Conseil municipal de Champigny-sur-Marne

Le prochain conseil municipal de Champigny-sur-Marne se tiendra le mercredi 26 juin 2019 à 20h30 en mairie.

Ordre du jour

Désignation d’un(e) secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 22 mai 2019.
Communication de la liste des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

FINANCES / COMMANDES PUBLIQUES / TARIFS

1. Approbation du compte de gestion du budget principal Ville présenté par le receveur municipal pour l’exercice 2018.
Commissions concernées : Toutes

2. Adoption du Compte Administratif 2018 de la Ville de Champigny-sur-Marne.
Commissions concernées : Toutes

3. Bilan des acquisitions et cessions réalisées au cours de l’exercice 2018.
Commissions concernées :
– 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
– 1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal

4. Actualisation des tarifs maximaux TLPE applicables au 1er janvier 2020.
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public/Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

5. Exonération de la Taxe sur la Publicité Locale des enseignes de moins de 7m² en surface cumulée.
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public/Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

6. Admission en non-valeur de titres de recettes pour les exercices 2002 à 2018.
Commission concernée :
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication

7. Télétransmission au Préfet des actes budgétaires soumis au contrôle de légalité.
Commission concernée :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

AMENAGEMENT / URBANISME

8. Objectifs et modalités de la concertation préalable à la réalisation des espaces publics de la Place Lénine et ses abords.
Commissions concernées :
2ème Commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
3ème Commission : Cadre de vie : Espaces Publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des Transports en commun, Partage de l’espace public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique

9. à 13. « Eclosion cœur de Ville » – Déclassement et cession des parcelles.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces Publics/Réseaux – Environnement et Développement Durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public/Déplacements – Prévention et droit à la tranquillité publique.

14. et 15. Déclassement et cession d’une emprise située au droit de la parcelle sise 35, rue des Marais.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du Logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique/Emploi-Insertion, Economie Solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
3ème commission : Cadre de vie : Espaces Publics/Réseaux – Environnement et Développement Durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public/Déplacements – Prévention et droit à la tranquillité publique.

16. Modalités de la concertation préalable à la réalisation/requalification des espaces publics du secteur des Simonettes Nord – Haut Bonne Eau.
Commissions concernées :
2ème Commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère Commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel communal
3ème Commission : Cadre de vie : Espaces Publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des Transports en commun, Partage de l’espace public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique
5ème Commission : Enseignement – Formation professionnelle – Restauration collective – Enfance – Petite enfance – Jeunesse – Bâtiments communaux

17. ALTIVAL – Avis du conseil municipal sur le dossier soumis à enquête publique.
Commissions concernées:
2ème commission « Aménagement du Territoire et Développement urbain – Politique du logement et Amélioration de l’habitat – Développement économique / Emploi – Insertion – Economie solidaire – Commerce et marchés aux comestibles – Artisanat – Tourisme »
3ème commission « Cadre de vie : Espaces Publics / Réseaux – Environnement et Développement Durable – Développement des transports en commun – Partage de l’espace public / Déplacements – Prévention et droit à la tranquillité publique »

18. et 19. Centre de vacances de Peisey Nancroix (Savoie) : désaffectation et déclassement du domaine public communal et cession.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique/Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal
5ème commission : Enseignement, Formation professionnelle, Restauration collective, Enfance Petite enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux

20. Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité intercommunal du territoire ParisEstMarne&Bois.
Commission concernée :
3ème commission : Cadre de Vie : Espaces publics/Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public/Déplacements, Prévention et Droit à la Tranquillité publique.

PREVENTION TRANQUILLITE

21. Convention de partenariat avec l’Etat relative à la vidéo protection urbaine.
Commissions concernées :
3ème commission : Cadre de vie, Espaces publics / Réseaux, Environnement et Développement Durable, Développement des transports en commun, Partage de l’espace public / Déplacements, Prévention et droit à la tranquillité publique.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi – Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

DEVELOPEMENT ECONOMIQUE / HABITAT

22. Approbation du Contrat de Revitalisation Artisanale et Commerciale (CRAC).
Commissions concernées : 2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

23. Attribution d’une aide dans le cadre du « BONI » à Valophis Habitat : 31 – 33 avenue du Général de Gaulle.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

24. et 25. Attribution d’une aide dans le cadre du « BONI » et garantie communale pour une acquisition en VEFA par IDF Habitat : Le CARMAUX – rue Jean Jaurès.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

26. et 27. Attribution d’une aide dans le cadre du « BONI » et garantie communale à IDF Habitat : avenue Maurice Thorez – Le Plateau.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

28. et 29. Garantie communale à IDF Habitat : 228 – 230 – 232 avenue du Général de Gaulle.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.

30. Réaménagement de prêts souscrits par 1001 VIE HABITAT auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Commissions concernées :
1ère commission : Finances/Marchés et Achats Publics, Personnel communal
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et amélioration de l’habitat, Développement économique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme

ENFANCE / ENSEIGNEMENT / JEUNESSE

31. Candidature de la Ville de Champigny-sur-Marne – Cités Educatives.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

32. Programme des vacances familiales et fixation des tarifs pour l’hiver 2020.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

33. Programme des classes transplantées et fixation des tarifs pour l’année 2020.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal

34. Programme des séjours vacances hiver et printemps pour les enfants et les adolescents pour 2020.
Commissions concernées :
5ème commission : Enseignement, Formation Professionnelle, Restauration collective, Enfance, Petite Enfance, Jeunesse, Bâtiments communaux.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

POLITIQUE DE LA VILLE

35. Approbation du programme d’actions 2019 du contrat de ville.
Commissions concernées : Toutes

SPORT /CULTURE / VIE ASSOCIATIVE

36. Foire au troc et aux cochons – Tarifs 2019.
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Comité de Jumelage, Initiatives festives, Vie Associative, Immigration / Droits et citoyenneté des résidents étrangers, Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

37. Tarification des activités sportives municipales 2019/2020.
Commissions concernées :
6ème commission : Politique culturelle, Politique sportive, Projets de solidarité internationaux, Jumelage, Initiatives festives, Vie associative, Immigration/Droits et citoyenneté des résidents étrangers / Nouvelles technologies de l’information et de la télécommunication.
1ère commission : Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal.

38.Convention entre la Ville de Champigny-sur-Marne et la régie de quartier de Champigny.
Commissions concernées :
2ème commission : Aménagement du territoire et Développement urbain, Politique du logement et Amélioration de l’habitat, Développement Economique / Emploi-Insertion, Economie solidaire, Commerce et marchés aux comestibles, Artisanat, Tourisme.
1ère Commission Finances / Marchés et Achats Publics, Personnel Communal

RESSOURCES HUMAINES

39. Evènements autorisant le dépassement exceptionnel du nombre d’heures supplémentaires.
Commission concernée :
1ère commission : Finances, Marchés et achats public, Personnel communal

COMMUNICATION
40. Communications suite contrôle Chambre Régionale des Comptes.