Conseil municipal de Choisy-le-Roi

Le prochain conseil municipal de Choisy-le-Roi se tiendra le mercredi 26 juin 2019 à 19h30 en mairie.

Ordre du jour

Finances

1. Approbation du Compte de gestion – exercice 2018 – Budget principal.

2. Approbation du Compte de gestion – exercice 2018 – Budget annexe des parkings.

3. Approbation du compte administratif – exercice 2018 – Budget principal.

4. Approbation du compte administration – exercice 2018 – Budget annexe des parkings.

5. Affectation du résultat de fonctionnement – exercice 2018 – Budget principal.

6. Affection du résultat d’exploitation – exercice 2018 – Budget annexe des parkings.

7. Approbation du Budget supplémentaire – exercice 2019 – Budget principal.

8. Approbation du Budget supplémentaire – exercice 2019 – Budget annexe des parkings.

9. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget principal.

10. Admission en non-valeur des créances irrécouvrables – budget annexe des parkings.

11. Affectation de la Dotation de Solidarité Urbaine et du fonds de solidarité de la Région Île-de-France perçus par la commune en 2018.

Vie internationale

12. Approbation du mandat spécial accordé à M ROCHE, Adjoint au Maire et M HERVY, adjoint au Maire de quartier en vue de leur participation aux fêtes d’Hennigsdorf en Allemagne, les 23, 24 et 25 août 2019, dans le cadre du jumelage avec cette ville.

13. Approbation de l’accord de coopération décentralisée à passer avec la ville de Varès en Bosnie-Herzégovine pour la valorisation des territoires et la promotion des patrimoines historiques d’Europe.

14. Approbation du mandat spécial accordé à Monsieur Laurent Ziegelmeyr, Conseiller municipal, pour se rendre à Varès, du 4 au 7 juillet 2019 dans le cadre du projet de coopération décentralisée : valorisation des territoires et promotion des patrimoines historiques d’Europe.

Développement Local Citoyenneté

15. Répartition de la subvention municipale aux associations locales et groupements locaux, année 2019 (2ème répartition).

16. Répartition de la subvention aux associations locales pour la location d’un transport collectif, année 2019 (3ème répartition).

17. Approbation des demandes de subventions pour les actions 2019 financées dans le cadre du Contrat de Ville Seine Amont.

18. Approbation du règlement intérieur de la Maison de la Citoyenneté et de la Vie Associative (MCVA) et de la convention type de mise à dispotion des locaux au sein de la MCVA.

Ressources humaines

19. modification du tableau des effectifs du personnel communal.

20. Approbation de la convention définissant le cadre de la mise à disposition de personnels entre la commune et la Régie autonome du Théâtre-Cinéma Paul Éluard.

21. Approbation de la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

22. Modalités d’application transitoires à la mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP).

23. Révision du régime indemnitaire de la filière médico-sociale.

24. Révision du régime indemnitaire attribué aux agents territoriaux relevant du cadre d’emploi des agents de police municipale.

25. Révision de l’indemnité spécifique versée aux cadres d’emploi des ingénieurs et techniciens territoriaux.

Administration générale

26. Délégation de Service Public Petite Enfance – Multi Accueil Tony Lainé – rapport d’activité annuel 2018.

27. Remplacement de conseiller·ère dans les commissions municipales et réglementaires.

28. Compte-rendu des décisions L-2122-22 du Code général des Collectivités territoriales.

Questions diverses.