Le prochain conseil municipal de Noisy-le-Sec se tiendra le jeudi 18 décembre à 19h dans la salle d'honneur de l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
L’ordre du jour du Conseil municipal du 18 décembre 2025
COMMUNICATIONS DU MAIRE
PROJETS DE DÉLIBÉRATIONS
1 – DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
2 – ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2025
Rapporteur: M. Olivier SARRABEYROUSE
3 – PRÉSENTATION DU RAPPORT 2025 SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D’ÉGALITÉ
ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES DANS LA COLLECTIVITÉ
Rapporteure : Mme Sandrine LOUËT
4 – PRÉSENTATION DU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2026 ET
DÉBAT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
5 – GARANTIE D’EMPRUNT COMMUNALE DESTINÉE À FINANCER L’OPÉRATION NOISY-LE-SEC QUARTIER DU LONDEAU RÉHABILITATION DES 4 TOURS VERLAINE 93130 NOISY-LE-SEC
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 – OUVERTURE DES CRÉDITS D’INVESTISSEMENT AVANT L’ADOPTION DU BUDGET
PRIMITIF 2026
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
7 – DÉCISION MODIFICATIVE N° 2 RELATIVE AU BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE –
EXERCICE 2025
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
8 – APPROBATION DU PROTOCOLE D’ACCORD TRANSACTIONNEL AVEC LA
COOPÉRATIVE DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE PIERRE BROSSOLETTE POUR UN PROJET
D’AMÉNAGEMENT DE LA COUR SÉLECTIONNÉ DANS LE CADRE DU BUDGET
PARTICIPATIF DE LA RÉGION ÎLE-DE-FRANCE
Rapporteur : M. Jean-Luc LE COROLLER
9 – RÉGULARISATION FONCIÈRE : ACQUISITION AUPRÈS DE LA SAEM NOISY-LE-SEC
HABITAT À L’EURO SYMBOLIQUE DE PORTION DE VOIRIE ET TROTTOIR – 91 RUE DE
LA CHASSE – PARCELLE CADASTRÉE SECTION BE N° 440
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
10 – ACQUISITION D’UNE PARCELLE SISE 205 RUE DE LA CHASSE CADASTRÉE BD 346
À NOISY-LE-SEC AUPRÈS DE LA SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
11 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE FINANCEMENT RELATIVE AUX ÉTUDES
D’AVANT-PROJET (AVP) ET DE DÉPLACEMENTS DANS LE CADRE DU PROJET DE
RÉAMÉNAGEMENT DU PÔLE GARE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
12 – DÉCLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION D N°286 SITUÉE 1 RUE
BAUDIN À NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
13 – APPROBATION DU RÈGLEMENT COMMUNAL DE LA PROPRETÉ SUR LES ESPACES
PUBLICS DE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteur : M. Philippe BOUAZIZ
14 – AUTORISATION D’OUVERTURES EXCEPTIONNELLES LE DIMANCHE POUR
L’ANNÉE 2026
Rapporteure : Mme Monique GASCOIN
15 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE SERVICE COMMUN DE L’OBSERVATOIRE
DU TERRITOIRE AVEC L’EPT EST ENSEMBLE
Rapporteur : M. Patrick LASCOUX
16 – MISE EN ŒUVRE DU SCHÉMA PLURIANNUEL DE MAINTIEN ET DE
DÉVELOPPEMENT DE L’OFFRE D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT
Rapporteure : Mme Anne DÉO
17 – OCTROI DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE AU MAIRE
Rapporteure : Mme Anne DÉO
18 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE COOPÉRATION CULTURELLE ET
PATRIMONIALE ENTRE LE DÉPARTEMENT DE SEINE SAINT-DENIS ET LA VILLE DE
NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
19 – APPROBATION DU RENOUVELLEMENT DU DISPOSITIF “CHANTIERS CITOYENS”
Rapporteure : Mme Samia FETTAL
20 – APPROBATION DE LA CONVENTION PORTANT ADHÉSION AU SERVICE SOCIAL DU
TRAVAIL DU CIG DE LA PETITE COURONNE
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
21 – APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE RELATIVE AUX PRESTATIONS DE
PRÉVENTION, DE SANTÉ ET D’ACTION SOCIALE AU TRAVAIL ENTRE LA VILLE DE
NOISY-LE-SEC ET LE CIG DE LA PETITE COURONNE
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
22 – APPROBATION DE LA CONVENTION D’ADHÉSION À LA MISSION DE CONSEIL EN
MATIÈRE DE PILOTAGE DE LA DONNÉE RH
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
23 – RECRUTEMENT DES AGENTS POUR LE RECENSEMENT 2025 ET FIXATION DE
LEURS RÉMUNÉRATIONS
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
24 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
25 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DU MÉDIATEUR
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
26 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA PÉRIPHÉRIE
DE PARIS POUR LES ÉNERGIES ET LES RÉSEAUX DE COMMUNICATION (SIPPEREC)
Rapporteur : M. Baptiste GERBIER
27 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LE GAZ ET
L’ÉLECTRICITÉ EN ÎLE-DE-FRANCE (SIGEIF)
Rapporteur : M. Baptiste GERBIER
28 – RAPPORT D’ACTIVITÉ 2024 DE NOISY-LE-SEC HABITAT
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
29 – DÉCISIONS PRISES AU TITRE DE LA DÉLÉGATION GÉNÉRALE DU MAIRE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
QUESTIONS ORALES
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