Le prochain conseil municipal du Perreux-sur-Marne se tiendra le jeudi 3 octobre à 20 heures à l'hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
La séance n’est pas retransmise en ligne.
Ordre du jour
- APPEL NOMINAL
- DÉSIGNATION D’UN SECRÉTAIRE DE SÉANCE
- COMMUNICATIONS
- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 26 JUIN 2024
- 1. Compte rendu des décisions prises en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales. → Rapporteur : Christel ROYER, Maire
- 2. Signature d’un Contrat d’Aménagement Régional → Rapporteur : Thomas BERRUEZO, maire-adjoint
- 3. Décision modificative n°1/2024 → Rapporteur : Thomas BERRUEZO, maire-adjoint
- 4. Lancement de la procédure de passation du marché public d’assurance des véhicules à moteur et des risques annexes pour la commune du Perreux-sur-Marne, années 2025 à 2028 → Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
- 5. Concession pour l’exploitation de l’ensemble des parcs de stationnement payant en ouvrage, années 2023 à 2027 – Rapport d’activité annuel 2023 → Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
- 6. Travaux d’entretien des bâtiments communaux, année 2024-2025 – 12 lots – Attribution des lots → Rapporteur : Bruno PEREZ, maire-adjoint
- 7. Délégation de service public (DSP) pour l’exploitation du marché alimentaire du centre du Perreux-sur-Marne, années 2014 à 2023 – Rapport d’activité annuel 2023 → Rapporteur : Véronique Raynaud, maire-adjoint
- 8. Acquisition amiable d’un logement sis 109 boulevard d’Alsace Lorraine au Perreux-sur-Marne → Rapporteur : Bénédicte MARETHEU, maire-adjoint
- 9. Subvention pour surcharge foncière – SNL Prologues – 52bis rue Cristino Garcia → Rapporteur : Bénédicte MARETHEU, maire-adjoint
- 10. Subvention pour l’Association « Atout » théâtre → Rapporteur : Maryse LEVY, maire-adjoint
- 11. Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre l Ville du Perreux-sur-Marne et la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne, au titre de l’aide au fonctionnement « projet local » pour l’année 2024 → Rapporteur : Carole NOIRET, maire-adjoint
- 12. Approbation des conventions d’objectifs et de financement entre la Ville du Perreux-sur-Marne et la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne, au titre des fonds de modernisation au profit des multi-accueils Bellevue, La Gaîté et Les Petits Joncs Marins pour l’année 2024 → Rapporteur : Alice PECOT, conseillère municipale
- 13. Approbation de l’avenant relatif aux conventions d’objectifs et de financement entre la Ville du Perreux-surMarne et la Caisse d’allocations familiales du Val-de-Marne, au titre des subventions de fonctionnement au profit des multi-accueils Bellevue, La Gaîté et Les Petits Joncs Marins → Rapporteur : Carole NOIRET, maire-adjoint
- 14. Bonus Attractivité pour financer la revalorisation des salaires des professionnels de la Petite Enfance → Rapporteur : Hélène ROUSSELIN, maire-adjoint
- 15. Questions diverses
L'espace commentaire de cet article est clos.