Le prochain conseil municipal de Saint-Denis se tiendra le jeudi 19 décembre à 19h à la mairie de Saint-Denis. Ordre du jour ci-dessous
Ordre du jour :
- Élection du secrétaire de séance.
- Adoption du Procès-verbal du 28 novembre 2024
- Communications du Maire.
- Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation
d’attribution du Conseil Municipal au Maire.
AFFAIRES IMPORTANTES
1 Rapport d’orientation de la politique sportive à la sortie des jeux olympiques et paralympiques
2 Mise en place d’aménagements du travail en raison de pathologies menstruelles
AFFAIRES GENERALES
1 Ouverture à une indemnisation annuelle de jours épargnés dans le compte épargne temps dans le cadre
de la création de la Commune nouvelle de Saint-Denis.
2 Communication du rapport social unique au titre de l’année 2024
3 Conclusion d’un marché pour la sécurisation de la traversée des écoles
4 Approbation de la Convention intercommunale de Gestion urbaine de proximité.
5 Lancement d’une mission de Maîtrise d’Œuvre pour l’aménagement intérieur des locaux du futur Centre
Municipal de Santé de la Plaine.
6 Participation à DEMOS – Renouvellement de la convention pour 2025-2026-2027 : approbation de la
nouvelle convention avec la Philharmonie de Paris.
7 Approbation de la Charte relative à la gestion des chats errants et libres dans la Ville de Saint-Denis.
AFFAIRES COURANTES
1 Clôture des autorisations de programme et crédits de paiement.
2 Fonds de Compensation des Charges Territoriales (FCCT) pour 2024 :
-Approbation du montant définitif à verser à l’EPT Plaine Commune
3 Approbation des rapports d’activités de la SCIC Plaine Énergie Citoyenne pour 2022 et 2023
4 Accord-cadre pour l’acquisition de mobilier d’occasion
Procédure : Appel d’offre ouvert.
5 Gestion des véhicules municipaux : prise en charge exceptionnelle de contraventions de stationnement
gênant conformément à la circulaire interministérielle n° NOR BCRE 1132005C du 5 décembre 2011.
6 Avenant à la convention de délégation de gestion des missions de PMI et de planification de familiale
avec le Conseil départemental de Seine-Saint-Denis.
7 Approbation d’une Convention de coopération entre l’équipe NUTRI’ACTIV et la ville de Saint-Denis.
8 Travaux d’urgence tous corps d’états de l’Accord-cadre pour la réalisation de travaux d’office et de
sécurisation dans le cadre de procédures d’urgence (périls imminents) -Relance du LOT 2 et Lancement
du lot 5 . – Procédure adaptée de type 4.
9 Dérogations pour l’ouverture dominicale des commerces de détail et les concessionnaires automobiles au titre de l’année 2025.
10 AOO : Acquisition de fournitures et consommables pour l’entretien des bâtiments
Lot n°1 : bois et panneaux de menuiseries
Lot n°2 : Matériels de plomberie
Lot n°3 : Fourniture d’électricité
Lot n°4 : Métallerie serrurerie
Lot n°5 : Quincaillerie diverses
Lot n°6 : Peinture et revêtement
Lot n°7 : Maçonnerie
11 Approbation d’une convention d’autorisation de travaux d’amélioration des performances énergétiques
sur le groupe scolaire TAOS AMROUCHE.
12 Travaux de restructuration de l’Hôtel de Police en hôtel de police municipale : Approbation de divers
avenants
13 Avenant n°3 : Travaux de rénovation des locaux du Palais des Sports Auguste Delaune – LOT 1 :
Démolition et recloisonnement.
14 Fourniture et pose de signalétiques bâtimentaires extérieures et intérieures
Procédure : Appel d’Offres Ouvert
15 Avenant n°3 portant prorogation de la convention de partenariat liant la Commune et l’association
TERRITOIRES
16 Partenariat entre la Ville de Saint Denis, Vincent Croguennec et Dot to Dot Consulting pour la réalisation d’une résidence artistique à Oakland en Californie : approbation de la convention
17 Partenariat entre la Ville et le CCAS de Saint-Denis pour la réalisation d’ateliers d’art plastique à la
Résidence Basilique à destination des usagers de la Maison des Séniors : approbation de la convention.
18 Approbation des rapports d’activité du SMIREC pour 2022 et 2023
19 Communication du rapport d’activité de la SPL Plaine Commune Développement au titre de l’année 2023
20 Présentation du rapport d’activité de la SEM Plaine commune développement au titre de l’année 2023.
21 Détermination du taux de promotion matière d’avancement de grade à partir de l’année 2025 dans le cadre de la création de la Commune nouvelle.
22 Fixation de la nature et de la durée des autorisations spéciales d’absence en raison de la création de la
Commune nouvelle de Saint-Denis
23 Approbation de deux conventions à conclure avec la CAF pour l’attribution de l’aide financière dans le
cadre des Fonds Publics et Territoires pour la formation et l’accompagnement du personnel petite enfance.
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