Le prochain conseil municipal de la ville de Cachan se tiendra le jeudi 10 octobre, à 20h30, à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du Procès Verbal du Conseil municipal du 11 Juillet 2024
Liste des décisions de la Maire par délégation du Conseil municipal rattachées au Conseil municipal du 10 Octobre 2024
Liste des marchés publics attribués par délégation du Conseil municipal
I – RESSOURCES INTERNES, CADRE DE VIE, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ET EMPLOI
01 Décision modificative n°1 au budget prévisionnel 2024
02 Admissions en non-valeur au titre de l’année 2024
03 Autorisation de signer les marchés à procédure adaptée pour les travaux de réhabilitation et d’extension de
la porterie pour la réalisation d’une maison des associations et des initiatives citoyennes
04 Avis sur l’extension de la ZFE-M au 1er janvier 2025 aux CRIT’AIR3
05 Adhésion de la commune à la société publique locale Grand-Orly Seine Bièvre
06 Cession des parcelles B n°68 & 138, sises avenue Léon Eyrolles en vue de la réalisation d’une opération immobilière
07 Acquisition d’un volume en sous-sol de l’opération immobilière sise 41, rue marcel bonnet en vue de la
création d’un parking public de 120 places
08 Cession d’un pavillon sis 17 rue Hénouille
09 Cession d’un bien immobilier et d’un terrain sis 17-19 impasse des Garennes
10 Autorisation de signer les marchés à procédure formalisée pour la réalisation du magazine municipal et prestations associées
11 Mise à jour des effectifs
12 Recrutement sur postes existants
13 Avantage en nature – remisage des véhicules de service
14 Actualisation de la charte du télétravail
15 Mise en place de la convention ville – CIG relative au paiement des honoraires des médecins agrées
sollicités par le secrétariat du conseil médical interdépartemental placé auprès du CIG de la petite couronne et aux modalités de remboursement de ces frais
16 Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Dominique Lanoë
II – AFFAIRES SOCIALES, SCOLAIRES, JEUNESSE, SPORTS, LOISIRS ET DEVELOPPEMENT SOCIAL
17 Communication du rapport de la commission communale pour l’accessibilité pour les années 2022 et 2023
18 Approbation du Contrat de Ville engagements « quartiers 2030 »
19 Centre municipal de santé : Adoption du projet de santé et de ses annexes : règlement de santé, règlement
de fonctionnement et engagement de conformité
20 Convention avec la Caisse d’assurance maladie du Val-de-Marne (CPAM) dans le cadre de la mise en place d’une action de « vaccination »
21 Convention d’objectifs et de financement « Accueil des enfants en situation de handicap dans les structures et services de droit commun » entre la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne (CAF) et la commune de Cachan – N° 202400325
22 Convention d’objectifs et de financement – Fonds publics et territoires « Accès familles fragilisées modes d’accueil petite enfance » entre la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne (CAF) et la commune de Cachan – N° 202400328
23 Adoption du formulaire de déclaration préalable aux tournages de films dans l’espace public, les bâtiments communaux et du tableau de tarification
24 Approbation de la mise en œuvre de la carte jeunes dans la Ville de Cachan
25 Participation à la souscription nationale en faveur de l’association des amis du Musée de la Résistance nationale à Champigny-sur-Marne
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