Le prochain conseil municipal de Montreuil se tiendra le mercredi 26 mars à 19h à la mairie de Montreuil. Ordre du jour ci dessous.
Ordre du jour :
I- Installation d’un nouveau conseiller municipal
II – Adoption du procès-verbal de la séance du 12 février 2025
III – Projets de délibération :
- Adoption du Compte de Gestion 2024
Rapporteur : Philippe LAMARCHE - Adoption du Compte Administratif 2024 et affectation des résultats au Budget Primitif 2025
Rapporteur : Philippe LAMARCHE - Adoption du Budget Primitif 2025
Rapporteur : Philippe LAMARCHE - Vote des taux de fiscalité directe locale pour l’année 2025
Rapporteur : Philippe LAMARCHE - Évolution de la participation employeur à la prise en charge de la complémentaire santé pour les agents de la Ville
adhérant à une mutuelle labellisée
Rapporteur : Belaïde BEDREDDINE - Évolution de la participation employeur dans le cadre de la convention entre le Centre Interdépartemental de Gestion
(CIG) Petite Couronne et la ville de Montreuil sur le contrat collectif de prévoyance
Rapporteur : Belaïde BEDREDDINE
Rapporteur: Olivier MADAULE - Approbation et signature du Contrat Local de Santé 4 (2025-2029) de la ville de Montreuil
- Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Montreuil et la Fondation Le Refuge pour la promotion
de l’égalité et de l’inclusion, contre la haine et les discriminations LGBTQ+
Rapporteur: Patrice BESSAC - Approbation de la désaffectation, du déclassement et du bail professionnel consenti au profit de la fondation Le
Refuge, relatif au pavillon sis 22 avenue du Président Wilson
Rapporteur: Patrice BESSAC - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Montreuil et l’Association Aurore dans le
cadre du dispositif : “Permanences emploi dans les quartiers”
Rapporteur : Djeneba KEITA - Adhésion de la Ville à l’association “Nos services publics”
Rapporteur: Patrice BESSAC - Approbation du règlement d’attribution des places en crèches municipales à Montreuil
Rapporteur: Danièle CREACHCADEC - Attribution de subventions aux collèges et lycées de Montreuil dans le cadre des projets scolaires pour l’année
scolaire 2024/2025
Rapporteur : Dominique ATTIA - Approbation des conventions relatives à la refacturation à l’APEI Les Papillons blancs et à l’Etablissement public de
santé Ville Evrard pour le transport d’enfants en situation de handicap par la ville de Montreuil respectivement vers
I’IME Bernadette Coursol et I’IME de Ville Evrard
Rapporteur: Dominique ATTIA - Approbation de remises gracieuses portant sur des titres de recettes relatifs aux prestations à l’enfant pour des
familles en difficulté financière
Rapporteur : Dominique ATTIA - Approbation de la convention d’objectifs et de financement 2025 entre la ville de Montreuil et l’association “La
Maison des Femmes-Thérèse-CLERC”
Rapporteur : Mama DOUCOURE - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville et l’association “Institut de victimologie” au
titre de l’année 2025
Rapporteur : Mama DOUCOURE - Approbation de la convention pluriannuelle 2025-2027 entre la Ville de Montreuil et le CIDFF 93
Rapporteur : Mama DOUCOURE - Approbation de la convention entre la ville de Montreuil et l’établissement public territorial Est Ensemble pour la
vente de contremarques de cinémas au tarif spécifique “insertion économique et sociale”
Rapporteur: Alexie LORCA - Approbation de la convention entre la ville de Montreuil et l’Etablissement public territorial Est Ensemble pour la
vente de billets d’entrée aux cinémas publics territoriaux d’Est Ensemble à tarif spécifique “insertion économique et
sociale”
Rapporteur: Alexie LORCA - Approbation de la convention d’objectifs et de financement 2025 entre la ville de Montreuil et l’association Fabrique
des Illusions
Rapporteur: Alexie LORCA - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2025-2027 entre la ville de Montreuil et
l’association ‘A L’ADRESSE DU JEU’
Rapporteur : Nassera DEFINEL - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2025-2027 entre la Ville de Montreuil et
l’association’ COMITE DES FÊTES ET D’ANIMATIONS RAMENAS – LEO LAGRANGE
Rapporteur : Nassera DEFINEL - Approbation de la convention pluriannuelle d’objectifs et de financement 2025-2027 entre la Ville de Montreuil et
l’association “LUDOLEO”
Rapporteur: Nassera DEFINEL - Approbation de la convention d’objectifs et de financement 2025 entre la Ville de Montreuil et l’association
Fédération des Murs à pêches ‘
Rapporteur : Nathalie LANA - Approbation de la convention de partenariat 2025 entre la Ville de Montreuil et le Groupement de Coopération
sociale et médico-sociale Prévention lle-de-France (PRIF), relative à l’organisation d’ateliers de prévention au Centre
social Espéranto
Rapporteur: Romain DELAUNAY - Approbation de la convention d’objectifs et de financement 2025-2027 entre la Ville et les Restos du Cœur relative
aux actions menées par le comité montreuillois de l’association
Rapporteur : Florian VIGNERON - Approbation de la convention d’objectifs et de financement 2025 entre la ville de Montreuil, la ville de Beit Sira
(Palestine) et le Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP) pour la mise en oeuvre des projets de
coopération
Rapporteur: Patrice BESSAC - Approbation de la convention d’objectifs et de financement tripartite entre la Ville de Montreuil, l’association La Kick
et l’association Loco pour le projet “Symphonie verte, musique et alimentation pour un avenir meilleur”
Rapporteur: Romain DELAUNAY - Approbation de la convention de partenariat pour favoriser l’accès et le maintien dans le logement des personnes
prises en charge par le secteur psychiatrique 93G10 et déployer l’offre d’habitat inclusif dans la Ville de Montreuil
Rapporteur: Olivier MADAULE - Approbation du dépôt de candidature de la Ville pour l’obtention du label “Ville active et sportive”
Rapporteur: Olivier CHARLES - Approbation des conventions bisannuelles 2025-2026 d’objectifs et de moyens entre la ville de Montreuil et cinq
associations sportives montreuilloises.
Rapporteur: Olivier CHARLES - Approbation de la convention de partenariat avec le Club Athlétique de Montreuil 93 (CAM93) pour la participation à
l’organisation du 16ème Meeting international d’athlétisme
Rapporteur: Olivier CHARLES - Approbation de la convention d’objectifs et de financement entre la Ville et la Maison Populaire relative au projet de
préfiguration de Maison Pop mobile au 105 rue Pierre de Montreuil
Rapporteur : Gaylord LE CHEQUER - Acquisition à l’euro symbolique par la Ville de Montreuil des parcelles cadastrées section D n° 303, 305 et 306 sises
187 rue Edouard Branly appartenant à la SCCV MONTREUIL EDOUARD BRANLY
Rapporteur : Gaylord LE CHEQUER - Approbation du rapport de la CLECT d’Est Ensemble du 11 février 2025
Rapporteur : Philippe LAMARCHЕ - Garantie à hauteur de 100 % au bénéfice de 1001 VIES HABITAT, société anonyme d’habitations à loyer modéré,
d’un emprunt d’un montant global de 4 899 500,00 € consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations, destiné à
financer l’acquisition de la pleine propriété des 22 logements de la résidence ‘ La Demi-Lune ‘ sise 42/42 bis rue de la
Demi-Lune à Montreuil.
Rapporteur : Philippe LAMARCHE - Recours aux contrats d’apprentissage pour l’année 2025-2026
Rapporteur: Belaïde BEDREDDINE - Création d’emplois saisonniers pour les séjours Enfance été et automne 2025
Rapporteur: Belaïde BEDREDDINE - Création d’emplois saisonniers Jeunesse pour le Centre de Vacances de Sampzon de la Ville – locations et séjours
d’été 2025. - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur: Belaïde BEDREDDINE
Rapporteur : Belaïde BEDREDDINE - Modification d’un représentant du conseil municipal désigné par la délibération DEL20200704_48 du conseil
municipal du 4 juillet 2020 relative à la désignation de représentants du conseil municipal au sein du conseil
d’administration de l’association “Maison populaire””
Rapporteur: Patrice BESSAC - Modification d’un représentant du conseil municipal désigné par la délibération DEL20200624_20 du conseil
municipal du 24 juin 2020 relative à la désignation de représentants du conseil municipal au sein des écoles
maternelles et élémentaires
Rapporteur : Patrice BESSAC - Modification d’un représentant du conseil municipal désigné par la délibération DEL20200704_51 du conseil
municipal du 4 juillet 2020 relative à la désignation de représentants du conseil municipal au sein au sein de
l’association “Régie de quartier de Montreuil”
Rapporteur: Patrice BESSAC - Modification d’un représentant du conseil municipal désigné par la délibération DEL20200528_7 du conseil
municipal du 28 mai 2020 portant désignation des représentants du conseil municipal au sein du comité de la caisse
des écoles
Rapporteur: Patrice BESSAC - Indemnités des élus – modification de la délibération n°DEL20240626_44 du 26 juin 2024
Rapporteur: Patrice BESSAC
IV – Décisions prises en vertu de l’article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales depuis la
dernière réunion du conseil municipal
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