Choisy-le-Roi | 26/09/2017
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Conseil municipal de Choisy-le-Roi

Conseil municipal de Choisy-le-Roi

Le prochain Conseil municipal de Choisy-le-Roi se tient  ce mercredi 27 septembre à 19h30 en mairie.  

Ordre du jour

Finances :

Modification de la délibération d’affectation du résultat de fonctionnement – exercice 2016 budget annexe des parkings
Approbation du budget supplémentaire – exercice 2017 – budget principal
Approbation du budget supplémentaire – exercice 2017 – budget annexe parkings
Admissions en non-valeur de créances irrécouvrables – budget principal

Travaux – urbanisme – cadre de vie – renouvellement urbain

Dénomination du square rue Camille Desmoulins dans le quartier des Gondoles sud (square du 17 octobre 1961)
Avis de la Ville de Choisy-le-Roi sur le dossier de réalisation de la Zac « Troènes »
Modification de la dénomination de l’impasse Rosa Parks
Zac du port : rétrocession par Icade Tertial au profit de la ville de Choisy-le-Roi des parcelles M266 et M264
Acquisition par la ville de Choisy-le-Roi des îlots 5070, 5086, 3755 et 5089 situés 4 avenue Anatole France
Approbation de l’avenant n°3 à la convention d’intervention foncière tripartie Epfif/Ville de Choisy-le-Roi/ EPA Orsa sur le secteur du Lugo

Habitat

Garantie d’emprunt accordée à immobilière 3F pour la construction de 59 logements locatifs sociaux 50 plus/9 plai situés 1-11 rue du Four

Vie Internationale

Approbation de la convention pour l’attribution d’une subvention à l’Association Solidarité Choisy Palestine pour la réalisation d’un parc environnemental et de loisirs au camp de réfugiés Al-Far’A (Cisjordanie)
Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association de solidarité aux victimes de l’incendie de Leiria au Portigal le 17 juin 2017

Développement Durable

Actions d’éducation au développement durable à destination du public scolaire sur l’année 2017-2018 : approbation de la convention à passer avec l’association Nature et Société
Avis du conseil municipal sur le dossier d’enquête publique pour la passerelle accolée au pont de choisy-le-Roi

Sports

Attribution de subvention aux clubs sportifs et aux sportifs de haut niveau année 2017 et approbation d’une convention cadre avec les clubs sportifs

Ressources humaines

Modification du tableau des effectifs du personnel communal

Administration générale

Modification de la désignation des représentants de la ville dans le conseils d’école
Approbation de la convention pour la mise à disposition de matériel informatique aux écoles élémentaires
approbation de la convention de partenariat entre les communes de Choisy-le-Roi et Congis-sur-Thérouanne

Compte rendu des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

 

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