| Choisy-le-Roi | 22/05
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Conseil municipal de Choisy-le-Roi

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  • Conseil municipal de Choisy-le-Roi
  • Mercredi 22 mai à 19h30
  • Mairie de Choisy-le-Roi, Choisy-le-Roi, France
    Choisy-le-Roi
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Choisy-le-Roi
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Le prochain conseil municipal de Choisy-le-Roi se tiendra le mercredi 22 mai à 19h30.

Ordre du jour

Habitat

  • Garantie d’emprunt accordée à l’Entreprise sociale pour l’habitat (ESH) Immobilière 3F pour la construction de 107 logements locatifs intermédiaires, situés dans l’opération d’aménagement de la Fonderie fine.
  • Garantie d’emprunt accordée à l’entreprise sociale pour l’habitat (ESH) ESPACIL HABITAT pour la construction de 244 logements étudiants 171 PLS et 73 PLUS, situés dans l’opération d’aménagement de la Fonderie fine.

Tarification

  • Modification de la tarification annexée au PASAM à compter du 1erseptembre 2019.
  • Tarifs des concessions dans le cimetière communal à compter du 1erJuillet 2019.
  • Tarification et modalités de paiement des « séjours familles » – Centres sociaux.

Développement Local Citoyenneté

  • Répartition de la subvention aux associations locales pour la location d’un transport collectif -2ème répartition.

Culture

  • Attribution d’une subvention d’un montant de 1 000 € au Musée de la Résistance Nationale (MNR) dans le cadre de sa restructuration.

Bâtiment

  • Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Électricité en Ile de France (SIGEIF) – Année 2017.
  • Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Électricité et les REseaux de Communication (SIPPEREC) – Année 2017.
  • Rapport d’activité du Syndicat du chauffage urbain Choisy-Vitry (SICUCV) – Année 2017.

Travaux – urbanisme

  • Approbation de la convention d’objectifs avec l’association CLUSTER EAUX MILIEUX SOLS.
  • ZAC du Port, rétrocession par le syndicat des copropriétaires Louis Luc au profit de la ville de Choisy-le-Roi des parcelles M266 et M264.
  • ZAC du Port rétrocession par Natixis au profit de la Ville des parcelles AB 93 96 98.
  • Garantie d’emprunt pour l’aménagement de la ZAC du Port à Choisy-le-Roi- Prêt Crédit Coopératif de 4 500 000 € et prêt Arkea de 4 500 000 €.
  • Quartier Sud : Enfouissement des lignes à haute tension – Autorisation de signer la convention de travaux et de financement Phase 2.
  • Signature d’un bail emphytéotique administratif avec Batigère pour la construction d’une résidence pour femmes en rupture d’hébergement.
  • Approbation de l’adhésion de l’EPT Grand Orly Seine Bièvre au SAF du Val-de-Marne.

Développement durable

  • Zones à Faibles Émissions – ZFE

Vie internationale

  • Attribution d’un fonds de solidarité pour la reconstruction et la réhabilitation de la ville de BEIRA au MOZAMBIQUE.
  • Attribution d’un don à SOLIDARITE LAIQUE suite aux attaques terroristes du 21 Avril 2019 au SRI LANKA.
  • Attribution d’un fonds d’urgence au Secours Populaire Français suite au cyclone qui a dévasté l’archipel des Comores.

Ressources humaines

  • Modification du tableau des effectifs du personnel communal.
  • Approbation de la convention de mise à disposition de personnel entre la commune et la Régie autonome du ThéâtreCinéma Paul Éluard.

Administration générale

  • Approbation de la convention de partenariat entre la commune de Choisy-le-Roi et l’association TCM-91 Team Cycliste Morangis pour l’organisation du critérium cycliste le 5 août 2019.
  • Approbation du montant maximum annuel d’indemnité perçu par le représentant de la commune siégeant au Conseil d’administration de la société d’économie mixte SADEV 94.
  • Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.

Questions diverses

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