| Saint-Maurice | 12/06
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Conseil municipal de Saint-Maurice

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  • Conseil municipal de Saint-Maurice
  • Lundi 24 juin 2019 à 20h30
  • Mairie de Saint-Maurice, Rue du Maréchal Leclerc, Saint-Maurice, France
    Saint-Maurice
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Saint-Maurice © Cataliseur 30
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Le prochain conseil municipal de Saint-Maurice se tiendra le lundi 24 juin 2019 à 20h30 en mairie.

Ordre du jour

1. Vote du compte de gestion du comptable public de la ville de Saint-Maurice pour l’exercice 2018

2. Vote du compte administratif de la ville de Saint-Maurice pour l’exercice 2018

3. Affectation des résultats de l’exercice 2018

4. Approbation de la decision modificative n°1 au budget primitif de la ville de Saint-Maurice

5. Création du budget annexe « résidence personnes agées Serge Cas »

6. Approbation du constat d’absence de transfert des charges métropolitaines – année 2019

7. Création du budget annexe « marché alimentaire Emile Bertrand »

8. Approbation de la procédure d’enregistrement des locations de meubles de tourisme

9. Approbation de l’opération commerciale « bons d’achat » au marché Émile Bertrand

10. Approbation du principe de délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du multi-accueil et de la halte-garderie et autorisation de lancement de la procédure.

11. Approbation de la convention de groupement de commandes en vue de la passation de marches publics d’assurances

12. Débat sur les orientations générales du projet de règlement local de publicité intercommunal du territoire Paris est Marne et bois

13. Modification du tableau des effectifs

14. Approbation de la conclusion de deux contrats d’apprentissage au sein de la direction informatique et réseaux de la ville de Saint-Maurice

15. Création d’emplois saisonniers au titre de l’année 2019

16. Approbation de la convention pluriannuelle de partenariat de formation territorialisée avec le centre national de la fonction publique territoriale (C.N.F.P.T.) délégation première couronne

17. Prise d’acte de l’étude de faisabilité du projet du cinema le capitole

18. Avis du conseil municipal sur le plan de vente d’immobilière dans le cadre de la convention d’utilité sociale 2019-2025

19. Don en faveur de la fondation du patrimoine

20. Don en faveur de l’association pour le développement des œuvres sociales des sapeurs-pompiers de Paris

21. Approbation du règlement intérieur de la restauration scolaire, des accueils de loisirs, des études et accueils pariscolaires a compter du 2 septembre 2019

22. Revalorisation des tarifs de restauration scolaire pour l’année scolaire 2019/2020

23. Revalorisation des tarifs périscolaires pour l’année scolaire 2019/202

24. Revalorisation des tarifs des accueils de loisirs sans hébergement pour l’année scolaire 2019/2020.

25. Revalorisation du tarif du ramassage scolaire

26. Aide a l’enseignement privé : participation aux charges de fonctionnement de l’école Notre Dame a Saint-Mande pour l’année 2018-2019.

27. Aide a l’enseignement privé : participation aux charges de fonctionnement de l’école Notre Dame des missions Saint-Pierre à
Charenton-le-Pont pour l’année 2018-2019.

28. Organisation de séjours dans le cadre des accueils jeunesse pendant les vacances d’été et Toussaint 2019 – fixation de la participation financière familiale

29. Adoption du dispositif passeport aventure pour l’année 2019.

30. Approbation des conventions d’objectifs et de financement « fonds de rééquilibrage » n°201700511 et 201700542

31. Approbation de la convention d’objectifs des jardins partagés avec l’association les semeurs du pont

32. Revalorisation des tarifs des cours du conservatoire Olivier Messiaen

33. Revalorisation des tarifs des ateliers d’expression artistique et culturelle 2019/2020

34. Approbation des tarifs jeunes publics de la médiathèque Eugène Delacroix

35. Fixation des tarifs d’entrée aux spectacles de la saison artistique 2019-2020 du TVO

36. Revalorisation des tarifs des activités sportives pour la saison 2019/2020

37. Remboursement des frais engagés par monsieur Lemonnier, invité d’honneur a l’occasion du salon des arts

38. Approbation d’une convention de labellisation au label « api cite » entre la ville de Saint-Maurice et l’union nationale de l’apiculture française (UNAF)

39. Présentation du rapport d’activité annuel pour l’exercice 2018 du prestataire Effia – délégation du service public du stationnement payant

40. Adhésion de la ville de Saint-Maurice a l’association des villes pour la propreté urbaine (AVPU)

41. Liste des marchés publics conclus par la ville en 2019

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