Le prochain conseil municipal Gagny aura lieu ce mercredi 11 décembre 2024, à 19h30 à la Salle du Conseil Municipal de l'hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 novembre 2024
2024-122 Cession à titre onéreux d’un terrain à bâtir CH 76 137 bis avenue de Versailles à Gagny
2024-123 Intégration dans le domaine public routier de la voirie de desserte de l’opération « Les domaines de Gaia »
2024-124 Convention d’occupation privative du domaine public à intervenir entre Cellnex France et/ou Bouygues Télécom et la commune
2024-125 Rapport annuel de la Société Anonyme d’Economie Mixte (SAEM) Sequano
PETITE ENFANCE & ADMINISTRATION GÉNÉRALE
2024-126 Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) pour l’année 2023
ÉDUCATION & SPORTS
2024-127 Attribution d’une subvention au lycée Gustave
Eiffel pour un voyage scolaire à Barcelone
2024-128 Rapport d’exploitation du Délégataire de Service Public de la Piscine pour l’année 2023
2024-129 Convention de partenariat entre la Ville et la Métropole du Grand Paris dans le cadre de l’appel à projet « Restauration collective Bio et Locale » 3ème édition
2024-130 Subvention à l’association Le Contre Temps pour des séances hebdomadaires d’escrime avec les résidents de l’association EHPAD la Cerisaie
COHÉSION SOCIALE & SANTÉ
2024-131 Avenant au Contrat de ville cadre « Engagements Quartiers 2030 » formalisé par la Charte territoriale et la convention communale gestion urbaine et sociale de proximité 2025-2030
ENFANCE & VIE ASSOCIATIVE
2024-132 Participation financière des familles gabiniennes aux centres de vacances d’hiver 2025
FINANCES & RESSOURCES HUMAINES
2024-133 Créances irrécouvrables éteintes et admises en non-valeur
2024-134 Ajustement de la provision pour créances douteuses 2025
2024-135 Fixation des taux d’imposition des taxes communales 2025
2024-136 Adoption du budget primitif 2025
2024-137 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement pour la filière police
2024-138 Mise en place de la protection sociale complémentaire – Risque prévoyance
2024-139 Modification du Tableau des emplois
2024-140 Recours aux contrats d’apprentissage
CULTURE – PRÉSERVATION DU PATRIMOINE & FESTIVITÉS
2024-141 Convention tiers-payant Pass’ Sports Loisirs
2024-142 Attribution d’une subvention à l’association Ka’Raïb
2024-143 Fixation des tarifs pour participer aux évènements à destination des seniors, organisés par la Ville
REDYNAMISATION ÉCONOMIQUE & COMMERCE
2024-144 Rapport d’exploitation du Délégataire de Service Public des marchés d’approvisionnement pour l’année 2023
2024-145 Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail en magasin non spécialisé à prédominance alimentaire ou non alimentaire pour l’année 2025
VOIRIE – PROPRETÉ URBAINE –ESPACE PUBLIC & BÂTIMENTS COMMUNAUX
2024-146 Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Île-de-France (SIGEIF) – Année 2023
2024-147 Avis de la Ville de Gagny sur le Plan des Mobilités en Île-de-France
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