Conseil municipal de Charenton-le-Pont

Le prochain conseil municipal de Charenton-le-Pont se tiendra le mercredi 26 juin 2019 à 19h en mairie.

Ordre du jour

1. Désignation du secrétaire de séance

2. Adoption du procès-verbal séance du 29 mai 2019

3. Présentation des décisions prises par le Maire en application de l’article L2122-22 du CGCT

DIRECTION JEUNESSE, ANIMATION, SPORTS, CULTURE

4. Adoption des règlements intérieurs applicables aux élèves et aux usagers de l’Atelier d’arts plastiques Pierre Soulages et du Conservatoire de musique André Navarra

5. Ajustement des tarifs des spectacles du Théâtre des 2 Rives et des exonérations appliqués depuis la saison 2018-2019

6. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer les contrats afférents à la saison artistique 2019/2020 du Théâtre des Deux Rives

7. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Sportive du Collège La Cerisaie pour l’année 2019

8. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer une convention de mise à disposition à titre précaire des locaux sis 146 rue de Paris à Charenton-le-Pont avec les associations « Culture et Bibliothèque pour Tous » et « Bibliothèque Sonore de Charenton »

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

9. Modification du tableau des emplois permanents

10. Création de l’emploi de Conseiller de prévention contractuel

11. Désignation d’un conseiller municipal pour siéger auprès du Conseil de discipline de recours des contractuels

DIRECTION DES FINANCES

12. Approbation du Compte de Gestion 2018 de la Commune établi par Monsieur le Comptable du Centre des Finances Publiques de Saint-Maur-des-Fossés

13. Approbation du Compte Administratif de la Commune 2018

14. Constatation définitive des résultats tels que déterminés par le compte administratif de la commune de l’année 2018 et affectation du résultat de fonctionnement

DIRECTION VIE ASSOCIATIVE

15. Attribution d’une subvention communale au titre de l’année 2019 à la Fédération des Conseils de Parents d’Elèves (FCPE)

DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE L’AMÉNAGEMENT DURABLE DU DEVELOPPEMENT

16. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°8 à la promesse de vente relatif à la cession du terrain situé 50-51 avenue de Gravelle et rue Jean Jaurès à Charenton-le-Pont

17. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un avenant à la convention de coopération entre la ville de Saint-Maurice et la ville de Charenton-le-Pont pour la poursuite en commun d’actions liées au développement économique et à l’emploi

18. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer l’avenant n°4 au marché public de Performance Energétique dont le titulaire est la Société CRAM

19. Ouverture d’enquête publique en vue du transfert de voies privées dans le domaine public routier de la commune de Charenton-le-Pont

20. Débat sur les orientations générales du projet de Règlement Local de Publicité intercommunal du territoire ParisEstMarne&Bois

21. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la charte EcoQuartier (étape 1) et d’inscrire le projet d’aménagement Charenton-Bercy dans la démarche de labellisation EcoQuartier

22. Actualisation des plafonds tarifaires de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) pour l’année 2020

23. Création de tarifs de redevances d’occupation du domaine public pour les engins motorisés et non-motorisés de deux ou trois roues en libre-service sans station d’attache

24. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires aux travaux de remplacement des fenêtres du Centre Alexandre Portier situé rue des Bordeaux

25. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de déposer les autorisations d’urbanisme nécessaires aux travaux du Cimetière Ancien

26. Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer tous les documents permettant la publication d’un acte de servitude inhérent à l’implantation d’un poste de transformation dénommé Parker

Questions diverses