Le prochain conseil municipal de Chevilly-Larue se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h en salle des fêtes. Ordre du jour ci dessous.
Ordre du jour :
Préambule
Désignation d’un secrétaire de séance.
Approbation du procès-verbal de la dernière séance.
- Commission Finances, évaluation des politiques publiques et démocratie locale
1.1 Décision modificative n°1 au budget prévisionnel de la commune pour l’année 2024
1.2 Approbation d’une convention pour le renouvellement d’une ligne de trésorerie pour l’année
2025
1.3 Demande d’autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget
primitif 2025
1.4 Fixation des tarifs municipaux pour l’année civile 2025
1.5 Demande d’Admission de titres en créances éteintes
1.6 Demande d’admission de titres en non-valeur
1.7 Cession du véhicule Nissan Cabstar Benne
1.8 Attribution d’acomptes de subvention aux associations communales conventionnées – année
2025
1.9 Attribution d’un 1er acompte de subvention au Théâtre André Malraux – année 2025
1.10 Attribution d’acomptes de subvention à la Caisse des Ecoles (CDE) – année 2025
1.11 Attribution d’acomptes de subvention au Centre communal d’action sociale (CCAS) – année
2025
1.12 Attribution d’acomptes de subvention à l’association ACSF – année 2025
1.13 Attribution d’une subvention d’investissement au Théâtre André Malraux – année 2024
1.14 Présentation du rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région
Parisienne (SIFUREP)
1.15 Modification du tableau des effectifs et créations d’emplois
1.16 Demande de subventions pour la transformation du terrain de football stabilisé du parc des
sports en terrain synthétique auprès de plusieurs financeurs - Commission Education et épanouissement
2.1 Approbation et signature de la convention pluriannelle pluri-partenariale d’objectifs 2025-
2028, avec la Maison du Conte - Commission Transition écologique et aménagement durable du territoire
4.1 Présentation du Rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité
en Ile-de-France (SIGEIF)
4.2 Présentation du rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris
pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (SIPPEREC)
4.3 Adoption du Schéma Directeur des Liaisons Douces 2ème étape : validation du plan triennal
4.4 Signature du contrat avec l’éco-organisme ALCOME pour la réduction des déchets des produits
du tabac dans l’espace public
4.5 Approbation d’une prise de participation dans la Société Publique Locale Grand-Orly Seine
Bièvre et désignation de son représentant-mandataire et censeur - Commission Solidarité et dignité
5.1 Approbation de la participation de la commune au fonds de solidarité habitat au titre de l’année
2024
5.2 Approbation des conventions bilatérales 2024-2026 relatives à la gestion des réservations de
logements sociaux entre la commune et les bailleurs sociaux (Valophis-Habitat, Cdc Habitat,
Logial Coop, Interprofessionnelle de la Région Parisienne (IRP), Immobilière 3F).
5.3 Attribution d’une subvention exceptionnelle versée au Secours Populaire Français, à la Croix
rouge et au Secours catholique en soutien aux populations du Sud Liban
5.4 Vœu présenté par la majorité municipale demandant au Conseil départemental du Val-deMarne de reconsidérer sa décision de réduire drastiquement ses subventions aux associations
de solidarités.
Décisions et marchés publics
Questions diverses
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