Le prochain conseil municipal de Noisy-le-Sec se tiendra le jeudi 20 mars 2025 à 19h dans la salle d'honneur de l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
1 – DÉSIGNATION DU.DE LA SECRÉTAIRE DE SÉANCE
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
COMMUNICATIONS DU MAIRE
2 – ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 MARS 2025
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
3 – REPRISE ANTICIPÉE DU RÉSULTAT 2024 ET PRÉVISION D’AFFECTATION SUR
L’EXERCICE 2025
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
4 – ACTUALISATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE
PAIEMENTS (AP/CP) 2024-2026
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
5 – FIXATION DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE LOCALE 2025
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
6 – APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF DE L’EXERCICE 2025
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
7 – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT AU PROFIT DE LA SA D’HLM 3F RÉSIDENCES
DESTINÉE À FINANCER L’OPÉRATION 3787 H RUE DE PARIS / AVENUE DE GALLIENI
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
8 – OCTROI D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT AU PROFIT DE LA SA D’HLM D’ANTIN
RÉSIDENCES DESTINÉE À FINANCER L’OPÉRATION DE CONSTRUCTION DE 80
LOGEMENTS SITUÉE 13 – 19 RUE EUGÈNE DURIN / 14 – 14 BIS ET 14 TER AVENUE DE
BOBIGNY À NOISY-LE-SEC
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
9 – ADOPTION DU RAPPORT DE LA CLECT DE FÉVRIER 2025
Rapporteur : M. Bruno MARTINEZ
10 – ADHÉSION DE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC À L’ASSOCIATION DES COLLECTIVITÉS
PUBLIQUES UTILISANT DES SYSTÈMES D’INFORMATION (ACPUSI)
Rapporteur : M. Timothée GAUTHIEROT
11 – MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
12 – ATTRIBUTION D’UNE PRIME EXCEPTIONNELLE POUR LES AGENTS DU CENTRE
MUNICIPAL DE SANTÉ
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
13 – APPROBATION DE LA CONVENTION PLURIANNUELLE DE FONCTIONNEMENT
ENTRE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC ET LE COMITÉ LOCAL D’ACTION SOCIALE DU
PERSONNEL DE LA VILLE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
14 – CRÉATION D’UN COMITÉ D’USAGER.ÈRE.S POUR L’AMÉLIORATION DE LA
QUALITÉ D’ACCUEIL DES SERVICES MUNICIPAUX.
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
15 – CRÉATION D’ESPACES CAVURNES DANS LES CIMETIÈRES DE LA VILLE
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
16 – APPROBATION DE LA CONVENTION CADRE VILLE – RÉGIE THÉÂTRE DES
BERGERIES
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
17 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LOGIREP ET LA
VILLE DE NOISY-LE-SEC PORTANT PROJET DE STREET ART AU LONDEAU
Rapporteure : Mme Wiam BERHOUMA
18 – MISE À JOUR DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES STRUCTURES
D’ACCUEIL MUNICIPALES DE LA PETITE ENFANCE POUR TENIR COMPTE DU BARÈME
2025 DE LA CAISSE NATIONALE D’ALLOCATIONS FAMILIALES
Rapporteure : Mme Pascale LABBÉ
19 – APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LA VILLE ET LA MÉTROPOLE DU
GRAND PARIS DANS LE CADRE DU CONCOURS ACTEE CUBE
Rapporteur : M. Baptiste GERBIER
20 – STATIONNEMENT RÉGLEMENTÉ PAYANT : AJUSTEMENT DU DISPOSITIF
Rapporteure : Mme Séréna YAHMI
21 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE MISE À DISPOSITION DE LA PLACE DES
PROVINCES ENTRE LE BAILLEUR I3F ET LA VILLE DE NOISY-LE-SEC POUR LE
MARCHÉ AUX COMESTIBLES
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
22 – APPROBATION DE LA CONVENTION D’INTERVENTION FONCIÈRE ENTRE L’EPFIF,
L’EPT EST-ENSEMBLE ET LA VILLE DE NOISY-LE-SEC
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
23 – CESSION DES ESPACES PUBLICS DE LA SABLIÈRE
Rapporteure : Mme Samia SEHOUANE
24 – APPROBATION DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION
CULTURE-RELAX ET EST-ENSEMBLE POUR L’INCLUSION CULTURELLE DES
PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
Rapporteure : Mme Naïma MOKRI
25 – APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE
L’ASSOCIATION SPORTIVE “BASKET-BALL ASSOCIATION NOISÉENNE” ET LA VILLE DE
NOISY-LE-SEC POUR L’ANNÉE 2025
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
26 – APPROBATION DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE
L’OLYMPIQUE NOISY-LE-SEC BANLIEUE 93 LA VILLE DE NOISY-LE-SEC POUR L’ANNÉE
2025
Rapporteur : M. Olivier SARRABEYROUSE
L'espace commentaire de cet article est clos.