Conseil municipal d’Orly, jeudi 7 novembre

Le prochain conseil municipal de la ville d’Orly aura lieu le jeudi 7 novembre à 19h dans la Salle du Conseil de la mairie d’Orly. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

1 – Désignation d’un secrétaire de séance.
2 – Approbation du procès-verbal de la séance du 5 Septembre 2024.
3 – Compte rendu des décisions prises par Madame la Maire en vertu
de la délégation de l’article L.2122-22 du Code général des collectivités
territoriales donnée par le Conseil municipal par délibération du
11 mars 2023, en application de l’article L.2122-23 du Code général des
collectivités territoriales.
4 – Communications de la Municipalité.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES
5-1 – Création d’un Fonds de dotation intitulé « Orly Mécénat » et nomination des
représentants de la ville.
5-2 – Demande de retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du SIFUREP.
5-3 – Approbation de la convention attributive de subvention pour la dotation
politique de la ville (DPV) 2024.
5-4 – Approbation de la convention FIM 2024 S1 n°1934 portant sur l’obtention
d’une subvention de la Métropole du Grand Paris, au titre du Fonds
d’investissement métropolitain dans le cadre du dispositif « Protection de
l’environnement », pour le projet de rénovation thermique de l’école
Romain Rolland.
5-5 – Approbation de la convention relative au paiement des honoraires des
médecins agréés sollicités par le conseil médical interdépartemental placé
auprès du Centre Interdépartemental de Gestion (CIG) de la petite
couronne de la Région Ile-de-France et aux modalités de remboursement
de ces frais.
5-6 – Modification du tableau des effectifs.
5-7 – Modification du tableau des emplois et création de postes.
5-8 – Autorisation de principe pour le recrutement d’agents contractuels pour
remplacer des agents publics momentanément absents.
5-9 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention constitutive de groupement
de commandes pour des contrats d’assurance hors risque statutaire.
PÔLE AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT
6-1 – Approbation de la convention pour l’utilisation de l’abattement de la Taxe
Foncière sur les Propriétés Bâties 2025-2030 dans le quartier Est d’Orly.
6-2 – Approbation du contrat de ville « engagements Quartiers » 2030.
6-3 – Présentation du rapport 2023 en matière d’égalité entre les femmes et les
hommes de la ville d’Orly.

PÔLE TECHNIQUE ET ENVIRONNEMENT
7-1 – Approbation d’une convention de partenariat tripartite entre la ville d’Orly,
Fresnes Services et la société Enedis.
7-2 – Déploiement du réseau VÉLIB’ Métropole sur la Ville d’Orly – Adhésion au
Syndicat Mixte Autolib’ et Velib’ Métropole ; Transfert de la compétence de
location de vélos en libre-service au Syndicat Mixte Autolib’ et Velib’
Métropole ; Adhésion à la compétence optionnelle « Vélib’ » du Syndicat
mixte Autolib’ et Velib’ Métropole ; Désignation d’un titulaire et d’un
suppléant.

7-3 – Consultation sur le projet de ZFE-m sur la commune de Thiais.
7-4 – Développer la visibilité de la Maison des Projets et du Développement
Durable au travers d’un concours photo à destination des Orlysiens sur le
thème « Nature et biodiversité à Orly » – année 2025.

PÔLE CULTURE ENFANCE ET FAMILLE
8-1 – Approbation de la convention de réciprocité entre les communes d’Orly et
de Choisy-le-Roi pour la scolarisation des enfants.
8-2 – Renouvellement du label « cités éducatives » sur le périmètre quartier Est
par le biais de la convention cadre pluriannuelle.
8-3 – Conventions de partenariat entre la ville d’Orly et le collège Robert Desnos,
entre la ville d’Orly et le collège Dorval, entre la ville d’Orly et le lycée
professionnel Armand Guillaumin, entre la ville d’Orly et l’IME (Institut
Médico-Éducatif), et entre la ville d’Orly et Les Apprentis d’Auteuil (Collège
privé Poullart des places), pour promouvoir l’accès à la programmation du
Centre culturel Aragon Triolet.
8-4 – Approbation du protocole d’accord Société des Auteurs et Compositeurs
Dramatiques (SACD) – Syndicat National des Scènes Publiques (SNSP)
et traité général de représentation pour la réédition de l’identifiant Ville
(SACD 152618).
8-5 – Approbation de la convention N° CP2024-101 (dossier EX079531) pour
l’obtention de la subvention de la Région Île-de-France dans le cadre du
dispositif « aide aux festivals et manifestations de spectacle vivant à
rayonnement Régional ».

PÔLE SANTÉ, SOCIAL ET SERVICES À LA POPULATION
9-1 – Approbation de la convention de financement relative à la réalisation d’un
diagnostic et d’animation de territoire portant sur l’offre et le recours aux
soins entre l’Union Régionale des Professionnels de Santé Médecins
Libéraux d’Ile-de-France (URPS-ML) et la ville d’Orly.
9-2 – Convention entre la ville d’Orly et le Conseil départemental de l’accès au
droit (CDAD) du Val-de-Marne pour le portage et le fonctionnement du
Point d’Accès au Droit, point justice d’Orly.
9-3 – Approbation du programme de subvention du Fonds d’Intervention
Régional (FIR) attribuée pour 2024.

VŒUX

• Vœu demandant le rétablissement du remboursement par le Département
  de la carte Imagine’R pour les lycéens non-boursiers et les étudiants,
  présenté par la majorité municipale.
• Vœu pour l’accroissement des dotations de l’Etat et pour une réelle
  autonomie financière des collectivités locales, présenté par la majorité
  municipale.
• Vœu pour la défense des collectivités locales dans le cadre du PLF et du PLFSS 2025 de l’Association des Maires d’Ile-de-France