Le prochain conseil municipal de Fontenay-sous-Bois se tiendra le jeudi 25 septembre à 20h30 à l'hôtel de ville, en salle du conseil. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
1. Décision modificative n°2 – 2025 Budget Ville
2. Approbation de la demande de garantie d’emprunt pour la réhabilitation énergétique de 28 logements
3. Approbation de la demande de garantie d’emprunt pour le financement de l’opération en Bail Réel Solidaire de 10 logements au profit de la Coopérative Foncière Francilienne
4. Convention relative à la participation financière de l’ARS IDF pour le financement de la vaccination gratuite pour le Centre Municipal de Santé
5. Convention ARS pour la campagne de vaccination contre le virus HPV et les méningocoques
6. Convention de partenariat avec la Mutualité Française pour la mise en oeuvre du check-up santé 94
7. Adhésion au Réseau Périnatal du Val-de-Marne
8. Contrat régissant les modalités de tiers-payant de la part complémentaire – Centre de Santé Dentaire
9. Contrat de stabilisation et de coordination pour les centres de santé médicaux ou polyvalents installés dans les zones sous-dotées
10. Adhésion au Service d’Accès aux Soins
11. Contrat territorial d’accueil et d’intégration
12. Subventions aux librairies La Flibuste et Mot à Mot
13. Approbation du bail emphytéotique consenti au profit de la SCIC Plateau Urbain « Les Bains Douches »
14. Approbation du principe de réalisation des équipements publics – ZAC Auchan Gare
15. Approbation du principe de réalisation des équipements publics – ZAC Marais Pointe Joncs Marins
16. Approbation du principe de réalisation des équipements publics – ZAC Peripôle
17. Prescription de la révision du Site Patrimonial Remarquable
18. Approbation de l’implantation de 7 abris-vélos
19. Adoption d’un barème d’évaluation financière de l’arbre à Fontenay-sous-Bois
20. Convention d’entretien du patrimoine arboré
21. Conventions – passage de la gestion en stock à la gestion en flux pour les droits de réservation des logements sociaux
22. Adhésion à l’Association des Responsables de Copropriété
23. Attribution d’une subvention de soutien Fontenay & Co
24. Adhésion au réseau des centres-villes durables et de l’innovation de centre-ville en mouvement
25. Mise à jour du tableau des effectifs et des grilles de référence pour le recrutement des agents
26. Subventions pour le Planning Familial et l’InterLGBT
27. Cession à titre onéreux de photographies issues de la photothèque municipale aux candidats à l’élection municipale de 2026
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