Le prochain conseil municipal de Noisy-le-Sec se tiendra le jeudi 13 novembre 2025 à 19h dans la salle d'honneur de l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
1 – DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
2 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 OCTOBRE 2025
Rapporteur: M. Olivier SARRABEYROUSE
3 – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT COMMUNALE AU PROFIT DE LA COOPÉRATIVE FONCIÈRE FRANCILIENNE DESTINÉE À FINANCER L’OPÉRATION BAIL RÉEL SOLIDAIRE SISE RUE LÉO LAGRANGE À NOISY LE-SEC
Rapporteur: M. Bruno MARTINEZ
4 – VERSEMENT D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER DE SEINE-SAINT-DENIS
Rapporteure: Mme Anne DÉO
5 – RÉGULARISATION FONCIÈRE DÉCLASSEMENT RÉTROACTIF DE LA PARCELLECADASTRÉE SECTION B N°1102 SISE LIEU-DIT “LA FERME DU BOIS L’ABBÉ” ÀUXEGNEY (88390), ANCIENNE PROPRIÉTÉ DE LA VILLE
Rapporteure : Mme Sarnia SEHOUANE
6 – APPROBATION DE L’AVENANT N°2 À LA CONVENTION FINANCIÈRE DU DISPOSITIF INTERCOMMUNAL DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE
Rapporteure : Mme Sarnia SEHOUANE
7 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE RÉSERVATION AVEC I3F EN CONTRE PARTIE D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS SIS 4 À 12 RUE DE MERLAN ET 175-175BIS-177-181 RUE DE BRÉMENT À NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Sarnia SEHOUANE
8 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE RÉSERVATION AVEC IMMOBILIER 3F EN CONTRE PARTIE D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT – OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 9 LOGEMENTS SIS 4 À 12 RUE DE MERLAN ET 175-175BIS-177-181 RUE DE BRÉMENT À NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Sarnia SEHOUANE
9 – APPROBATION DE LA CHARTE D’EST-ENSEMBLE POUR LE DÉVELOPPEMENT DE L’ÉCONOMIE CIRCULAIRE DANS LE SECTEUR DE L’AMÉNAGEMENT ET DE LA CONSTRUCTION
Rapporteure : Mme Sarnia SEHOUANE
10 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’INSTITUT DES CULTURES D’ISLAM DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU FILM FRANCO-ARABE DE NOISY-LE-SEC 2025
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
11 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/EST-ENSEMBLE DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU FILM FRANCO-ARABE DE NOISY-LE-SEC 2025
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
12 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT VILLE/INSTITUT FRANÇAIS DE JORDANIE DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU FILM FRANCO-ARABE DE NOISY-LE-SEC 2025
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
13 – APPROBATION DE L’ATTRIBUTION DU PRIX DU JURY – LAURÉATS DU FESTIVAL DU FILM FRANCO ARABE DE NOISY-LE-SEC 2025
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
14 – RECRUTEMENT D’UN.E VACATAIRE ATTACHÉ.E DE PRESSE AU SEIN DE LA DIRECTION DES ARCHIVES ET AFFAIRES CULTURELLES DANS LE CADRE DU FESTIVAL DU FILM FRANCO-ARABE.
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
15 – ATTRIBUTION D’UN VÉHICULE DE FONCTION AU DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
16 – MISE À DISPOSITION DES SALLES MUNICIPALES POUR LA PÉRIODE PRÉ-ÉLECTORALE ET ÉLECTORALE DES ÉLECTIONS MUNICIPALES DE MARS 2026
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
17 -MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
18 – VALIDATION DE L’AVANT-CONTRAT POUR LES COMPENSATIONS ENVIRONNEMENTALES SYCTOM
Rapporteur: M. Florent LACAILLE-ALBIGES
19 – APPROBATION DE LA CHARTE D’ENGAGEMENT POUR LES ARBRES DE LA SEINE-SAINT-DENIS – PLAN CANOPÉE 2020-2030
Rapporteur: M. Florent LACAILLE-ALBIGES
20 – APPROBATION DE LA CONVENTION AVEC SIPPEREC DE MISE À DISPOSITION DE SERVICE POUR L’OPÉRATION DE RACCORDEMENT AU RÉSEAU DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ
Rapporteur : M. Baptiste GERBIER
21 – DÉSIGNATION D’UN REPRÉSENTANT DE LA COLLECTIVITÉ AU SEIN DE L’ASSOCIATION AMPPE93
Rapporteur: M. Olivier SARRABEYROUSE
22 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ D’EST ENSEMBLE POUR L’ANNÉE 2024
Rapporteur : M. Patrick LASCOUX
23 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL FUNÉRAIRE DE LA RÉGION PARISIENNE (SIFUREP)
Rapporteur: M. Albert PRISSETTE
24 – COMMUNICATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DU SIPLARC
Rapporteure : Mme Julie GRONEBAUM
25 – DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE
Rapporteur: M. Olivier SARRABEYROUSE
VŒU
QUESTIONS ORALES
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