Conseil municipal de Chevilly-Larue

Le prochain conseil municipal de Chevilly-Larue se tiendra le jeudi 20 juin à 19h au centre de loisir Pablo Neruda.

Préambule
Approbation du procès verbal de la séance du 11 avril 2019
Désignation d’un secrétaire de séance
1. Commission des finances, des investissements, du personnel, de la gestion du patrimoine
1.1 Mission d’évaluation et de préconisations en matière de tranquillité et de sécurité publique
à Chevilly-Larue – Rapport du groupe de travail
1.2 Approbation du compte de gestion 2018 du budget de la ville
1.3 Approbation du compte administratif du budget 2018 de la ville
1.4 Affectation du résultat 2018 du budget de la ville
1.5 Fixation des tarifs municipaux de l’année scolaire 2019-2020
1.6 Attribution d’une subvention exceptionnelle en faveur de la restauration de Notre-Dame
de Paris
1.7 Présentation du rapport annuel de 2018 de la Commission communale d’accessibilité
1.8 Modification du tableau des effectifs du personnel
1.9 Institution du Régime Indemnitaire au profit des agents de la filière police municipale
1.10 Approbation de l’avenant n°3 à la convention cadre de partenariat avec l’association Conseil
de Gestion et d’Animation de la Maison Pour Tous (CGAMPT)
1.11 Engagement dans le dispositif de service civique et demande d’agrément
1.12 Autorisation de constitution d’un groupement de commandes entre la commune et la
Caisse des Ecoles pour le lancement de marchés publics
1.13 Vœu présenté par la majorité municipale d’alerte sur les risques de la réforme de la carte et
des missions du Trésor Public
Madame La Maire, Stéphanie Daumin
2. Commission de coordination du projet éducatif local et de la restauration municipale
2.1 Approbation de la convention de mise à disposition de locaux destinés à la délocalisation
du centre de PMI Départemental.
2.2 Autorisation donnée au Conseil départemental pour effectuer des travaux d’aménagement
dans l’ancien centre de loisirs et y installer la PMI
2.3 Approbation de la mise à jour des règlements de fonctionnement des établissements
d’accueil de jeunes enfants
2.4 Approbation de la convention relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial
(PEDT) et son annexe “Charte Plan Mercredi”
3. Commission de l’aménagement et du développement durable
3.1 Demande de subvention auprès de la Région Ile-de-France pour réaliser un schéma
directeur liaisons douces
3.2 Vœu présenté par la majorité municipale pour le maintien et le développement du fret
ferroviaire entre Perpignan et le MIN de Rungis
3.3 Vœu présenté par la majorité municipale contre la mise en concurrence des missions locales
4. Commission de la culture, des jumelages, des fêtes et cérémonies et de la lutte contre les discriminations
4.1 Acceptation d’une offre de concours du Fonds « ARTUTTI » pour l’installation d’œuvre d’art
dans l’espace public
5. Commission de l’action sociale, des solidarités et de la prévention de la santé
5.1 Dotation de solidarité urbaine : rapport d’utilisation des crédits 2018
5.2 Voeu présenté par la majorité municipale de soutien à la population retraitée
Décisions et marchés publics
Questions diverses