Conseil municipal de Noiseau, mercredi 18 décembre

Le prochain conseil municipal de Noiseau se tiendra le mercredi 18 décembre à 20h00 en mairie. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour :

/ -FINANCES

• Délibération 2024.44 : Fixation des tarifs des services publics de la commune
• Délibération 2024.45 : Fixation des tarifs de locations de salles communales
• Délibération 2024.46 : Fixation des tarifs des encarts publicitaires
• Délibération 2024.47 : Fixation des tarifs pour les redevances d’occupation du domaine public
  communal
• Délibération 2024.48 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire d’engager des dépenses avant le vote
  du budget 2025
• Délibération 2024.49 : Attribution d’une avance de subvention 2025 au CCAS
• Délibération 2024.50 : Admission en non-valeur
  // – PETITE ENFANCE
• Délibération 2024.51 : Mise en place du Bonus Attractivité
  // – RESSOURCES HUMAINES
  Délibération 2024.52 : Participation à la complémentaire prévoyance
  Délibération 2024.53 : Mise en place du RIFSEEP pour la Filière Police
  Délibération 2024.54 : Règlement intérieur
  /V- ADMINISTRATION GENERALE
  Délibération 2024.55 : Convention gestion en flux
  Délibération 2024.56 : Convention de prêt à usage des équipements
  V// – QUESTIONS DIVERSES