Conseil municipal de Limeil-Brévannes

Le prochain conseil municipal de Limeil-Brévannes se tiendra le jeudi 20 juin 2019 à 20h en mairie.

Ordre du jour

ORGANISATION COMMUNALE

1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 20 juin 2019.
Rapporteur : Mme le Maire

2. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du jeudi 28 mars 2019.
Rapporteur : Mme le Maire

3. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
Rapporteur : Mme le Maire

4. Délibération complémentaire à la délibération n°2018DEL058 du 28 juin 2018 portant sur les modalités de mise à disposition des véhicules municipaux.
Rapporteur : Mme le Maire

FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE

5. Approbation du Compte de Gestion et du compte administratif exercice Ville 2018. (Consultable en séance)
Rapporteur : M. Gilles Dauvergne

6. Approbation du Compte de Gestion et du compte administratif exercice Régie 2018. (Consultable en séance)
Rapporteur : M. Gilles Dauvergne

7. Affectation définitive des résultats exercice 2018 – Budgets Ville et Régie.
Rapporteur : M. Gilles Dauvergne

8. Approbation du bilan des acquisitions et cessions immobilières opérées par la Commune afférentes à l’exercice 2018.
Rapporteur : M. Gilles Dauvergne

9. Présentation du rapport d’utilisation du fonds de solidarité de la région Ile-de-France (FSRIF 2018).
Rapporteur : M. Gilles Dauvergne

10. Approbation du rapport relatif aux actions de développement social urbain au titre de l’année 2018, dans le cadre de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (DSUCS).
Rapporteur : M. Gilles Dauvergne

11. Réaménagement de prêts souscrits par la société BATIGERE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations.
Rapporteur : M. Gilles Dauvergne

12. Approbation de la convention de groupement de commandes entre Grand Paris Sud Est Avenir et les communes de Créteil Alfortville, Limeil-Brévannes et Boissy-Saint-Leger pour la passation d’un marché de fourniture de corbeilles de propreté et cendriers publics.
Rapporteur : Mme le Maire

13. Approbation de la convention ad hoc de groupements de commandes relative à l’achat mutualisé de prestations de dératisation, désinsectisation, désinfection, nettoyage industriel de conteneurs, débarras et nettoyage entre l’établissement public territorial Grand Paris Sud Est Avenir et les communes membres.
Rapporteur : Mme le Maire

FONCIER ET DEVELOPPEMENT TERRITORIAL

14. Avenant n°6 à la délégation du service public de production et distribution d’énergie thermique, et services connexes (production d’énergie électrique d’origine photovoltaïque)
Rapporteur : Mme le Maire

15. Adoption d’une convention de mise à disposition des données du Système d’Information Géographique Territorial avec GPSEA.
Rapporteur : Mme le Maire

16. Fixation des tarifs des boissons du Bar Ephémère.
Rapporteur : Mme le Maire

17. Nomination de l’exploitant de la Licence IV.
Rapporteur : Mme le Maire

LOGEMENT ET HABITAT

18. Approbation d’une Convention avec le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE).
Rapporteur : Mme Martine Sorba

19. Prise en charge par la commune des frais de destruction des nids de frelons asiatiques.
Rapporteur : M. Romain Blondel

BATIMENTS ET ESPACES PUBLICS

20. Approbation d’un avenant à la convention particulière de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) – Programme 2018 – Avenue de la Sablière.
Rapporteur : Mme le Maire

PETITE ENFANCE

21. Approbation de la convention d’objectifs et de financement fond de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance n°201700581 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne.
Rapporteur : Mme Sylvie Chabalier

22. Approbation de la convention d’objectifs et de financement fond de rééquilibrage territorial de l’offre d’accueil petite enfance n°201700584 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne.
Rapporteur : Mme Sylvie Chabalier

23. Approbation de la convention d’objectifs et de financement prestation de service établissement d’accueil de jeunes enfants n°2541-2019 avec la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne.
Rapporteur : Mme Sylvie Chabalier

24. Approbation de l’avenant à la convention de réservation de berceaux auprès de la société « Crèche EfferVsens ».
Rapporteur : Mme Sylvie Chabalier

25. Approbation du règlement de fonctionnement des structures multi-accueils.
Rapporteur : Mme Sylvie Chabalier

EDUCATION ET ENFANCE

26. Approbation de la convention relative à l’encadrement et à la gestion des études surveillées entre la ville de Limeil-Brévannes et la ligue de l’enseignement du Val-de-Marne pour l’année scolaire 2019/2020.
Rapporteur : Mme Catherine Brun

RESSOURCES HUMAINES

27. Convention de formation professionnelle relative aux prestations d’intervention auprès du RAM Amstramg’ram.
Rapporteur : Mme Sylvie Chabalier

28. Désignation d’un conseiller municipal pour siéger au conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale.
Rapporteur : Mme le Maire

29. Actualisation du tableau des effectifs du personnel communal.
Rapporteur : Mme le Maire