Conseil municipal de Gentilly, jeudi 6 mars

Le prochain conseil municipal de Gentilly se tiendra le jeudi 6 mars à 20h30 dans la salle des fêtes de la mairie. Ordre du jour ci-dessous.

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal des Conseils municipaux du 10 octobre et 19 décembre 2024, et du 14 février 2025.
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire sur délégation du Conseil municipal

AFFAIRES MISES EN DÉLIBÉRÉ

FINANCES COMMUNALES

• Rapport d’orientation budgétaire 2025
• Approbation du Règlement intérieur de la Commission d’appel d’offres (CAO) et
  de la Commission de délégation des services publics (CDSP) de la Ville de Gentilly
• PERSONNEL COMMUNAL
• Création d’emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement saisonnier d’activités pour l’année 2025
• Approbation de la Convention de renouvellement portant adhésion au service
  Ergonomie et Ingénierie de la Prévention des risques professionnels du Centre
  interdépartemental de gestion de la petite couronne pour l’inspection et le Conseil
  en prévention des risques professionnels de la collectivité
• Détermination des emplois de gardiens bénéficiant de logements de fonction.
  URBANISME
• Avis de la commune de Gentilly sur le Plan local d’urbanisme intercommunal valantzonage pluvial, arrêté par l’Établissement public territorial Grand-Orly
  Seine Bièvre le 17/12/2024
  AMÉNAGEMENT
• Signature d’une Convention d’intervention foncière (CIF) avec l’Établissement
  public foncier d’île-de-France (EPFIF) sur l’ensemble du territoire communal hors
  secteurs SAF94
• Demande à l’EPT Grand-Orly Seine Bièvre de déléguer le droit de préemption
  urbain renforcé sur certains secteurs de la ville à l’EPFIF, en lieu et place de la
  commune
  ÉCONOMIE
• Approbation du soumissionnaire à la délégation de service public pour l’exploitation du service des marchés aux comestibles de plein vent du Centre-ville et du
  Chaperon vert

HABITAT/LOGEMENT

• Approbation des conventions de gestion en flux définissant les règles applicables aux réservations de logements locatifs sociaux relevant de la Ville de
  Gentilly sur le territoire de la commune de Gentilly
  SQVU
• Convention entre la Ville de Gentilly et la Région Île-de-France concernant le
  soutien financier de la Région au titre de l’équipement en vidéo protection
  DÉMOCRATIE LOCALE
• Composition des Conseils de quartier 2024-2027
• Approbation du nouveau règlement du budget participatif
  JEUNESSE
• Modification du dispositif des aides aux projets en direction des jeunes de 15
  à 25 ans
  AFFAIRES SPORTIVES
• Approbation d’une convention de mise à disposition de deux véhicules 9 places
  aux associations locales
  ENFANCE
• Convention d’objectifs et de financement entre la ville et la CAF du Val-deMarne, au titre de l’investissement sur fonds locaux au profit des structures
  d’accueil de l’enfance ou de la jeunesse
  RELATIONS INTERNATIONALES
• Approbation du versement d’une subvention exceptionnelle de 4000€ au
  Collectif des associations comoriennes du 94 (CAC94) en soutien aux victimes
  du cyclone Chido à Mayotte

AUTRES

INFORMATIONS, VOEUX ET COMMUNICATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL

• Voeu «Aux côtés des locataires de Valdevy face aux régularisations de charges
  déloyales» présenté par le groupe Bien commun pour Gentilly
• Vœu «La Ville de Gentilly exige du département du Val de Marne le rétablissement des subventions aux associations de solidarité» présenté par le groupe Ensemble et engagé·es pour Gentilly