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Politique | Tremblay-en-France | 01/10
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Conseil municipal de Tremblay-en-France, jeudi 3 octobre

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  • Conseil municipal de Tremblay-en-France, jeudi 3 octobre
  • Jeudi 3 octobre 2024 à 18h30
  • Mairie de Tremblay-en-France, 18 Boulevard de l'Hôtel de ville, 93290 Tremblay-en-France, France
    Tremblay-en-France
  • Gratuit 0 EUR
Conseil municipal de Tremblay-en-France, jeudi 3 octobre

Le prochain conseil municipal de Tremblay-en-France se tiendra le jeudi 3 octobre à 18h30, à l’hôtel de ville. Ordre du jour ci-dessous.

L’ordre du jour :


Questions avec rapporteur
1 Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils municipaux du 16 mai 2024 et du 13 juin
2024
Monsieur ASENSI François
2 Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du code
général des Collectivités territoriales entre le 17 mai 2024 et le 30 août 2024
Monsieur ASENSI François
3 Approbation d’une convention de partenariat avec la Métropole du Grand Paris dans le cadre de
l’exposition “Empreintes 1924/2024 cent ans d’héritage Olympique”
Monsieur FAVERO Vincent
4 Attribution d’une subvention de la Métropole du Grand Paris au titre du Fonds d’Investissement
Métropolitain (FIM) pour la création d’une piste cyclable Chemin des Voyeux – Dossier FIM 2023 S2
n°1748
Monsieur FAVERO Vincent
5 Convention de partenariat à signer entre la Ville, le Centre Hospitalier Intercommunal Robert
BALLANGER (CHIRB) et l’Agence Régionale de Santé (ARS) d’Ile-de-France relative au Conseil Local
en Santé Mentale
Madame DOSSOU Marie-Ange
6 Convention de subventionnement au titre du fonds d’intervention régional (FIR) pour la poursuite du
programme Permanence d’Accès aux Soins de Santé (PASS) au Pôle Municipal de Santé
Madame DOSSOU Marie-Ange
7 Attribution d’une subvention à la Fondation Frédéric Gaillanne pour l’année 2024
Madame DUBOE Nicole
8 Approbation d’une convention autorisant le déploiement d’une collecte des déchets alimentaires en
points d’apports volontaires sur le domaine public – Installation de 9 points d’apports volontaires sur la
ville
Madame DAVOUST Estelle
9 Approbation de la convention financière pour l’élaboration du schéma d’aménagement et de gestion des eaux Marne et Beuvronne
Monsieur GUYON Olivier
10 Approbation d’une convention d’objectifs à signer entre la Commune de Tremblay-en-France et
l’association “Régie de Quartier” de Tremblay-en-France – Attribution d’une subvention pour l’année 2024
Monsieur GUYON Olivier
Questions sans rapporteur
11 Personnel communal – Création de postes
Monsieur FOYE Jean-Claude
12 Personnel communal – Enquête 2025 du recensement de la population et fixation des modalités de
rémunération
Monsieur FOYE Jean-Claude
13 Personnel communal – Approbation d’une convention-type de mise à disposition de personnel auprès
de l’association Office Municipal de la Jeunesse Tremblaysienne (OMJT)
Madame DE CARVALHO Virginie
14 Protocole transactionnel pour erreur d’affiliation à la CNAV
Monsieur FOYE Jean-Claude
15 Approbation de la convention de mise à disposition de locaux appartenant à des bailleurs sociaux
Monsieur FOYE Jean-Claude
16 Approbation de l’adhésion de la Commune de Cergy au Syndicat Intercommunal Funéraire en Région
Parisienne (SIFUREP)
Monsieur ASENSI François
17 Approbation de l’adhésion de la Commune de Chartrettes au Syndicat Intercommunal Funéraire en
Région Parisienne (SIFUREP)
Monsieur ASENSI François
18 Approbation de la convention à signer avec l’association Tremblay-en-France Handball (TFHB)
relative à l’accès à la restauration municipale
Madame DE CARVALHO Virginie
19 Indemnisation assurance dossier RC 24-23 relative à un incident survenu avec la porte de garage du
parking souterrain de l’Hôtel de Ville sur le véhicule d’un administré
Madame DE CARVALHO Virginie
20 Approbation de la tarification préférentielle à 1€ pour l’accès à la restauration collective de l’Hôtel de
Ville pour les stagiaires non rémunérés
Madame BLANCHARD Nijolé
21 Approbation de l’avenant n°1 portant ” délégation de compétence à la Commune de Tremblay-enFrance en matière de Circuits spéciaux scolaires ” à signer avec Ile-de-France Mobilités
Monsieur GHODBANE Mohamed
22 Approbation de l’avenant n°2 relatif à la Convention Territoriale Globale entre la Caisse d’Allocations
Familiales de Seine-Saint-Denis (CAF) et la Commune de Tremblay-en-France – Attribution d’une
subvention au titre de l’année 2024
Monsieur TURBIAN Julien
23 Attribution d’une subvention municipale complémentaire au profit de l’association Full Kick Boxing
Club (FKBC) pour l’exercice 2024
Monsieur MARTIN Patrick
24 Approbation d’un avenant n°7 à la convention cadre à signer entre la Commune de Tremblay-enFrance et l’association Tremblay Athlétique Club (TAC) – Attribution d’une subvention complémentaire
pour l’exercice 2024
Monsieur MARTIN Patrick
25 Mise à jour des tarifs d’occupation 2024 du domaine public pour les installations de
télécommunications dites antennes relais
Monsieur GUYON Olivier
26 Approbation de l’avenant n° 1 à la convention cadre triennale signée entre la Commune de Tremblayen-France et l’Association Bourse du Travail Patricia San Martin Sevran-Tremblay-Villepinte
Monsieur GUYON Olivier
27 Mise à disposition de la chaufferie du Fontenil par la Commune de Tremblay-en-France au profit du
service public de distribution d’énergie calorifique de la Communauté de Communes du Guillestrois et du
Queyras
Monsieur GUYON Olivier

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