Le prochain conseil municipal de Rosny-sous-Bois se tiendra le mardi 13 mai à 19h30 en salle du conseil. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
1 – 1 Approbation du procès-verbal du 8 mars 2025
2 – 2 Désignation d’un élu dans diverses Commissions municipales et diverses instances
3 – 3 Etablissement public territorial Grand Paris Grand Est- Election d’un Conseiller territorial
4 – 4 Tarifs communaux 2025-2026 des activités municipales
5 – 5 Apurement des retenues de garanties non restituées atteintes de prescription quadriennale
6 – 6 Protocole transactionnel entre la Ville et la Société SNV portant sur le lot 1 du marché de construction du groupe scolaire Jean Mermoz
7 – 7 Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
8 – 8 Mise à jour de la détermination de l’enveloppe maxi des indemnités, de la fixation des taux indemnitaires affectés au Maire, aux Adjoints et aux Conseillers municipaux et de la détermination des majorations des indemnités de fonction pour le Maire et les Adjoints
9 – 9 Créations et suppressions de postes
10 – 10 Convention entre la Ville et le CIG Petite Couronne portant « conseil en matière de pilotage de la donnée RH »
11 – 11 Ouverture d’emplois non-permanents pour un accroissement saisonnier d’activité
12 – 12 Pôle de Rosny-Bois-Perrier : Avenant à la Convention de financement relative aux études PRO, DCE et aux ACT : Restructuration de la gare SNCF – Convention N°22D23134
13 – 13 Autorisation donnée à la SEMRO de créer une société civile de construction vente — SCCV — avec la société Fair’Promotion afin de réaliser une opération de co-promotion, rue du Docteur Schweitzer à Rosny-sous-Bois
14 – 14 Substitution entre la Société d’Economie Mixte de la Ville de Rosny-sous-Bois (SEMRO) et toute personne morale sur les cessions entre la Ville de Rosny-sous-Bois et la Société d’Economie Mixte de la Ville de Rosny-sous-Bois (SEMRO) de l’immeuble bâti (ancienne clinique Hoffmann) sis 1 rue du Docteur Schweitzer cadastré section E numéros 157-160 et 165 et de 3 poches de stationnement cadastrées section E 163-165 et166 (promesse de vente et acte définitif) — Annule et remplace la délibération n°29 du 8 mars 2025
15 – 15 Garantie d’emprunt accordée par la Ville de Rosny-sous-Bois à LOGIREP Société anonyme d’HLM (groupe Polylogis) pour le financement d’un prêt d’un montant de 8 663 556 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations — Construction de 58 logements situés 140 boulevard Gabriel Péri à Rosny-sous-Bois, lot B2B de la ZAC Coteaux Beauclair
16 – 16 Approbation de l’avenant n°1 de la charte territoriale de relogement de Grand Paris Grand Est pour les opérations de renouvellement urbain
17 – 17 Convention de mandat entre l’EPT Grand Paris Grand Est et la Ville de Rosny-sous-Bois pour la réalisation de travaux de mise en conformité des installations privatives d’assainissement confié à GPGE
18 – 18 Convention partenariat pour la mise en place d’une équipe mobile habitat Santé avec l’EPS avec Ville Evrard
19 – 19 Approbation d’une convention entre la Ville de Rosny-sous-Bois et l’Association de gestion globale des centres socioculturels (AGG) pour implanter un relais lecture
20 – 20 Compte rendu des décisions municipales
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