Conseil municipal de Nogent-sur-Marne le 1er octobre 2024

Le prochain conseil municipal de Nogent-sur-Marne se tiendra le mardi 1er octobre à 19h au théâtre Antoine Watteau.

La séance n’est pas retransmise en ligne.

Ordre du jour

FINANCIER

• 24/83 – Exercice 2024 – Décision modificative n°1 – Budget Principal
• 24/84 – Exercice 2024 – Budget Principal – Admission en non-valeur des produits irrécouvrables et créances éteintes
• 24/85 – Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer un contrat en matière de ligne de trésorerie d’un montant de 2 500 000 €
• 24/86 – Exercice 2024 – Octroi d’une garantie autonome à première demande à l’Agence France Locale

SERVICES TECHNIQUES

• 24/87 – Rapport d’activité 2023 du stationnement géré et exploité par la société Indigo
• 24/88 – Approbation de la convention entre la RATP et la société Nogent Stationnement pour l’organisation de la sécurité incendie du parc de stationnement Baltard

URBANISME

• 24/89 – Certification de la dénomination des voies et lieux-dits de la Commune

JURIDIQUE

• 24/90 – Acquisition de la maison individuelle située 10 rue Lucien Bellivier à Nogent-sur-Marne
• 24/91 – Vente de la maison individuelle située 41-46 Ile des Loups à Nogent-sur-Marne
• 24/92 – Vente de la maison individuelle située 15-16 Ile des Loups au Perreux-sur-Marne

DRH

• 24/93 – Modification du tableau des effectifs
• 24/94 – Création d’emplois non permanents pour un accroissement saisonnier d’activité au sein des Clubs de loisirs, du Pôle jeunesse et du service entretien/gardiennage durant les périodes de vacances scolaires de l’année 2024-2025
• 24/95 – Révision des taux horaires de la vacation allouée pour les intervenants assurant l’activité d’aide aux devoirs destinée aux collégiens et lycéens dans le cadre du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS)
• 24/96 – Attribution de chèques cadeaux au personnel communal au titre d’une prestation d’action sociale
• 24/97 – Avance des frais d’honoraires des médecins agréés par le CIG Petite Couronne

AFFAIRES SOCIALES

• 24/98 – Fixation de tarifs pour le repas des seniors
• 24/99 – Approbation du règlement de la dictée intergénérationnelle

PETITE ENFANCE

• 24/100 – Approbation des rapports d’activité 2023 pour les établissements d’accueil du jeune enfant « Le Jardin des Lutins », « Mandarine » et « Arc-en-Ciel » par la société « Les Petits Chaperons Rouges »
• 24/101 – Rapport d’activité 2023 pour l’établissement d’accueil du jeune enfant « Le Moulin de Beauté » par la société « La Maison Bleue »

EVENEMENTIEL

• 24/102 – Approbation du règlement de participation au’ Village de Noël

SPORTS ET VIE ASSOCIATIVE

• 24/103 – Modification des tarifs du Centre Nogentais d’Initiation Sportive afin d’intégrer une dégressivité des formules « multisports » et « sport santé adultes » en fonction de la période d’inscription
• 24/104 – Approbation du rapport annuel d’activités du Point Justice de Nogent-sur-Marne pour l’année 2023
• 24/105 – Approbation du rapport annuel d’activité 2023 du délégataire Fayolle Plaisance pour la gestion et l’exploitation du port de plaisance
• 24/106 – Rapport d’activités 2023 de la régie personnalisée du Centre Nautique

DIVERS

• 24/107 – Rapport d’activités de l’Etablissement Public Territorial ParisEstMarne&Bois pour l’année 2023
• 24/108 – Rapport d’activité du syndicat mixte du secteur central du Val-de-Marne – Infocom’94 – au titre de l’exercice 2023
• 24/109 – Adhésion au SIFUREP des communes de Cergy et de Chartrettes
• 24/110 – Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu des délégations du Conseil municipal