Conseil municipal de Fontenay-sous-Bois, jeudi 19 juin

Le prochain conseil municipal de Fontenay-sous-Bois se tiendra le jeudi 19 juin à 20h30 à l’hôtel de ville, en salle du conseil. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

1. Décision modificative n°1 – 2025 Ville
2. Décision modificative n°1 – 2025 FES
3. Décision Modificative n°1-2025 – Le Guinguet
4. Exonération de paiement des activités périscolaires et extrascolaires
5. Adhésion à la SEM « Terre et Bocal »
6. Ouverture du nouveau CMS Madeleine BRES
7. Signature d’un Contrat inter-AMC hors dentaire pour le Centre Municipal de Santé Madeleine BRES
8. Déclassement du véhicule « médiabus », du mobilier de la médiathèque et divers matériels
9. Modification du règlement de fonctionnement des EAJE 10. Convention de dons alimentaires entre la ville de Fontenay-sous-Bois et Excellents Excédents
10. Attributions de subventions « Aide à projets » aux clubs sportifs
11. Attributions de subventions d’aide à projet « Fontenay sous Soleil » aux associations locales
12. Attributions de subventions d’aide à projet aux associations locales
13. Attribution d’une subvention pour We Are Solidarités
14. Résultats de l’appel à projet financé par le fonds ECOSSOL
15. Convention objectifs et moyens Apis Machina et Mookamiel
16. Renouvellement de l’adhésion à la MVE
17. Engagement au sein du programme JER’EST III
18. Fusion des épiceries sociales et solidaires
19. Lancement d’une DUP – Eco parc des carrières
20. Approbation de l’acquisition d’une parcelle
21. Approbation des CRFA 2024

23. Renouvellement de la convention d’intervention foncière entre l’EPFIF et la ville de Fontenay-sous-Bois
24. Transfert du statut de porteur de projet Programme France 2030
25. Mise à disposition des mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires
26. Avenant n°2 à la convention Ville – Vélib
27. Fixation redevance d’occupation du domaine public pour l’installation de canalisations du réseau de chaleur
28. Convention d’exploitation avec la RCU
29. Bilan et programme d’actions de l’abattement de la TFPB pour les bailleurs en QPV
30. Partenariat avec la Coopérative foncière
31. Conventionnement du télé service Déclaloc
32. Abaissement de la durée de location des meublés de tourisme
33. Protocole transactionnel avec AMG Fechoz
34. Mise à jour des tableaux des effectifs
35. Vœux pour la sortie du SEDIF et l’intégration dans la régie publique d’Est Ensemble