Le prochain conseil municipal de Saint-Mandé se tiendra le mercredi 9 octobre à 20h, à l’hôtel de ville dans la salle des fêtes. Ordre du jour ci-dessous.
La séance est également disponible en direct sur la page Facebook de la ville.
Ordre du jour
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2024
| FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES, RESSOURCES HUMAINES ET ADMINISTRATION GENERALE | ||
| 1 | Acquisition d’une borne commémorative « serment de Koufra » de la fondation de la voie de la 2ème division blindée | |
| 2 | Avis du Conseil Municipal de Saint-Mandé sur le retrait de la commune Carrières-sur-Seine du SIFUREP | |
| 3 | Approbation de l’avenant n°3 à la Convention de partenariat pour la mise en valeur de l’église Saint-Louis de Vincennes – Saint-Mandé | |
| 4 | Décision Modificative n°1 – 2024 | |
| 5 | Admission en non-valeur et créances éteintes – Exercice 2024 | |
| 6 | Création du poste de chargé de formation au sein de la Direction des Ressources Humaines | |
| 7 | Refonte du régime indemnitaire des agents de la Police Municipale | |
| 8 | Approbation de la convention relative au paiement des honoraires des médecins agrées sollicités par le secrétariat du Conseil Médical Interdépartemental placé auprès du CIG de la Petite Couronne et aux modalités de remboursement de ces frais | |
| 9 | Institution d’une Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (F3SCT) au sein du Comité Social Territorial commun entre la Ville et le Centre Communal d’Action Sociale | |
| TRANSITION ECOLOGIQUE ET NUMERIQUE, URBANISME, CADRE DE VIE, REDYNAMISATION DU COMMERCE ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE | ||
| 10 | Approbation de la convention de mise à disposition de service du SIPPEREC dans le cadre d’opérations de raccordement au réseau de distribution publique d’électricité | |
| 11 | Dénomination et numérotation des voies de la commune de Saint-Mandé | |
| 12 | Approbation de la convention passée entre la commune de Saint-Mandé et le Territoire Paris Est Marne et Bois (PEMB) pour la mise en place du Plan de Corps de Rue Simplifié (PCRS) | |
| 13 | Adhésion à l’éco-organisme ALCOME de lutte contre la présence des déchets issus des produits de tabac sur le domaine public | |
| 14 | Présentation du rapport d’analyse de la rétrocession du fonds de commerce du 41 avenue du Général de Gaulle à Saint-Mandé | |
| 15 | Acquisition gracieuse d’une parcelle constituant une partie du passage Bir Hakeim et intégration de la totalité de la voirie dans le domaine public communal | |
| 16 | Avis du Conseil Municipal sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté en Conseil Régional | |
| 17 | Modification de l’état descriptif de division en volumes – Location par Bail Emphytéotique de deux places de stationnement au profit de la copropriété du 6 rue Paul Bert au sein du centre technique municipal | |
| 18 | Mise à disposition du centre Pierre Grach au profit d’une Maison de Santé Pluriprofesionnelle | |
| FAMILLES, PETITE ENFANCE, VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE | ||
| 19 | Approbation de l’avenant n°1 à la délégation de service public sous forme d’affermage relative à la gestion de deux établissements d’accueil du jeune enfant Avenue Victor Hugo | |
| 20 | Approbation de l’avenant n°2 à la délégation de service public sous la forme d’un affermage relative à la gestion du multi accueil de 26 places rue Pasteur | |
| 21 | Approbation de la convention d’objectifs passée entre la commune de Saint- Mandé et l’association la Passerelle de Saint-Mandé | |
| 22 | Approbation de la convention 2024-2025 passée avec l’éducation nationale portant la mise à disposition d’éducateurs sportifs territoriaux des activités physiques et sportives dans les écoles publiques de la ville de Saint-Mandé | |
| 23 | Versement de la participation de la Ville aux frais de fonctionnement pour les élèves Saint-Mandéens fréquentant l’école Decroly pour l’année 2023/2024 | |
| 24 | Participation des familles et de la Commune aux dépenses des séjours ski année 2025 | |
| 25 | Approbation de l’avenant n°3 à la convention conclue entre la ville de Saint- Mandé et l’office central de la coopération à l’école 94 relative au financement des classes de découvertes et des sorties ou activités pédagogiques des écoles publiques de la Commune pour l’année scolaire 2024-2025 | |
| AFFAIRES CULTURELLES ET ANIMATION | ||
| 26 | Approbation de la Convention d’objectifs passée entre la ville de Saint- Mandé et l’Association Nationales des Artistes Français | |
| DECISIONS DU MAIRE | ||
| M.LE MAIRE | 27 | Application de l’article L-2122.21 L-2122.22 L-2122.23 du Code Général des Collectivités Territoriales |
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