Le prochain conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne aura lieu le jeudi 10 octobre à 20h dans la salle de de la Ferme.
Consulter l’Ordre du jour :
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I.DOSSIERS CONSEIL MUNICIPAL DU 10 OCTOBRE 2024
Administration générale
- Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP
Personnel communal - Création de 256 emplois permanents pour régularisation
- Transformation d’un poste de chargé de mission à la DST
- Autorisation du Maire à signer la convention avec le CIG relative au paiement des
honoraires des médecins agréés
Finances - Désignation d’un représentant du Conseil municipal au Conseil d’administration de la
« Société publique locale Esselières » - Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances de plus de 2 ans
- Admission de non-valeur de produits communaux irrecouvrables
- Décision modificative n°1 du budget 2024
Aménagement urbain - Avis sur le projet de plan des mobilités de la région Île-de-France 2030
Intercommunalité - Rapport annuel 2023 de la SADEV 94
Habitat - Mise en place de la gestion en flux des réservations de logements sociaux entre
Valophis Habitat et la ville de Bonneuil-sur-Marne
Social
12 – Réactualisation de l’aide communale aide à la rentrée scolaire (ARS)
13 – Approbation de l’adaptation des tarifs des prestations de restauration soumis au
taux de participation individualisé dans le cadre de la refonte tarifaire pour l’enfance, la
jeunesse et les personnes de plus de 60 ans
Solidarités
14 – Nouveau contrat ville « Engagements quartiers 2030 »
Culture - Approbation du règlement du concours de cuisine dans le cadre du festival des cuisines du Monde
Vie économique - Avis du Conseil municipal sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical
accordé par le Maire pour l’année 2025
Sport - Approbation de la convention de participation au financement de l’éclairage d’un
équipement sportif entre les villes de Limeil-Brévannes et Bonneuil-sur-Marne
Vœu - Vœu concernant les AESH
II.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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