Deux conseils municipaux à Villeneuve-Saint-Georges, lundi 7 octobre

Deux pour le prix d’un. Ce lundi 7 octobre, deux conseils municipaux s’enchaîneront à Villeneuve-Saint-Georges, à 19 heures puis à 20h, salle André Malraux. Ordres du jour ci-dessous.

Ordre du jour du conseil de 19h

• Désignation du Secrétaire de séance
• Appel nominal
• Administration Générale – Finances
  1- Avenant n°4 au contrat de concession pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement de la ville de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
  2- Concession de service public relative à la gestion des marchés d’approvisionnement de la ville de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES – Approbation du contrat et choix du concessionnaire
• Aménagement du territoire
  3- Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial n°21972400032
  4- Approbation de la convention d’ingénierie Stratégique de Développement (ISO) 2024-2026
  5- Garantie communale pour un prêt contracté par la SA HLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l’opération de construction de 7 logements sociaux situés 3 rue de la Bretonnerie à Villeneuve-Saint-Georges
  6- Garantie communale pour un prêt contracté par la SA HLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l’opération d’acquisition-amélioration de 4 logements sociaux situés 64 rue de Paris à Villeneuve-SaintGeorges

Ordre du jour du conseil de 20h

Administration Générale – Finances

1. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire, M. GOUGOUGNAN-ZADIGUE Emmanuelly au sein des commissions municipales et des différentes instances
2. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire d’office prononcé par le Tribunal Administratif de Melun, M. Christian GODEFROY au sein des commissions municipales et des différentes instances
3. Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire d’office prononcé par le Tribunal Administratif de Melun, M. Fredy ALDEGON au sein des commissions municipales et des différentes instances
4. Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire d’office prononcé par le Tribunal Administratif de Melun, Madame Catherine MAUVILLY au sein des commissions municipales et des différentes instances
5. Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire, Mme Vanessa TILLE au sein des commissions municipales et des différentes instances
6. Adoption du protocole d’accord fixant les modalités financières et patrimoniales entre les communes de Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve-SaintGeorges à la suite de la dissolution du SIRM
7. Modification du tableau du conseil municipal
   
   Education – Jeunesse – Loisirs
8. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association K’RABINA
9. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pôle Espoir Académie
10. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association USEP de Jules Ferry « Les
    Fantastiques de Jules Ferry »
11. Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association VILLENEUVE SAINT
    GEORGES D’ANTAN
12. Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Association Villeneuve Académie Football
    Club
13. Contrat de location, d’installation et de maintenance du terminal de paiement
    électronique de la régie périscolaire
    
    Ressources humaines
14. Convention CIG médecine
15. Création et suppression de postes
16. Recrutement psychologue vacataire
    
    Aménagement du territoire
17. Règlement d’attribution des aides OPAH-CD et du Plan de Sauvegarde des Graviers