Conseil municipal de Fontenay-sous-Bois, jeudi 19 décembre

Le prochain conseil municipal de la ville de Fontenay-sous-Bois se tiendra le jeudi 19 décembre à 20h30 à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

Compte-rendu du Conseil municipal du jeudi 14 novembre 2024

1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale

2. Remplacement d’un conseiller municipal au sein du conseil d’exploitation Fontenay-en-Scènes

3. Décision municipale n°3 – Ville

4. Autorisation donnée au Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 du budget principal de Fontenay-sous-Bois et du budget annexe du restaurant administratif

5. Créances admises en non valeur

6. Autorisation de versement d’acompte de subventions aux associations et établissement public

7. Attribution de subventions « Aides à projet » aux clubs sportifs

8. Renouvellement des conventions à conclure entre l’Association Sportive Val de Fontenay et l’Union Sportive Fontenaysienne

9. Attribution de subventions « Aides à projet » aux associations dans le cadre de la quinzaine de la solidarité

10. Mise en place d’une tarification uniformisée pour les tournages audiovisuels

11. Garantie d’emprunt 17, rue Dalayrac – Transfert de patrimoine et contrat de prêt

12. Garantie d’emprunt 4, rue Georges Mandel 19

13. Protocole transactionnel 16, rue Marguerite

14. Convention cadre TFPB 2024-2030 dans les quartiers prioritaires de la ville

15. Passage de la gestion en stock à la gestion en flux pour les droits de réservation des logements sociaux

16. Actualisation de tarifs de marchés forains

17. Avis du conseil municipal dans le cadre des dérogations au repos dominical

18. Demande d’adhésion de l’école d’arts Frida Kahlo à l’association ANEAT

19. Renouvellement du soutien à l’association SOS Méditerranée

20. Convention avec l’EPT pour l’encadrement des meublés de tourisme

21. Implantations et mise en service de location de 7 abris-vélos sécurisés sur l’espace public

22. Implantation d’infrastructures de recharge de voitures électriques sur l’espace public – Approbation de la convention d’occupation du domaine public entre la ville et Easy Charge

23. Dénomination jardin Micheline Charle

24. Approbation de l’acquisition par la ville de Fontenay-sous-Bois à Eiffage Immobilier d’une portion de la parcelle AR 656

25. Cession de la propriété communale sise 14, rue Emile Roux

26. Désaffectation, déclassement et aliénation d’un bien communal sis 6, rue Ferdinand Leger

27. Mise à disposition du personnel entre la commune et le CCAS

28. Modification et fixation des indemnités de fonction des élu.e.s

29. Rémunération des agents recenseurs de la Direction des ressources humaines

30. Création de l’IFSE pour les fonctions de responsable adjoint.e de service et directeur.ice adjoint.e

31. Mise à jour du tableau des effectifs affectés à la DRH

32. Autorisation de recruter des agents.e.s contractuel.le.s sur des emplois permanents de catégories A et B lorsque la nature des fonctions ou les besoins des services le justifient et sous réserve qu’aucun fonctionnaire n’ait pu être recruté