Réagir Par

Conseil municipal de Champigny-sur-Marne

Télécharger dans votre calendrier
  • Conseil municipal de Champigny-sur-Marne
  • Mercredi 26 juin 2019 à 20h30
  • Mairie de Champigny, Rue Louis Talamoni, Champigny-sur-Marne, France
    Champigny-sur-Marne
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Champigny-sur-Marne © Cataliseur 30

Le prochain conseil municipal de Champigny-sur-Marne se tiendra le mercredi 26 juin 2019 à 20h30 en mairie.

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 mai 2019.
Communication de la liste des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

FINANCES / COMMANDES PUBLIQUES / TARIFS

1. Approbation du compte de gestion du budget principal Ville présenté par le receveur municipal pour l’exercice 2018.
Commissions concernées : Toutes

2. Adoption du Compte Administratif 2018 de la Ville de Champigny-sur-Marne.
Commissions concernées : Toutes

3. Bilan des acquisitions et cessions réalisées au cours de l’exercice 2018.
Commissions concernées :
– 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
– 1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal

4. Actualisation des tarifs maximaux TLPE applicables au 1er janvier 2020.
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public/Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

5. Exonération de la Taxe sur la Publicité Locale des enseignes de moins de 7m² en surface cumulée.
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public/Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

6. Admission en non-valeur de titres de recettes pour les exercices 2002 à 2018.
Commission concernée :
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication

7. Télétransmission au Préfet des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité.
Commission concernée :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

AMENAGEMENT / URBANISME

8. Objectifs et modalités de la concertation préalable à la réalisation des espaces publics de la Place Lénine et ses abords.
Commissions concernées :
2ème Commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
3ème Commission : Cadre de vie : Espaces Publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des Transports en commun, Partage de l’espace public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique

9. à 13. « Eclosion cœur de Ville » – Déclassement et cession des parcelles.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces Publics/Réseaux – Environnement et Développement Durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public/Déplacements – Prévention et droit à la tranquillité publique.

14. et 15. Déclassement et cession d’une emprise située au droit de la parcelle sise 35, rue des Marais.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces Publics/Réseaux – Environnement et Développement Durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public/Déplacements – Prévention et droit à la tranquillité publique.

16. Modalités de la concertation préalable à la réalisation/requalification des espaces publics du secteur des Simonettes Nord – Haut Bonne Eau.
Commissions concernées :
2ème Commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère Commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel communal
3ème Commission : Cadre de vie : Espaces Publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des Transports en commun, Partage de l’espace public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique
5ème Commission : Enseignement – Formation professionnelle – Restauration collective – Enfance – Petite enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux

17. ALTIVAL – Avis du conseil municipal sur le dossier soumis à enquête publique.
Commissions concernées:
2ème commission « Aménagement du Territoire et Développement urbain – Politique du logement et Amélioration de l’habitat – Développement économique / Emploi – Insertion – Economie solidaire – Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme »
3ème commission « Cadre de vie : Espaces Publics / Réseaux – Environnement et Développement Durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public / Déplacements – Prévention et droit à la tranquillité publique »

18. et 19. Centre de vacances de Peisey Nancroix (Savoie) : désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique/Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal
5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance Petite enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux

20. Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité intercommunal du territoire ParisEstMarne&Bois.
Commission concernée :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public/Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique.

PREVENTION TRANQUILLITE

21. Convention de partenariat avec l’Etat relative à la vidéo protection urbaine.
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de vie, Espaces publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

DEVELOPEMENT ECONOMIQUE / HABITAT

22. Approbation du Contrat de Revitalisation Artisanale et Commerciale (CRAC).
Commissions concernées : 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

23. Attribution d’une aide dans le cadre du « BONI » à Valophis Habitat : 31 – 33 avenue du Général de Gaulle.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

24. et 25. Attribution d’une aide dans le cadre du « BONI » et garantie communale pour une acquisition en VEFA par IDF Habitat : Le CARMAUX – rue Jean Jaurès.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

26. et 27. Attribution d’une aide dans le cadre du « BONI » et garantie communale à IDF Habitat : avenue Maurice Thorez – Le Plateau.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

28. et 29. Garantie communale à IDF Habitat : 228 – 230 – 232 avenue du Général de Gaulle.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

30. Réaménagement de prêts souscrits par 1001 VIE HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme

ENFANCE / ENSEIGNEMENT / JEUNESSE

31. Candidature de la Ville de Champigny-sur-Marne – Cités Educatives.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

32. Programme des vacances familiales et fixation des tarifs pour l’hiver 2020.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

33. Programme des classes transplantées et fixation des tarifs pour l’année 2020.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal

34. Programme des séjours vacances hiver et printemps pour les enfants et les adolescents pour 2020.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

POLITIQUE DE LA VILLE

35. Approbation du programme d’actions 2019 du contrat de ville.
Commissions concernées : Toutes

SPORT /CULTURE / VIE ASSOCIATIVE

36. Foire au troc et aux cochons – Tarifs 2019.
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

37. Tarification des activités sportives municipales 2019/2020.
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Jumelage, Initiatives festives, Vie associative, Immigration/Droits et citoyenneté des résidents étrangers / Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

38.Convention entre la Ville de Champigny-sur-Marne et la régie de quartier de Champigny.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère Commission Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal

RESSOURCES HUMAINES

39. Evènements autorisant le dépassement exceptionnel du nombre d’heures supplémentaires.
Commission concernée :
1ère commission : Finances, Marchés et achats public, Personnel communal

COMMUNICATION
40. Communications suite contrôle Chambre Régionale des Comptes.

Merci de votre lecture !

Nous mettons la plupart de nos articles en ligne gratuitement afin quʼils puissent être lus par tous mais lʼinformation a un coût.

C’est pourquoi, au-delà d’un certain nombre d’articles consultés gratuitement sur une période, nous vous proposons de vous abonner.

Si vous êtes abonné cliquez ici pour vous connecter.

En vous abonnant, ou en faisant un don, même modeste et ponctuel, vous contribuez à notre développement et à notre indépendance..

A lire aussi