| Gentilly | 13/06
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Conseil municipal de Gentilly

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  • Conseil municipal de Gentilly
  • Jeudi 27 juin 2019 à 21h
  • Mairie, Place Henri Barbusse, Gentilly, France
    Gentilly
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Gentilly © Cataliseur 30
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Le prochain conseil municipal de Gentilly se tiendra le jeudi 27 juin 2019 à 21h en mairie.

Ordre du jour

INFO AU CONSEIL : Fusion des OPHLM

Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 16 mai 2019

ADMINISTRATION GÉNÉRALE : compte-rendu des décisions prises par la maire sur délégation du Conseil municipal.

AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ

Personnel communal
• Modifications apportées au règlement intérieur.
• Transformation d’emploi d’agents non permanents horaire en 2 emplois permanents d’animateur Jeunesse du Point J de la Direction jeunesse et vie des quartiers.
• Création d’un emploi saisonnier pour assurer la préparation et l’organisation des manifestations socioculturelles de septembre à décembre 2019, suite au départ du régisseur en juillet 2019.
• Adhésion à la convention relative à des interventions d’animation de dispositifs psychosociaux proposée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la Petite Couronne.

Finances communales
• Présentation des résultats des Comptes de Gestion 2018 de la Ville de Gentilly et du Legs Debray.
• Présentation des résultats du Compte Administratif 2018 de la Ville de Gentilly et du Legs Debray.
• Affectation des résultats après le vote des Comptes de Gestion et Administratif de 2018 de la Ville de Gentilly et du Legs Debray.
• Fonds de Solidarité de la Région Ile-de-France. Rapport d’utilisation au cours de l’Exercice 2018.
• Dotation de Solidarité Urbaine. Rapport sur les actions menées au cours de l’exercice 2018.
• Dissolution du budget annexe du legs Debré.

Garantie d’emprunts
• Modification de la Garantie communale consentie au bailleur social «Résidences le Logement des Fonctionnaires» sur un emprunt négocié avec la Banque ARKEA, filiale du Crédit Mutuel, afin de financer l’acquisition de 32 logements sociaux situés 13 avenue Raspail à Gentilly.
• Modifications de Garanties communales consenties à quatre bailleurs sociaux pour des emprunts finançant des acquisitions-améliorations, des constructions et des réhabilitations de logements sur le territoire de la ville de Gentilly.

Politique de la ville habitat/logement
• Abattement de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties pour les bailleurs en quartiers prioritaires de la Politique de la Ville.

Économie/Commerce
• Renouvellement de la délégation de service public pour la gestion des marchés aux comestibles du centre-ville et du Chaperon vert.
• Compte rendu d’exploitation des marchés forains concessionnaire EGS-année 2018.

La commune propriétaire
• Cession à l’Euro symbolique au profit de la Foncière Logement d’un terrain d’une contenance de 2162 m2 cadastré section B 216.
• Approbation de la Charte d’engagement régissant les relations entre l’ACIG et la commune de Gentilly et Convention de mise à disposition, précaire, temporaire, révocable et soumise à redevance d’une salle de l’ancien collège Pierre-Curie.

Environnement
• Convention relative à l’utilisation de l’outil de coordination des chantiers (Convention avec le Département du Val-de-Marne dans le cadre de la mise à disposition gratuitement d’un outil de gestion des chantiers auprès des communes du département).
• Objectif Zéro Phyto n°2 et Déneigement Alternatif : Convention d’engagement.
• Adoption d’une charte pour l’avenir de l’agriculture en Val-de-Marne.
• Charte d’engagement: Villes & Territoires «sans perturbateurs endocriniens».

Centre municipal de santé
• Autorisation de répondre à l’appel à candidatures de l’Agence régionale de Santé D’Ile-de-France pour permettre la création de postes de Médecins Généralistes dans les territoires prioritaires dans le cadre du Plan «Ma Santé 2022» et autorisation de signer la convention afférente en cas de sélection.
• Autorisation de répondre à l’appel à candidatures de l’Agence régionale de Santé D’Ile-de-France pour permettre la création d’un poste de médecin spécialiste partagé Ville/Hôpital et autorisation de signer la convention afférente en cas de sélection.
• Approbation de la modification de la délibération N°181206132 relative au dossier de demande de subvention pour son projet de restructuration des activités kinésithérapie et laboratoire au sein du CMS.

Affaire culturelles
• Approbation du principe de l’adhésion de la commune de Gentilly à l’établissement public de coopération culturelle Maison des pratiques artistiques amateurs (1er arrondissement).

Enseignement
• Aide à la rentrée scolaire 2019/2020.

Affaires sportives
• Subvention exceptionnelle à l’association Mag Boxing.
• Subvention exceptionnelle à l’ACG.
• Subvention exceptionnelle à l’AC VICTOR-HUGO.
• Subvention exceptionnelle à l’association Gentilly Académy.

Voirie
• Dénomination de la 4e avenue du Chaperon vert en Allée du Colonel Arnaud Beltrame.

AFFAIRES DIVERSES

Environnement
• Convention de redevance spéciale collecte et traitement des ordures ménagères entre le SMCTOM du secteur Thiviers et la ville (Excideuil).

Affaires culturelles
• Convention de partenariat et de prêt d’œuvres du FMAC pour l’exposition TRESORS DE BANLIEUES, organisée par la ville de GENNEVILLIERS.

Enfance
Tarifs des activités de l’enfance au TPI pour la rentrée de septembre 2019 :
• Accueil de loisirs à la journée le mercredi et pendant les vacances scolaires,
• accueil de loisirs à la demie journée uniquement le mercredi pour tous les enfants en maternelle et sur dérogation en élémentaire (activités culturelles ou sportives),
• accueil de soir en maternelle,
• temps global du soir en élémentaire.

Enseignement
Tarifs 2019-2020 de la pause meridienne.

Restauration collective
Tarif des repas pris par le personnel communal fréquentant le self communal du 1er septembre 2019 au 31 août 2020.

Jeunesse et vie des quartiers
• Conditions d’inscriptions et de participations familiales aux activités proposées en direction des familles par la Direction de la jeunesse et de la vie des quartiers.
• Tarification des activités proposées par le Point Jeunes à compter du 1er septembre 2019.
• Tarification des activités en direction des 16-25 ans (hors Point J) proposées par la Direction de la jeunesse et de la vie des quartiers.
• Approbation d’une convention avec la région Ile de France pour l’obtention de 120 tickets loisirs.

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