Le prochain conseil municipal de Limeil-Brévannes se tiendra le jeudi 9 janvier à 20h00 à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
ORGANISATION COMMUNALE
1. Désignation du secrétaire de la séance du Conseil municipal.
2. Procès-verbal de la séance du Conseil municipal en date du 21 novembre 2024.
3. Conventions avec Infocom’94 pour l’hébergement des copies de sauvegarde et pour l’utilisation de l’offre d’hébergement de serveur applicatif à usage privé
4. Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes d’Ile-de-France sur l’examen des comptes et de la gestion de la Ville de Limeil-Brévannes au cours des exercices 2019 et suivants.
FINANCES ET COMMANDE PUBLIQUE
5. Fixation des taux d’imposition des contributions directes locales pour l’année 2025.
6. Budget primitif 2025.
7. Mise aux enchères de biens mobiliers communaux.
SYNDICATS ET INTERCOMMUNALITÉ
8. Présentation du rapport annuel 2023 du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF).
9. Présentation du rapport d’activité 2023 du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC).
FONCIER ET DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL
10. Participation financière pour l’installation de portail et de porte de garage motorisés pour l’année 2025.
11. Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité.
12. Convention d’intervention foncière entre la Ville de Limeil-Brévannes et Grand Paris Aménagement pour la réalisation de l’opération d’aménagement centre-ville.
13. Rectification de la délibération 2024-DEL-057 du 20 juin 2024, relative à la saisine du Préfet pour la prescription d’une enquête publique dans le cadre de la modification des limites communales avec la ville de Valenton.
BÂTIMENTS ET ESPACES PUBLICS
14. Convention de délégation de maitrise d’ouvrage au Syndicat Mixte d’Etude et de Réalisation (SMER) “La Végétale” pour le réaménagement de la ruelle Gutenberg.
VIE ASSOCIATIVE
15. Attribution de subventions aux associations pour l’année 2025.
RESSOURCES HUMAINES
16. Mise en place d’une participation de la commune pour la protection sociale complémentaire.
17. Approbation de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer les agents (fonctionnaires ou contractuels) momentanément indisponibles pour l’année 2025.
18. Approbation de principe du recours au recrutement d’agents contractuels pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire ou saisonnier d’activité pour l’année 2025.
19. Rémunération des agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population.
DÉCISIONS DU MAIRE ET QUESTIONS DIVERSES
20. Information du Conseil municipal sur les décisions prises par le Maire en application de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
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