Conseil municipal de Gentilly

Le prochain Conseil municipal de Gentilly se tient ce jeudi 3 novembre 2016 à 21 heures en mairie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du compte rendu du conseil municipal du 22 septembre 2016.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE:
Compte rendu des décisions prises par la Maire sur délégation du Conseil municipal.
FINANCES COMMUNALES:
Vote d’une décision modificative pour le financement et l’acquisition d’un bien situé au 14, rue de Reims à Gentilly.
INFORMATIQUE:
• Définition du périmètre d’infogérance du SIIM et actualisation du périmètre du socle.
• SIIM94 – Présentation du rapport d’activité et du compte administratif de l’exercice 2015.
AMÉNAGEMENT-URBANISME:
ZAC Lénine – Approbation de l’acte de transfert de propriété d’ouvrages et équipements de voiries et d’espaces verts destinés à être incorporés dans le domaine public.
• Cession d’un terrain domanial cadastré section E n°177, sis 7, avenue Pasteur au promoteur Equity Promotion – Approbation du projet de promesse unilatérale de vente et autorisation donnée à la Maire de la signer.
• Approbation d’une convention de gestion avec la COGESCO pour la location d’emplacements de parkings.
• Abrogation de la délibération du 11 février 2016 approuvant un bail de locaux de bureaux et de 5 places de parkings au 68, avenue Lénine à Gentilly, au bénéfice du CROSIF.
SANTÉ / PRÉVENTION:
• Approbation du Contrat local de Santé 2016-2017 d’objectifs entre la ville de Gentilly, la préfecture du Val-de-Marne, la Caisse primaire d’Assurance maladie du Val-de-Marne et l’Agence régionale de Santé (ARS).
• Approbation de la Convention pluriannuelle 2016-2018 d’objectifs et de moyens entre la ville de Gentilly et l’Agence régionale de Santé (ARS) pour l’impulsion et la coordination du Contrat local de santé.
• Approbation de la Convention d’objectifs et de moyens de l’année 2016 établie avec l’Agence régionale de Santé concernant les actions de prévention et promotion de la Santé menées par la direction Santé.
• Approbation d’une convention de partenariat avec SANOFI pour l’organisation de séances de dépistage du cancer cutané.
RELATIONS INTERNATIONALES:
Attribution de subventions exceptionnelles de 1000€ à chacune des associations Les Étincelles et Un geste, une vie pour Haïti, ainsi que du montant de 2000€ pour le fonds de solidarité de Cités Unies France, pour venir en aide aux Haïtiens affectés par le cyclone.
AFFAIRES SPORTIVES:
• Approbation d’une convention avec l’Éducation nationale concernant les activités sportives scolaires année 2016/2017.
• Approbation d’une aide exceptionnelle de 1934€ à l’association sportive Autisme et Cetera dans le cadre d’aide aux projets des associations sportives.
• Approbation d’une aide exceptionnelle de 1993,36€ à l’association sportive Mag’Boxing dans le cadre d’aide aux projets des associations sportives.
PERSONNEL COMMUNAL:
Modification des effectifs au 1er décembre 2016.
MÉTROPOLE DU GRAND PARIS:
Approbation de la convention d’adhésion à l’appel à projets “Inventons la Métropole du Grand Paris”. Autorisation donnée à la Maire de signer ladite convention.
Modification du siège de la Métropole du Grand Paris.