Le prochain conseil municipal de Noisy-le-Sec se tiendra le jeudi 12 décembre 2024 à 19h dans la salle d'honneur de l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
1 – DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
COMMUNICATIONS DU MAIRE
2 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 NOVEMBRE 2024
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
3 – DÉSIGNATION D’UN OU DE NOUVEAU MEMBRE.S AU SEIN DE LA COMMISSION DU MARCHÉ AUX COMESTIBLES ET DÉSIGNATION DE SES MEMBRES
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
4 – MODIFICATION DE LA DÉLIBÉRATION RELATIVE À LA DÉSIGNATION DE NOUVELLES.AUX REPRÉSENTANT.E.S DE LA VILLE AU SEIN DES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
5 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 RELATIVE AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE – EXERCICE 2024
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 – OUVERTURE DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2025
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
7 – APPROBATION DE L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION “CHATS DES RUES”
Rapporteur : M. Dominique BUSSON
8 – APPROBATION DE L’ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION “LES RESTAURANTS DU CŒUR”
Rapporteure : Mme Anne DÉO
9 – APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AVEC MONSIEUR BA
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
10 – A LA DEMANDE DE LA PREMIÈRE ADJOINTE AU MAIRE APPROBATION DU PROTOCOLE TRANSACTIONNELAVEC MONSIEUR SARRABEYROUSE
Rapporteure : Mme Anne DÉO
11 – EVOLUTION DU MONTANT DE PARTICIPATION DE L’EMPLOYEUR À LA PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE DES AGENTS COMMUNAUX
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
12 – DÉLIBÉRATION INSTITUANT LE RÉGIME INDEMNITAIRE DE LA FILIÈRE POLICE MUNICIPALE
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
13 – RÉGIME INDEMNITAIRE : MISE À JOUR DES CONDITIONS DE MAINTIEN EN CAS D’ÉLOIGNEMENT DU SERVICE DE L’INDEMNITÉ DE FONCTIONS, DE SUJÉTIONS ET D’EXPERTISE.
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
14 – CONDITIONS D’EMPLOI ET DE RÉMUNÉRATION DES ASSISTANT.E.S MATERNEL.LE.S.
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
15 – MISE EN PLACE DU “BONUS ATTRACTIVITÉ” POUR LES ASSISTANT.E.S MATERNEL.LE.S TRAVAILLANT DANS UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
16 – MISE EN PLACE DU “BONUS ATTRACTIVITÉ” POUR LE PERSONNEL TRAVAILLANT DANS UN ÉTABLISSEMENT D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
17 – APPROBATION DES MODALITÉS DE DÉSIGNATION ET DE RÉMUNÉRATION DU MÉDIATEUR
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
18 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
19 – APPROBATION DU CONTRAT DE VILLE D’EST ENSEMBLE 2024-2030 « ENGAGEMENTS QUARTIERS 2030 » ET DE SON ANNEXE DITE « AVENANT COMMUNAL»
Rapporteur : M. Zakaria BENHAMRA EL AKFACH
20 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC ET L’INSTITUT FRANÇAIS DE JORDANIE POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL DU FILM FRANCO-ARABE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
21 – APPROBATION DE L’AVENANT À LA CONVENTION TRIENNALE DE COOPÉRATION CULTURELLE ET PATRIMONIALE 2022-2024
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
22 – INSTAURATION DE LA PROCÉDURE D’ENREGISTREMENT DES MEUBLES DE
TOURISME
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
23 – ADOPTION DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN DE TÉLÉSERVICE DE
DÉCLARATION DE MEUBLES DE TOURISME
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
24 – AUTORISATION D’OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LE DIMANCHE POUR L’ANNÉE 2025
Rapporteure : Mme Monique GASCOIN
25 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE L’ÉQUIPE NUTRI’ACTIV ET LA VILLE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Julie GRÜNEBAUM
26 – STATIONNEMENT RÉGLEMENTÉ PAYANT: ÉVOLUTION DU DISPOSITIF
Rapporteure : Mme Séréna YAHMI
27 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ D’EST ENSEMBLE POUR L’ANNÉE 2023
Rapporteur : M. Patrick LASCOUX
28 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
29 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNÉRAIRE DE LA RÉGION PARISIENNE (SIFUREP)
Rapporteur : M. Albert PRISSETTE
30 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PÉRIPHÉRIE DE PARIS POUR LES ÉNERGIES ET LES RÉSEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC)
Rapporteur : M. Baptiste GERBIER
31 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ DE NOISY-LE-SEC HABITAT POUR L’ANNÉE 2023
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
32 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2023 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET L’ÉLECTRICITÉ EN ÎLE-DE-FRANCE (SIGEIF)
Rapporteur : M. Baptiste GERBIER
33 – COMMUNICATION DU RAPPORT RAPPORT D’ACTIVITÉ DU SIPLARC
Rapporteure : Mme Julie GRÜNEBAUM
34 – DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
QUESTIONS ORALES (
L'espace commentaire de cet article est clos.