Conseil municipal de Villejuif, 9 octobre 2024

Le prochain conseil municipal de Villejuif se tiendra ce mercredi 9 octobre. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

• Compte-rendu de la séance précédente
• Liste des Décisions prises sur le fondement de l’article L. 2122-22 du code
  général des collectivités territoriales.

1. RAPPORT N° 2-2858 : Octroi de la garantie communale pour l’emprunt souscrit par Valdevy auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation de la résidence Gentilly située au 84-90 rue de Gentilly
2. RAPPORT N° 2-2871 : Octroi de la garantie communale pour l’emprunt souscrit par Valdevy auprès de la Caisse des dépôts et consignations en vue de la réhabilitation des tours situées aux 1, 19,23 et 27 rue Lamartine
3. RAPPORT N° 2-2468 : Octroi de la garantie communale pour l’emprunt souscrit par Valdevy auprès de la caisse des dépôts et consignation en vue de l’acquisition en VEFA de 43 logements sociaux au 42-58 avenue de Stalingrad
4. RAPPORT N° 2-2860 : Octroi de la garantie communale pour l’emprunt souscrit par la Coop Foncière Francilienne auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l’acquisition du foncier au 76-78 boulevard Maxime Gorki dans le cadre d’une opération de 12 logements en Bail Réel Solidaire
5. RAPPORT N° 2-2861 : Octroi de la garantie communale pour l’emprunt souscrit par la Coop Foncière Francilienne auprès d’Action Logement Services pour l’acquisition du foncier au 76-78 boulevard Maxime Gorki dans le cadre d’une opération de 12 logements en Bail Réel Solidaire
6. RAPPORT N° 1-2893 : Budget principal de la Ville – Vote de la décision modificative n°1 de l’exercice 2024
7. RAPPORT N° 2-2836 : Mise en place d’une mutuelle communale: Approbation de la convention de partenariat avec la Mutuelle familiale
8. RAPPORT N° 3-2905 : Refonte de la politique de stationnement
9. RAPPORT N° 3-2919 : Approbation de la Charte des achats durables de la Ville de Villejuif
10. RAPPORT N° 3-2920 : Approbation du règlement intérieur de la Commission
    d’Appel d’Offres (CAO)
11. RAPPORT N° 1-2921 : Adhésion au Groupement d’Intérêt Public MAXIMILIEN
12. RAPPORT N° 1-2848 : Adhésion à une centrale d’achat spécialisée dans le domaine du numérique et des télécoms dénommée « CANUT »
13. RAPPORT N° 2-2891 : Rapport annuel d’activité de la SEMGEST relatif à l’année 2023
14. RAPPORT N° 1-2880 : Rapport annuel d’activité du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP) relatif à l’année 2022
15. RAPPORT N° 3-2883 : Rapport annuel d’activité 2022 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF)
16. RAPPORT N° 1-2909 : Subvention SOS Méditerranée 2024
17. RAPPORT N° 1-2833 : Convention de partenariat avec l’association républicaine des anciens combattants (ARAC) 2024
18. RAPPORT N° 1-2872 : Subvention annuelle au Réseau de coopération décentralisée pour la Palestine (RCDP) 2024
19. RAPPORT N° 1-2910 : Attribution d’une subvention au Comité de Culture de Paix 2024
20. RAPPORT N° 1-2944 : Autorisation permanente générale de poursuites délivrée au comptable public assignataire de la commune de Villejuif
21. RAPPORT N° 1-2892 : Approbation de l’adhésion de la commune de Villejui à l’Association des Maires de France
22. RAPPORT N° 1-2925 : Approbation de l’adhésion de la commune de Villejuif à l’Association des Maires d’Ile-de-France
23. RAPPORT N° 1-2896 : Signature d’une convention de partenariat avec la Préfecture d’Île-de-France dans le cadre du Fonds en faveur de l’égalité professionnelle (FEP)
24. RAPPORT N° 3-2938 : Convention de partenariat Section Hauts Potentiels Sportifs (HPS) 2023-2024
25. RAPPORT N° 3-2947 : Versement d’une subvention exceptionnelle 2024 pour l’Association ASV ELITE pour l’organisation du Golden Block
26. RAPPORT N° 3-2917 : Approbation de la convention de financement CAF-Fonds Publics et Territoires N° … ? “favoriser l’engagement des enfants et des jeunes/Week-end d’intégration du CME construction du projet”
