………………………………………….133
Objet : POLE RESSOURCES HUMAINES ET CADRE REGLEMENTAIRE –
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES – PERSONNEL COMMUNAL –
MISE A DISPOSITION D’AGENTS AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE

Délibération N°59. ……………………………………………….135
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE – DIRECTION DES
MOBILITES ET L’ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLEADOPTION DU PLAN VELO 2024-2030 DE LA VILLE D’AULNAY-SOUS-BOIS

Délibération N°60. ……………………………………………….
Objet : POLE PATRIMOINE ET CADRE DE VIE – DIRECTION DE L’ESPACE
PUBLIC – SERVICE ESPACES VERTS – APPROBATION D’UN PLAN
PLURIANNUEL DE RENOUVELLEMENT DES AIRES DE JEUX REPARTIES
SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL