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Conseil municipal de Nogent-sur-Marne

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  • Conseil municipal de Nogent-sur-Marne
  • Mardi 19 janvier
  • Nogent-sur-Marne, France
    Nogent-Sur-Marne
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Nogent-sur-Marne © Cataliseur 30

Le prochain Conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tient ce mardi 19 janvier en huis-clos, retransmis sur Internet en raison de la crise sanitaire. Ordre du jour ci-dessous.

COMMUNICATIONS

  • Point sur l’épidémie de la Covid-19 et les opérations de vaccination (intervention des médecins en charge du centre de recours et de vaccination).
  • Présentation du Conseil des jeunes nogentais (CJN).
  • Arrêté de carence.
  • Point sur la stratégie foncière de la Municipalité.

ORDRE DU JOUR

FINANCIER

• 21/01 – Réitération de la garantie communale accordée initialement à hauteur de 100% à la Société DOMAXIS et transférée à la Société France Habitation suite à l’absorption de la Société Domaxis, La Société France Habitation s’appelant désormais, « Seqens SA d’habitations à loyers modérés ».

SERVICES TECHNIQUES

• 21/02 – Tarifs des droits de voirie d’occupation du domaine public pour l’exercice 2021.
• 21/03 – Adhésion de la Ville de Nogent-sur-Marne à l’Association Plante et Cité.

JURIDIQUE

• 21/04 – Protocole transactionnel avec le cabinet Brachet.

DRH

• 21/05 – Création d’un emploi administratif de Directeur Général Adjoint des Services.
• 21/06 – Modification du tableau des effectifs.
• 21/07 – Abrogation de la délibération n°20/136 : Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) pour les emplois de collaborateurs de cabinet.
• 21/08 – Création de vacations pour le concours d’expression linguistique Legs Biard.
• 21/09 – Mise à disposition à temps complet d’un agent relevant du cadre d’emplois des adjoints administratifs auprès de l’Association Nogent Présence.
• 21/10 – Convention d’adhésion à la mission de remplacement proposée par le CIG Petite Couronne.

AFFAIRES SCOLAIRES

• 21/11 – Adhésion au réseau des Interconnectés.

SPORTS

• 21/12 – Approbation d’un contrat de collaboration avec l’INSEP, dans le cadre d’interventions assurées par des sportif(ve)s de haut niveau de l’INSEP, auprès d’un public senior et adulte pour la pratique d’activités de loisirs sportifs.

JEUNESSE

• 21/13 – Organisation d’une session de formation BAFA en partenariat avec l’IFAC.

CULTUREL

• 21/14 – Actualisation de la grille tarifaire pour la mise à disposition des locaux et lieux extérieurs communaux et de la convention-type relative à cette mise à disposition pour les tournages cinématographiques à passer entre la Commune de Nogent-sur-Marne et toute société de production audiovisuelle désirant tourner sur son territoire.
• 21/15 – Approbation de la candidature de la commune au label « Patrimoine d’intérêt régional » pour la gare de Nogent-sur-Marne de l’ancienne ligne ferroviaire de la ligne Paris-Bastille à Marles-en-Brie.
• 21/16 – Approbation de la convention de mise à disposition de lieux extérieurs pour le tournage d’un clip de la chanteuse nogentaise Fleur Offwood.

DIVERS

• 20/17 – Désignation des membres de la Commission d’Appel d’Offres du groupement de commandes permanent.
• 21/18 – Tarification du Port pour l’année 2021.
• 21/19 – Convention de mécénat entre le fonds de dotation et la Commune pour un projet d’exposition de photographies afin de promouvoir l’éducation au respect du milieu marin.
• 21/20 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de-France (SIGEIF) pour l’année 2019.
• 21/21 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour les Energies et les Réseaux de Communication (SIPPEREC) pour l’année 2019.
• 21/22 – Rapport d’activité du Syndicat Intercommunal du Cimetière et du Crématorium de Valenton (SICCV) pour l’année 2019.
• 21/23 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriale.

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