27. RAPPORT N° 3-2728 : Approbation de la convention de financement CAF-Fonds Publics et Territoires N° … ? “favoriser l’engagement des enfants et des jeunes”/semaine de la nature et développement durable”
28. RAPPORT N° 3-2733 : Approbation de la convention de financement CAF-Fonds Publics et Territoires N° … ? “accueil des enfants porteurs de Handicap dans les structures et services de droit commun”
29. RAPPORT N° 3-2732 : Approbation de la convention de financement CAF-Fonds Publics et Territoires N° … ? “favoriser l’engagement des enfants et des jeunes”/ Savoir rouler
30. RAPPORT N° 0-2964 : Approbation du CRACL 2023 ZAC CAMPUS GRAND PARC
31. RAPPORT N° 0-2965 : Approbation du Compte Rendu d’Activités à la Collectivit Locale (CRACL) 2023 de la ZAC Aragon
32. RAPPORT N° 2-2879 : Rapport annuel d’activité 2023 de la SADEV94
33. RAPPORT N° 2-2939 : Projet de la ferme des Frémis : Autorisation de signature de la demande de transfert de permis
34. RAPPORT N° 2-2873 : Avenant au bail civil conclu entre le Département du Val-de-Marne et la Commune de Villejuif pour la mise à disposition de locaux situés 153 à 155 rue Jean Jaurès à Villejuif
35. RAPPORT N° 2-2887 : Modification de la délibération n°DEL2024_063 : Désaffectation matérielle et déclassement du domaine public communal d’une partie de la rue Camille Desmoulins à Villejuif – Val-de-Marne
36. RAPPORT N° 2-2815 : Modification de la délibération n°DEL 2024_064 du 27 mars 2024 comme suit : Cession au profit de SADEV 94 des parcelles section AG-nc pour 181 m² et AF-nc pour 144 m² situées rue Camille Desmoulins à Villejuif (Val-de-Marne)
37. RAPPORT N° 2-2888 : Cession d’une parcelle de terrain de 8 m² à prendre dans une parcelle de plus grande importance cadastrée section H numéro 241, située lieu-dit Les Monts-Cuchets à Villejuif (Val-de-Marne)
38. RAPPORT N° 2-2916 : Avenant au bail civil conclu entre la société ECLA Villejuif PROPCO et la commune de Villejuif pour la mise à disposition d’un local situé 24 rue Marcel Paul
39. RAPPORT N° 2-2903 : Convention de partenariat avec l’Université Paris Cité Service de santé étudiante
40. RAPPORT N° 2-2902 : Signature avec l’ARS des conventions 2024 de financement des actions et expérimentations de santé dans le cadre du PPS
41. RAPPORT N° 2-2901 : Convention de partenariat avec l’association Le Lien Psy
42. RAPPORT N° 2-2900 : Convention de partenariat entre le CMS Pierre Rouquès et l’association Resicard pour la prise en charge des patients polypathologiques
43. RAPPORT N° 2-2899 : Convention relative à la participation du CMS Pierre Rouquès dans le cadre d’une recherche intitulée : “efficacité de l’évaluation et de la communication de l’âge pulmonaire comme aide au sevrage tabagique: essai randomisé pragmatique en cluster”
44. RAPPORT N° 2-2946 : Avis sur la fusion du groupe hospitalier Paul Guiraud et du centre hospitalier Fondation Vallée et désignation d’un représentant de la Ville au sein du nouvel établissement
45. RAPPORT N° 2-2895 : Avis sur les dérogations exceptionnelles au repos dominical des commerces, accordées par Monsieur Le Maire au titre de l’année 2025 et en application de la loi “Macron”
46. RAPPORT N° 1-2948 : Retrait de la commune de Carrières-sur-Seine du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP)
47. RAPPORT N° 1-2886 : Créations et suppressions de poste
48. RAPPORT N° 0-2907 : Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
49. RAPPORT N° 0-2945 : Modification de la composition des commissions municipales
50. RAPPORT N° 0-2954 : Protection fonctionnelle – M. LIPIETZ
51. RAPPORT N° 0-2958 : Voeu portant sur la suppression par le Conseil départemental du Val-de-Marne de l’aide au paiement Imagin’R de la carte Navigo
52. RAPPORT N° 0-2957 : Voeu portant sur la proposition de baptiser un lieu en hommage à Madame Catherine CASEL, ancienne adjointe au Maire en charge de l’environnement