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Conseil municipal de Sucy-en-Brie

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  • Conseil municipal de Sucy-en-Brie
  • Lundi 24 juin 2019 à 20h
  • Maison Des Familles, Rue Ludovic Halévy, Sucy-en-Brie, France
    Sucy-en-Brie
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Sucy-en-Brie © Cataliseur 30

Le prochain conseil municipal de Sucy-en-Brie se tiendra le lundi 24 juin 2019 à 20h à la Maison des Familles.

Ordre du jour

Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 avril 2019

AFFAIRES TECHNIQUES

. URBANISME ET FONCIER :

– ACQUISITION DU TERRAIN SIS 4 RUE BUFFON, PARCELLE CADASTREE SECTION AD NUMERO 349

– BILAN DES ALIENATIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES PAR LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE AU COURS DE L’ANNEE 2018

. TECHNIQUES

– CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE, LES SOCIETES LOGIREP ET DOMAXIS DANS LE CADRE DE LA REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT PARC DE LA CITE VERTE

– APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MANDAT D’ENCAISSEMENT A L’EXPLOITATION DES BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR LA COMMUNE DE SUCY EN BRIE ENTRE LA SOCIETE CITEPARK ET LA VILLE

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT DE LA PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A LA « FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERAUX POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE »

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A LA « REHABILITATION ET REAMENAGEMENT DE L’ESPACE GERARD PHILIPE DU CENTRE CULTUREL « LA FERME DE GRAND VAL » A SUCY-EN-BRIE »

AFFAIRES FINANCIERES ET GENERALES

– ETABLISSEMENT SCOLAIRE DU PETIT VAL : PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L’ANNEE CIVILE 2019

– RECOUVREMENT DES FRAIS DE SCOLARITE INTERCOMMUNAUX POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 : RESULTATS DES NEGOCIATIONS

. FINANCES :

– COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR POUR L’EXERCICE 2018 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

– COMPTE ADMINISTRATIF 2018

– AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF 2018

– RAPPORT D’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE (DSU) PERCUE AU TITRE DE L’EXERCICE 2018

– GARANTIE D’EMPRUNT PLURIAL NOVILIA – ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS PLS « LE CLOS SEVIGNE » RUE MAURICE BERTEAUX ET RUE PIERRE SEMARD

. FINANCES (SUITE) :

– TARIFS DES EMPLACEMENTS POUR LES MANIFESTATIONS FOOD TRUCK AU PARC CHAUMONCEL

– TARIF 2019 DES EMPLACEMENTS POUR LE MARCHE DE NOËL

– RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°2019-118-1 DU 15 AVRIL 2019 RELATIVE AUX SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX POUR L’EXERCICE 2019 SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A L’IMPRESSION DES PUBLICATIONS MUNICIPALES ET AUTRES SUPPORTS AU PROFIT DE LA VILLE DE SUCY

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AU PROFIT DE LA CUISINE CENTRALE DE SUCY-EN-BRIE

. PERSONNEL :

– MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

– REVALORISATION DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS COMPLEMENTAIRES SANTE DU PERSONNEL

– MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

– MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

– DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL POUR SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES AGENTS CONTRACTUELS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE AUPRES DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION

– INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX – ACTUALISATION DE L’INDICE TERMINAL BRUT DE REFERENCE

. AFFAIRES GENERALES :

– AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE L’EPT GRAND PARIS SUD-EST AVENIR, SES COMMUNES MEMBRES ET LE SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU VAL-DE-MARNE (SMITDUVM)

– ADOPTION D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE
L’EPT GRAND PARIS SUD-EST AVENIR, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE CCAS DE CRETEIL ET LES COMMUNES D’ALFORTVILLE, CRETEIL,
LIMEIL-BREVANNES, BOISSY-SAINT-LEGER, LA QUEUE-EN-BRIE, ORMESSON-
SUR-MARNE, MANDRES-LES-ROSES, PERIGNY-SUR-YERRES, SUCY-EN-BRIE
POUR LA PASSATION D’UN MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE
DERATISATION, DESINSECTISATION, DESINFECTION, NETTOYAGE
INDUSTRIELS DE CONTENEURS, DEBARRAS ET NETTOYAGE

. COMMUNICATIONS ET DECISIONS DU MAIRE

AFFAIRES TECHNIQUES

. URBANISME ET FONCIER :

– ACQUISITION DU TERRAIN SIS 4 RUE BUFFON, PARCELLE CADASTREE SECTION AD NUMERO 349

– BILAN DES ALIENATIONS ET ACQUISITIONS IMMOBILIERES EFFECTUEES PAR LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE AU COURS DE L’ANNEE 2018

