Politique | Fresnes | 09/02
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Conseil municipal de Fresnes, jeudi 12 février

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  • Conseil municipal de Fresnes, jeudi 12 février
  • Jeudi 12 février à 20h
  • Hôtel de ville de Fresnes, Place Pierre et Marie Curie, Fresnes, France
    Fresnes
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Fresnes, jeudi 12 février

Le prochain conseil municipal de Fresnes se tiendra le jeudi 12 février à 20h à l'hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2025
  • Rapport d’orientations budgétaires 2026
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association Amicale Sportive de Fresnes
  • Déclassement d’un terrain situé 2 rue de Wissous et chemin de la Tour aux Chartiers
  • Cession d’un terrain situé 2 rue de Wissous et chemin de la Tour aux Chartiers
  • Bilan des cessions et acquisitions 2025
  • Approbation du contrat de coproduction et de pré-achat avec la compagnie “La générale de production” pour la prochaine création de la compagnie “Les animaux en paradis”
  • Approbation de la convention de partenariat entre la Ville et l’Établissement Public Territorial Grand-Orly Seine Bièvre pour la Fête de la Ferme 2026
  • École d’art(s) – Approbation de la convention de partenariat avec le collège Saint-Exupéry dans le cadre de la mise en place d’ateliers de pratique artistique pour l’année scolaire 2025/2026
  • Approbation de la convention d’habilitation informatique à passer avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne pour la mise en ligne sur le site Monenfant.fr de données relatives aux établissements d’accueil du jeune enfant
  • Approbation de la convention relative à la campagne nationale de vaccination contre les infections à papillomavirus humains et infections invasives à méningocoques dans les collèges et les établissements médico-sociaux avec la Caisse Primaire d’Assurance Maladie du Val-de-Marne
  • Personnel communal – Autorisation de recrutement d’agents contractuels sur des emplois permanents de catégories A, B et C à temps complet
  • Personnel communal – Modification du tableau des effectifs
  • Recensement de la population – Recrutement du coordonnateur et des agents recenseurs
  • Résiliation de l’adhésion à l’association Communauté CAP DEMAT
  • Décisions prises par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
  • Marchés publics signés par Madame la Maire en vertu de la délégation de pouvoirs du Conseil municipal
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