Le prochain conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne se tiendra le jeudi 11 décembre à 20h à la ferme du Rancy (impasse du Morbras). Ordre du jour ci dessous.
ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I.DOSSIERS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DÉCEMBRE 2025
Personnel communal
- Fixation de la rémunération des agents vacataires « horaires indiciaires »
Finances - Tarifs relatifs aux insertions publicitaires dans le magazine municipal
- Acquisition d’actions au sein de la société publique locale Avenir Développement
- Attribution de subvention exceptionnelle à la Brigade des sapeurs-pompiers de SaintMaur-des-Fossés
- Conditions de liquidation du SIRM
- Décision modificative n°3 du budget 2025
- Budget 2026
Réseau de chaleur - Budget annexe 2026 du réseau de chaleur
Aménagement urbain - Déclassement de voiries dans le cadre de la ZAC Fabien
- Cession de voiries dans le cadre de la ZAC Fabien
- Acquisition du terrain nécessaire à la construction de l’école Irène Joliot-Curie dans
le cadre de la ZAC Fabien - Signature du contrat de réservation d’une coque au rez-de-chaussée du lot 1B de la
ZAC Fabien
Intercommunalité - Rapport annuel d’activité 2024 du SIPPEREC
Vœu - Vœu pour une réduction significative des délais de traitements des dossiers de
renouvellement de titres de séjours
II.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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