Conseil Municipal de Bonneuil-sur-Marne, jeudi 9 octobre

Le prochain conseil municipal de Bonneuil-sur-Marne se tiendra le jeudi 9 octobre à 20h  à la ferme du Rancy (impasse du Morbras). Ordre du jour ci dessous.

ORDRE DU JOUR
A – Approbation du procès-verbal de la séance précédente
B – Liste des décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

I.DOSSIERS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2025
Administration Générale

Convention de réservations de logements au titre de la garantie d’emprunt pour une
opération de construction de 49 logements locatifs sociaux (5 PLUS et 44 PLS) sis
12 avenue du Maréchal Leclerc

II.INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

Convention Ville – CCAS
Personnel communal / Instances

Attribution pour 2026 d’un véhicule de fonction à la Directrice Générale des services
municipaux

Approbation de deux conventions avec le centre interdépartemental de gestion de la
fonction publique territoriale de la petite couronne de la région d’Île-de-France (CIG)
Finances

Admission de non-valeur de produits communaux irrécouvrables

Mise en place d’une provision pour dépréciation des créances de plus de 2 ans

Décision modificative n°2 du budget 2025
Aménagement urbain

Approbation de la convention de portage foncier entre le SAF94 et la ville de Bonneuilsur-Marne
Réseau de Chaleur

Décision modificative n°1 du budget annexe 2025
Intercommunalité

Acquisition de parts sociales de la SADEV 94
Enfance et jeunesse
10 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-501 « Devoir de mémoire »
11 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-502 « Les saveurs du
Monde »
12 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-503 « Projet Dijing et
danse »
13 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-504 « Hygiène et bienêtre »
14 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-505 « Projet solidaire »
15 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-506 « Projet mode et make
up »
16 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-507 « Projet web radio tv »
17 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-508 « Conseil des enfants »
18 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-509 « Éco Cocotte ALSH
maternel »
19 – Convention d’objectifs et de financement n°2168-80365-510 « Labellisation AVIP
du multi-accueil les Matins du Monde »
Habitat