Conseil municipal de Fontenay-sous-Bois

Le prochain conseil municipal de Fontenay-sous-Bois se tiendra le 15 avril à 20h30.

1. Installation de Madame Isabelle BAYOL, Conseillère
   municipale, suite à la démission de Monsieur Gildas
   LECOQ
2. Adoption des comptes de gestion, des comptes administratifs, des taux de fiscalité, des budgets primitifs de la ville,
   du restaurant administratif et de Fontenay en Scènes
3. Répartition des subventions aux associations locales
4. PASS SOLIDAIRE 2021 : Convention à intervenir entre
   le CCAS, la CDE, la Ville et différentes associations
   sportives et culturelles
5. Avance de trésorerie au profit de la Caisse des Écoles
   « CDE » et du Centre Communal d’Action Sociale « CCAS »
6. Mise à jour des crédits de paiement de l’autorisation
   de programme pour le centre culturel des arts vivants
7. Actualisation des crédits de paiement de l’autorisation
   de programme pour les phases 1 et 2 de l’« AD’AP »
8. Convention de travaux de déplacements d’ouvrages de
   distribution de gaz naturel à intervenir entre la Ville
   et GRDF

9. Utilisation de l’abattement de la TFPB dans les quartiers
   prioritaires de la politique de la ville – Bilan des actions
   2020 et programmation d’actions 2021
10. Bilan de la concertation relative à la mise en place d’un
    projet de renforcement artisanal et commercial sur les
    secteurs « Fontenay Village – Moreau David », « Verdun »
    et « Dalayrac – Rigollots » et approbation du contrat de
    renforcement artisanal et commercial à conclure avec
    Marne au Bois SPL
11. Renouvellement urbain des Larris et de La Redoute :
    décision de ne pas poursuivre le projet avec l’ANRU
12. Renouvellement et élargissement de la convention avec
    la Ligue de Protection des Oiseaux – LPO
13. Banlieues capitale Européene de la culture
14. Adoption d’une charte de partenariat entre la ville et
    la CASA en vue de la création d’un lieu d’hébergement
    pour les mineurs exilés et isolés
15. Modification de la liste des événements municipaux
    ouvrant droit à dérogation au contingent mensuel de
    25 heures supplémentaires
    RÉPUBLIQUE FRANÇAISE – LIBERTÉ-ÉGALITÉ-FRATERNITÉ