Conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges

Le prochain conseil municipal de Villeneuve-Saint-Georges se tiendra le jeudi 27 juin 2019 à 19h30 en salle André Malraux.

Ordre du jour

Désignation du Secrétaire de séance
Appel nominal
Affaires traitées en vertu de l’article L. 2122-22 du C.G.C.T.
Approbation du compte rendu du 11 avril 2019

FINANCES, TRAVAUX, PERSONNEL ET AFFAIRES GENERALES

Affaires générales

1. Mme la Maire – Décision sur la révocation de Madame Nathalie DINNER de ses fonctions d’adjointe – Article L.2122-18 du CGCT

2. Mme la Maire – Remplacement de Monsieur CHARLES KNOPFER en tant que 5ème adjoint

Finances

3. D. HENRY – Budget supplémentaire 2019 – Budget principal

4. D. HENRY – Modification des autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)

5. D. HENRY – Constatation d’extinction de créances dans le cadre de procédures de rétablissement personnel sans liquidation judiciaire

6. Y. PILATTE – Subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre de nouveaux projets au cours de l’année

7. G. POIRET – Fixation des tarifs municipaux relatifs aux activités artistiques pour la maison des artistes Frida Kahlo

8. J.P DAVIDE – Fixation des tarifs municipaux du marché central et du marché des HBM.

9. S. RICHETON – Renouvellement de la convention de fonctionnement à intervenir entre la commune de Villeneuve-Saint-Georges et le SAMI relative à la participation aux frais de fonctionnement du SAMI

Travaux

10. Mme la Maire – Réalisation d’un pôle administratif en centre-ville – Autorisation donnée à la Maire de signer le marché de maitrise d’œuvre après décision de la Commission d’appel d’offres

Personnel

11. C. JONCRET – Modification du tableau des effectifs du personnel communal

12. C. JONCRET – Mise en place d’un dispositif d’apprentissage

URBANISME, AMENAGEMENT, COMMERCES ET ACTIVITES ECONOMIQUES

Aménagement

13. Mme la Maire – Renaturation des berges de Yerres et restauration de la zone humide – Convention de financement Commune de Villeneuve-Saint-Georges Année 2019 – 3éme séance

14. D. HENRY – Acquisition à l’amiable par le Syndicat Mixte d’Action Foncière 94 de trois terrains sis 82, 112, 136 Chemin des Pêcheurs

15. D. HENRY – Autoriser la substitution à l’acquisition de terrains dans le cadre du projet – Pasteur

16. D. HENRY – Désaffectation des parcelles communales cadastrées AO228, AO569, AO570, AO571, AO572, AO573, AO574 et AO575 dans le cadre du Projet Pasteur

17. D. HENRY – Approbation de la convention de transfert dans le domaine public communal liée à l’élargissement de la ruelle du Grand Sentier