Le prochain conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne se tiendra le jeudi 6 février 2025 à 20h à la ferme du Rancy (impasse du Morbras). Ordre du jour ci dessous.
ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal
I.DOSSIERS CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FÉVRIER 2025
Personnel communal
- Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent de propreté des espaces
publics - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent technique
- Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent polyvalent
- Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent d’exploitation et d’entretien
de la voirie - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé-e d’accueil
- Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé-e d’accueil et d’enseignement culturel
- Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent des interventions techniques
- Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent chargé(e) de la tranquillité
publique - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’animateur(ice)
- Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de factotum - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’assistant.e de gestion administrative - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent territorial spécialisé des
écoles maternelles - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’assistant.e éducatif petite enfance - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’aide a domicile - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé(e) de projet - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chauffeur.se - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé(e)de propreté urbaine - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargeé(e) de travaux espaces verts et naturels - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de directeur(ice) - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de collaborateur(ice) de cabinet - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de directeur(ice) des services
techniques - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de directeur(ice) général adjoint(e) - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de directeur(ice) général des
services
24 Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de responsable de structure
d’accueil de loisirs - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de documentaliste - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’éducateur(ice) jeunes enfants - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’éducateur-rice sportive spécialisé-e en activités physiques et sportives adaptées - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé(e) de prévention et
de sécurité - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de policier.e municipale - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’instructeur-ice gestionnaire de
dossiers - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’agent d’entretien des espaces
verts - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de charg(é).e de publication - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de magasinier.e - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’opérateur(ice) en maintenance
des véhicules et matériels roulants - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé(e) de vidéo protection
et de sécurité - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de photographe-vidéaste - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de technicien.ne du spectacle et
de l’événementiel - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de psychologue - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier d’accompagnant professionnel
et social ou travailleur-se social - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de responsable - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de responsable de restauration
scolaire - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de responsable d’unité - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé(e) de support d’information - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé(e) de support et services des systèmes d’information - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de chargé(e) de prévention et
de sécurité des bâtiments - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de manutentionnaire - Prise en compte des sujétions particulières au titre des conditions d’exécution du
travail dans l’organisation du temps de travail du métier de professions médicales - Autorisation de recrutement d’agents horaires indiciaires et de saisonniers pour
régularisation - Modification régime indemnitaire Police Municipale
- Attribution pour 2025 d’un véhicule de fonction à la Directrice Générale des Services
municipaux - Désignation d’un nouveau représentant de la ville au sein du Conseil d’administration
de l’EHPAD Résidence des Bords de Marne pour le restant de la mandature 2020-2026
Aménagement urbain - Déclassement d’une partie d’espace public dépendant de la rue Malez
- Cession d’une partie d’espace public dépendant de la rue Malez
- Déclassement du domaine public d’une partie de la rue Malez
- Cession d’une partie de la rue Malez
Voirie - Dénomination ou changement de dénomination de voies et espaces publics pour
promouvoir la féminisation dans le domaine public
Intercommunalité - Adoption du protocole d’accord fixant les modalités financières et patrimoniales entre
les communes de Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve-Saint-Georges
suite à la dissolution du SIRM - Rapport d’activité 2023 du Syndicat intercommunal funéraire de la région parisienne
(SIFUREP)
Social - La refonte du Centre Communal d’Action Sociale
Vie associative - Acompte sur subventions 2025 à certaines associations et organismes locaux
- Aide financière exceptionnelle à Mayotte
- Aide financière exceptionnelle pour le peuple libanais
- Aide exceptionnelle à l’UNICEF pour les enfants de Gaza
Citoyenneté - Élévation de Mme Angélique KIDJO au rang de citoyenne d’honneur de la ville de
Bonneuil-sur-Marne
Finances - Désignation d’un représentant de la ville de Bonneuil-sur-Marne à l’assemblée générale de la « société publique locale Les Esselières »
II.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
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