Le prochain conseil municipal de Rosny-sous-Bois se tiendra le jeudi 25 septembre à 19h30 en salle du conseil. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
ADMINISTRATION GENERALE
- Approbation du procès-verbal du 25 juin 2025
- Approbation du procès-verbal du 10 juillet 2025
- Facturation des coûts de transport et de prise en charge des personnes en ivresse publique
manifeste (IPM) par la Police municipale de Rosny-sous-Bois
FINANCES - Adoption de la Décision Modificative n°1 – Exercice 2025
- Créances éteintes – Années 2017 à 2024
MAISON DES ASSOCIATIONS - Attribution d’une subvention ordinaire à « l’Association de Gestion Globale » d’un montant de
6 000 € dans le cadre du FPH – Fonds de Participation des Habitants – Approbation de l’avenant n°2 - Soutien de la Ville aux projets pédagogiques des établissements du primaire – Subventions
ordinaires d’un montant total de 17 265 € - Attribution d’une subvention ordinaire à l’association < Stade Olympique de Rosny-sous-Bois
- Section Athlétisme » d’un montant de 800 € – Approbation de l’avenant n°2
- Attribution subvention ordinaire à l’association < Stade Olympique de Rosny-sous-Bois
section Lutte > d’un montant de 10 000 € – Approbation de l’avenant n°3
RESSOURCES HUMAINES
- Créations et suppressions de postes
- Modification du règlement intérieur de la Ville et du CCAS
- Renouvellement de l’adhésion aux missions d’assistance sociale au travail du CIG à compter
du 1er janvier 2026 - Renouvellement de l’adhésion aux missions d’inspection et de conseil du CIG à compter du
1er janvier 2026
URBANISME - Protocole transactionnel entre la Ville et la Société SCCV ROSNY REPUBLIQUE relatif à
l’indemnisation liée aux travaux ayant entrainé des sinistres intervenus sur l’école élémentaire du
Centre de Rosny-sous-Bois
ESPACES PUBLICS - Approbation de l’avenant n°3 au protocole bipartite avec I’EPT Grand Paris Grand Est pour
l’aménagement du Parc Nature du Plateau d’Avron
JEUNESSE - Modification du dispositif <<<Objectif BAFA » et de son règlement
CULTUREL - Convention de partenariat entre les Villes Rosny-sous-Bois et de Noisy-le-Sec pour une
coopération culturelle autour du jeu vidéo - Convention quinquennale (2024-2025, 2025-2026, 2026-2027, 2027-2028, 2028-2029) relative aux
parcours d’éducation artistique et culturelle entre l’Education nationale et la Ville de Rosny-sousBois - Convention-cadre triennale (saisons 2025/26-2026/27-2027/28) de partenariat entre la Ville de
Rosny-sous-Bois et la Philharmonie de Paris - Conventions annuelles de partenariat culturel entre la Fabrique artistique et numérique et les
structures locales: I’IME (Institut Médico-Éducatif), I’ESAT (Établissement et Service d’Aide par le
Travail) et l’E2C (École de la Deuxième Chance), pour la saison 2025-2026 - SANTE
- Adhésion à la Communauté Professionnelle Territoriale de Santé RoViRa
EDUCATION - Convention n°2025-2028 relative à la mise en place d’un projet éducatif territorial et d’un plan
mercredi entre l’Etat, la Caisse d’allocation familiales de Seine-Saint-Denis, l’Education Nationale et
la Ville de Rosny-sous-Bois
DECISIONS MUNICIPALES
QUESTIONS DIVERSES
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