| Fresnes | 13/06
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Conseil municipal de Fresnes

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  • Conseil municipal de Fresnes
  • Jeudi 13 juin 2019 à 20h
  • Mairie, Place Pierre et Marie Curie, Fresnes, France
    Fresnes
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Fresnes © Cataliseur 30
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Le prochain conseil municipal de Fresnes se tiendra le jeudi 13 juin 2019 à 20h en mairie.

Ordre du jour

  1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2018
  2. Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
  3. Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
  4. Approbation de la convention de subvention avec le Conseil régional d’Île-de-France pour une opération menée en délégation de service public et de la convention afférente de reversement de subvention au délégataire du service public du réseau de chaleur par géothermie
  5. Approbation de la modification de la convention d’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO
  6. Création des marchés paysans et approbation de leur règlement
  7. Approbation des tarifs des droits de place des marchés paysans
  8. Acquisition d’une sous-station de chauffage urbain dans le programme immobilier situé 25-29, rue des Frères Lumière
  9. Acquisition de deux parcelles situées 17-19, rue Albert Thomas
  10. Habilitation donnée à Madame la Maire pour le dépôt d’une autorisation d’urbanisme dans le cadre d’un projet de création d’un local poubelles pour le groupe scolaire Monnet – Les Marguerites
  11. Approbation d’une convention de partenariat avec le Conseil départemental du Val-de-Marne concernant le programme de stationnement de vélos en gare
  12. Approbation de la convention de coopération avec la ville de Paris
  13. Demande de subvention pour la rénovation des équipements scéniques de la Grange Dîmière – Modification de la délibération n° 2019-9 en date du 14 février 2019
  14. Demande de subvention pour l’installation d’une gestion technique des bâtiments au titre du fonds d’investissement de la métropole du Grand Paris
  15. Grange Dimière – Approbation de la convention partenariale de résidence mutualisée pour l’artiste Léopoldine HH
  16. Approbation d’une convention de prestation de service de billetterie avec la société France Billet pour la saison culturelle 2019-2020
  17. Approbation de la convention triennale de partenariat conclue entre la Ville et l’association SAMOVAR
  18. Dénomination du conservatoire de musique à rayonnement départemental
  19. Bibliothèque Gabriel Bourdin – Modification du règlement intérieur
  20. Bibliothèque Gabriel Bourdin – Demande de subvention auprès de l’État relative au projet d’adaptation et d’extension des horaires d’ouverture
  21. Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention d’objectifs et de moyens 2019 à venir avec l’Agence Régionale de Santé relative à la couverture vaccinale gratuite à partir de six ans et pour les personnes particulièrement vulnérables
  22. Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réfection de la cuisine de la minicrèche de la Peupleraie
  23. Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réfection intégrale des sols souples du jardin du multi accueil de la Paix
  24. Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réfection des espaces extérieurs
    du multi accueil de la Sablonnière
  25. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  26. Distribution de supports de communication en régie – Rémunération des agents
  27. Ludothèque – Fixation de nouveaux tarifs à compter de l’année scolaire 2019-2020
  28. Cours municipaux pour adultes – Participation financière des auditeurs à compter de l’année scolaire 2019-2020
  29. Approbation des nouveaux tarifs de participation des familles pour la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2019
  30. Approbation des nouveaux tarifs des activités de l’éveil sportif et de l’école multisports à compter de l’année scolaire 2019-2020
  31. Approbation des nouveaux tarifs du Passeport jeunes à compter du 2 septembre 2019
  32. Accueils de loisirs sans hébergement – Mise en place d’un accueil à la demi-journée – Approbation des tarifs correspondants et modification du règlement intérieur de fonctionnement
  33. Réaménagement d’une garantie d’emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignations accordée à la société anonyme d’habitation à loyer modéré Toit et Joie
  34. Budget principal – Compte de gestion de l’exercice 2018
  35. Budget principal – Compte administratif de l’exercice 2018
  36. Exercice 2019 – Rapport sur les actions entreprises suite à l’attribution du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France pour l’année 2018
  37. Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l’année 2018
  38. Présentation au Conseil municipal du lancement de la modification du plan local d’urbanisme
  39. Présentation du bilan de la consultation du projet de la Zone à Faibles Émissions Métropolitaine
  40. Adhésion à l’Association des Villes du RER B Sud
  41. Modification du règlement d’utilisation des salles municipales de la ville de Fresnes
  42. Retrait de délégation de fonctions du 1er adjoint – Maintien dans son statut d’adjoint
  43. Retrait de délégation de fonctions du 9ème adjoint – Maintien dans son statut d’adjoint
  44. Questions orales
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