Conseil municipal de Clichy-sous-Bois, jeudi 25 septembre

Le prochain conseil municipal de Clichy-sous-Bois se tiendra le jeudi 25 septembre à 19h dans la salle de l’orangerie. Ordre du jour ci dessous.

ORDRE DU JOUR
FINANCES
Finances
N° 1 – Subvention d’équilibre du CCAS 2025 – modification de montant
N° 2 – Créances éteintes de la ville
Subventions et contrôle de gestion
N° 3 – Subvention au titre du Fonds d’Investissement métropolitain pour l’acquisition de 6 véhicules électriques – approbation de l’avenant
n°1 à la convention de versement

DEVELOPPEMENT LOCAL
Vie associative et des quartiers
N° 4 – Tarification de la mise à disposition de terrain à l’association Les jardins clichois
N° 5 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association de Solidarité avec les Travailleurs Immigrés (ASTI 93)
N° 6 – Attribution d’une subvention de fonctionnement et de développement à l’association Centre Social de l’Orange Bleue
N° 7 – Attribution d’un soutien financier au Centre social Toucouleurs 2025
Urbanisme
N° 8 – Mobilisation du Fonds Vert pour la production de logements à Clichy-sous-Bois
N° 9 – Cession des parcelles privées communales à 3F Résidences dans le cadre du projet d’habitat adapté des gens du voyage
Développement commercial et ESS
N° 10 – Convention d’occupation temporaire du domaine public au bénéfice de l’enseigne Lidl dans le cadre de son implantation dans le
quartier du Haut Clichy

COHÉSION SOCIALE
Santé
N° 11 – Approbation de la convention ARS au titre du FIR pour la coordination locale du Contrat Local de Santé
N° 12 – Approbation de la convention d’objectifs et de moyens 2025 avec l’association Vision Solidarité
N° 13 – Approbation de la convention de partenariat entre la commune et le centre de santé associatif Maurice Audin au titre de l’année
2025

RESSOURCES
Ressources Humaines
N° 14 – Mise à jour du tableau des postes et des effectifs et création de postes
Administration générale – Affaires juridiques
N° 15 – Actions entreprises suite aux observations formulées par la Chambre régionale des comptes
N° 16 – Convention tripartite relative au transfert de propriété des centres sociaux de la Dhuys et de l’Orange Bleue
N° 17 – Signature d’un protocole d’accord amiable avec la société ELIS

PATRIMOINE
Espace public
N° 18 – Remise des prix du Concours Ville en Fleurs 2025
Patrimoine bâti
N° 19 – Utilisation de la flotte automobile – autorisations de conduite et de remisage de véhicules de service et de fonction
N° 20 – Signature d’un protocole d’accord amiable avec l’entreprise SAVELEC dans le cadre de la construction du marché de contrôle et
entretien des systèmes d’alarme anti-intrusion

POLITIQUES EDUCATIVES ET CULTURELLES
Bibliothèque
N° 21 – Convention de partenariat avec le Club Nain Porte Quoi !
N° 22 – Convention de partenariat avec la boutique Cinegoodies
N° 23 – Convention de partenariat avec l’association A Table
Politiques éducatives
N° 24 – Règlement de la crèche collective et de la crèche familiale de Clichy-sous-Bois
N° 25 – Adhésion à l’association « Nos quartiers ont du talents » 2025-2027
N° 26 – Convention Démos avec la Philharmonie de Paris
N° 27 – Soirée festive avec remise de chèques cadeaux à destination des Lauréats 2025
N° 28 – Approbation de l’avenant a la convention d’application avec l’association VVL pour les séjours automne 2025
N° 29 – Coup de pouce vacances 2025 – Hiver
Cité éducative
N° 30 – Convention de subvention Cité éducative DPE 2025
N° 31 – Convention de subvention Cité éducative Ingénierie 2025
N° 32 – Convention de subvention Cité éducative Culture 2025
PATRIMOINE
Espace public
N° 33 – Plan Local de Mobilité de GPGE – Consultation des Personnes Publiques Associées – Avis de la Ville de Clichy-sous-Bois