Le prochain conseil municipal de Saint-Denis se tiendra le jeudi 30 janvier à 19h à la mairie de Saint-Denis. Ordre du jour ci-dessous.
Ordre du jour :
Élection du secrétaire de séance.
3 Communications du Maire.
4 Communication de la liste des décisions prises conformément aux délibérations donnant délégation d’attribution du Conseil Municipal au Maire.
5 AFFAIRES IMPORTANTES
6 Approbation des règlements intérieurs : – du conseil municipal de la commune nouvelle – du conseil communal de la commune déléguée de Saint-Denis – du conseil communal de la commune déléguée de Pierrefitte-sur-Seine – du règlement spécial organisant l’information et la consultation des communes déléguées.
7 Approbation de la politique en matière de Ressources Humaines dans le cadre de la Commune nouvelle.
8 AFFAIRES GENERALES
9 Permis de louer : extension du périmètre géographique et mise à jour du cadre de la délégation de compétence
10 Approbation du protocole d’accord à conclure avec la SMACL, dans la cadre de l’incendie de l’hôtel de Ville.
11 Harmonisation tarifaire dans le cadre de la création de la commune nouvelle portant sur l’évolution du calcul du quotient familial des activités périscolaires et extrascolaires.
12 Approbation d’une nouvelle procédure Toute Petite Section dans le cadre de la Commune nouvelle.
13 Demande d’habilitation de l’unité d’archéologie en tant qu’opérateur d’archéologie préventive dans le cadre de la création de la commune nouvelle.
14 Adhésion au réseau vélo et marche.
15 Renouvellement de l’adhésion à la plateforme des collectivités de SOS Méditerranée.
16 Désignation des représentations au sein de divers organismes.
17 Adhésion à la centrale d’achat ‘ RESAH ‘
18 AFFAIRES COURANTES
19 Approbation d’avenants à la convention Prestation de Service Unique Bonus territoire – dans le cadre du dispositif Quartiers Prioritaires de la Ville
20 Approbation de la Convention d’objectifs et de financement au titre du “Fonds Publics et Territoires” – Axe 1 – de la Caisse d’Allocations Familiales.
21 Octroi de la garantie annuelle pour les engagements de l’Agence France Locale.
22 Avenant 2 au mandat de maîtrise d’ouvrage déléguée de la SPL pour les travaux de rénovation des locaux du terrain annexe du Stade de France à Saint-Denis.
23 Vente de véhicules et biens communaux.
24 Approbation de la révision des tarifs de commercialisation des encarts publicitaires dans divers supports de communication municipaux
25 Approbation de la convention de partenariat avec l’académie de Créteil pour la mise à disposition d’un professeur relais au Musée d’art et d’histoire Paul Eluard.
26 Autre
27 Suspension de séance
28 Reprise de séance
29 Fin de séance
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