Le prochain conseil municipal de Fresnes se tiendra le jeudi 13 juin 2019 à 20h en mairie.
Ordre du jour
- Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 15 novembre 2018
- Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
- Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
- Approbation de la convention de subvention avec le Conseil régional d’Île-de-France pour une opération menée en délégation de service public et de la convention afférente de reversement de subvention au délégataire du service public du réseau de chaleur par géothermie
- Approbation de la modification de la convention d’adhésion à la centrale d’achat SIPP’n’CO
- Création des marchés paysans et approbation de leur règlement
- Approbation des tarifs des droits de place des marchés paysans
- Acquisition d’une sous-station de chauffage urbain dans le programme immobilier situé 25-29, rue des Frères Lumière
- Acquisition de deux parcelles situées 17-19, rue Albert Thomas
- Habilitation donnée à Madame la Maire pour le dépôt d’une autorisation d’urbanisme dans le cadre d’un projet de création d’un local poubelles pour le groupe scolaire Monnet – Les Marguerites
- Approbation d’une convention de partenariat avec le Conseil départemental du Val-de-Marne concernant le programme de stationnement de vélos en gare
- Approbation de la convention de coopération avec la ville de Paris
- Demande de subvention pour la rénovation des équipements scéniques de la Grange Dîmière – Modification de la délibération n° 2019-9 en date du 14 février 2019
- Demande de subvention pour l’installation d’une gestion technique des bâtiments au titre du fonds d’investissement de la métropole du Grand Paris
- Grange Dimière – Approbation de la convention partenariale de résidence mutualisée pour l’artiste Léopoldine HH
- Approbation d’une convention de prestation de service de billetterie avec la société France Billet pour la saison culturelle 2019-2020
- Approbation de la convention triennale de partenariat conclue entre la Ville et l’association SAMOVAR
- Dénomination du conservatoire de musique à rayonnement départemental
- Bibliothèque Gabriel Bourdin – Modification du règlement intérieur
- Bibliothèque Gabriel Bourdin – Demande de subvention auprès de l’État relative au projet d’adaptation et d’extension des horaires d’ouverture
- Habilitation donnée à Madame la Maire pour signer la convention d’objectifs et de moyens 2019 à venir avec l’Agence Régionale de Santé relative à la couverture vaccinale gratuite à partir de six ans et pour les personnes particulièrement vulnérables
- Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réfection de la cuisine de la minicrèche de la Peupleraie
- Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réfection intégrale des sols souples du jardin du multi accueil de la Paix
- Approbation de la demande de subvention pour les travaux de réfection des espaces extérieurs
du multi accueil de la Sablonnière - Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
- Distribution de supports de communication en régie – Rémunération des agents
- Ludothèque – Fixation de nouveaux tarifs à compter de l’année scolaire 2019-2020
- Cours municipaux pour adultes – Participation financière des auditeurs à compter de l’année scolaire 2019-2020
- Approbation des nouveaux tarifs de participation des familles pour la restauration scolaire à compter du 1er septembre 2019
- Approbation des nouveaux tarifs des activités de l’éveil sportif et de l’école multisports à compter de l’année scolaire 2019-2020
- Approbation des nouveaux tarifs du Passeport jeunes à compter du 2 septembre 2019
- Accueils de loisirs sans hébergement – Mise en place d’un accueil à la demi-journée – Approbation des tarifs correspondants et modification du règlement intérieur de fonctionnement
- Réaménagement d’une garantie d’emprunt de la Caisse des Dépôts et Consignations accordée à la société anonyme d’habitation à loyer modéré Toit et Joie
- Budget principal – Compte de gestion de l’exercice 2018
- Budget principal – Compte administratif de l’exercice 2018
- Exercice 2019 – Rapport sur les actions entreprises suite à l’attribution du Fonds de Solidarité des Communes de la Région Île-de-France pour l’année 2018
- Rapport sur l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et de cohésion sociale (DSU) pour l’année 2018
- Présentation au Conseil municipal du lancement de la modification du plan local d’urbanisme
- Présentation du bilan de la consultation du projet de la Zone à Faibles Émissions Métropolitaine
- Adhésion à l’Association des Villes du RER B Sud
- Modification du règlement d’utilisation des salles municipales de la ville de Fresnes
- Retrait de délégation de fonctions du 1er adjoint – Maintien dans son statut d’adjoint
- Retrait de délégation de fonctions du 9ème adjoint – Maintien dans son statut d’adjoint
- Questions orales
L'espace commentaire de cet article est clos.