. TECHNIQUES

– CONVENTION DE MAITRISE D’OUVRAGE DELEGUEE A INTERVENIR ENTRE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE, LES SOCIETES LOGIREP ET DOMAXIS DANS LE CADRE DE LA REALISATION D’AIRES DE STATIONNEMENT PARC DE LA CITE VERTE

– APPROBATION DU PROJET DE CONVENTION DE MANDAT D’ENCAISSEMENT A L’EXPLOITATION DES BORNES DE RECHARGE POUR VEHICULES ELECTRIQUES SUR LA COMMUNE DE SUCY EN BRIE ENTRE LA SOCIETE CITEPARK ET LA VILLE

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT DE LA PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A LA « FOURNITURE DE PRODUITS ET MATERAUX POUR LES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE DE SUCY-EN-BRIE »

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A LA « REHABILITATION ET REAMENAGEMENT DE L’ESPACE GERARD PHILIPE DU CENTRE CULTUREL « LA FERME DE GRAND VAL » A SUCY-EN-BRIE »

AFFAIRES FINANCIERES ET GENERALES

– ETABLISSEMENT SCOLAIRE DU PETIT VAL : PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L’ANNEE CIVILE 2019

– RECOUVREMENT DES FRAIS DE SCOLARITE INTERCOMMUNAUX POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2018/2019 : RESULTATS DES NEGOCIATIONS

. FINANCES :

– COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR POUR L’EXERCICE 2018 BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE

– COMPTE ADMINISTRATIF 2018
* ATTENTION : MADAME LE MAIRE NE PREND PAS PART AU VOTE

– AFFECTATION DU RESULTAT DEFINITIF 2018

– RAPPORT D’UTILISATION DE LA DOTATION DE SOLIDARITE URBAINE (DSU) PERCUE AU TITRE DE L’EXERCICE 2018

– GARANTIE D’EMPRUNT PLURIAL NOVILIA – ACQUISITION EN VEFA DE 8 LOGEMENTS PLS « LE CLOS SEVIGNE » RUE MAURICE BERTEAUX ET RUE PIERRE SEMARD

. FINANCES (SUITE) :

– TARIFS DES EMPLACEMENTS POUR LES MANIFESTATIONS FOOD TRUCK AU PARC CHAUMONCEL

– TARIF 2019 DES EMPLACEMENTS POUR LE MARCHE DE NOËL

– RECTIFICATION DE LA DELIBERATION N°2019-118-1 DU 15 AVRIL 2019 RELATIVE AUX SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET ETABLISSEMENTS PUBLICS LOCAUX POUR L’EXERCICE 2019 SUITE A UNE ERREUR MATERIELLE

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A L’IMPRESSION DES PUBLICATIONS MUNICIPALES ET AUTRES SUPPORTS AU PROFIT DE LA VILLE DE SUCY

– AUTORISATION POUR LE LANCEMENT D’UNE PROCEDURE, L’ATTRIBUTION ET LA SIGNATURE DU MARCHE RELATIF A LA FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES AU PROFIT DE LA CUISINE CENTRALE DE SUCY-EN-BRIE

. PERSONNEL :

– MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL COMMUNAL

– REVALORISATION DE LA PARTICIPATION AUX FRAIS COMPLEMENTAIRES SANTE DU PERSONNEL

– MISE EN ŒUVRE DU COMPTE PERSONNEL DE FORMATION

– MISE EN PLACE DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP)

– DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL POUR SIEGER AU CONSEIL DE DISCIPLINE DE RECOURS DES AGENTS CONTRACTUELS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE AUPRES DU CENTRE INTERDEPARTEMENTAL DE GESTION

– INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX – ACTUALISATION DE L’INDICE TERMINAL BRUT DE REFERENCE

. AFFAIRES GENERALES :

– AVENANT N°1 A LA CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE L’EPT GRAND PARIS SUD-EST AVENIR, SES COMMUNES MEMBRES ET LE SYNDICAT MIXTE DE TRAITEMENT DES ORDURES MENAGERES DU VAL-DE-MARNE (SMITDUVM)

– ADOPTION D’UNE CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE
L’EPT GRAND PARIS SUD-EST AVENIR, LE CENTRE COMMUNAL D’ACTION
SOCIALE CCAS DE CRETEIL ET LES COMMUNES D’ALFORTVILLE, CRETEIL,
LIMEIL-BREVANNES, BOISSY-SAINT-LEGER, LA QUEUE-EN-BRIE, ORMESSON-
SUR-MARNE, MANDRES-LES-ROSES, PERIGNY-SUR-YERRES, SUCY-EN-BRIE
POUR LA PASSATION D’UN MARCHE RELATIF AUX PRESTATIONS DE
DERATISATION, DESINSECTISATION, DESINFECTION, NETTOYAGE
INDUSTRIELS DE CONTENEURS, DEBARRAS ET NETTOYAGE

. COMMUNICATIONS ET DECISIONS DU MAIRE

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