Conseil municipal de Cachan

Le prochain Conseil municipal de Cachan se tiendra le 6 juin à 20h30 en mairie. Ordre du jour ci-dessous.CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUIN 2019
ORDRE DU JOUR

Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 4 avril 2019
Liste des décisions de la Maire par délégation du Conseil municipal :
• rattachées au Conseil municipal du 6 juin 2019 n° 19.3.24 à n°19.3.96
• Liste des marchés publics attribués par délégation du Conseil municipal

I – RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE,
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI

II – AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET
DEVELOPPEMENT SOCIAL

01 Compte de gestion 2018
02 Compte administratif 2018
03 Affectation définitive du résultat de l’exercice 2018
04 Rapport d’utilisation de la dotation de solidarité urbaine et du fonds de solidarité de la région Ile-de-France
05 Demande de subvention à la Région Ile-de-France concernant la vidéo-protection
06 Travaux d’accessibilité de la salle de tennis de table – Exonération de pénalités de la société Alma
07 Approbation de la convention relative à la mise à disposition du toit terrasse de l’école élémentaire la Plaine
pour l’installation de panneaux photovoltaïques
08 Cession d’un appartement sis 103 avenue Aristide Briand
09 Cession d’un appartement sis 3 villa Carnot
10 Principe d’engagement d’une procédure d’expropriation de la SCI Karine située au 35 avenue Carnot
11 Principe de création d’emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à des accroissements
temporaires d’activités
12 Recrutement sur poste existant :
A – Rédacteur en chef
B – Médecin directeur
13 Mise à jour des effectifs
14 Rapport annuel d’accessibilité 2018
15 Convention de partenariat avec le département du Val-de-Marne dans le cadre de la prévention Buccodentaire
16 Point d’actualité Grand-Orly Seine Bièvre / Métropole du Grand Paris