Deux pour le prix d'un. Ce lundi 7 octobre, deux conseils municipaux s'enchaîneront à Villeneuve-Saint-Georges, à 19 heures puis à 20h, salle André Malraux. Ordres du jour ci-dessous.
Ordre du jour du conseil de 19h
- Désignation du Secrétaire de séance
- Appel nominal
- Administration Générale – Finances
1- Avenant n°4 au contrat de concession pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement de la ville de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES
2- Concession de service public relative à la gestion des marchés d’approvisionnement de la ville de VILLENEUVE-SAINT-GEORGES – Approbation du contrat et choix du concessionnaire - Aménagement du territoire
3- Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial n°21972400032
4- Approbation de la convention d’ingénierie Stratégique de Développement (ISO) 2024-2026
5- Garantie communale pour un prêt contracté par la SA HLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l’opération de construction de 7 logements sociaux situés 3 rue de la Bretonnerie à Villeneuve-Saint-Georges
6- Garantie communale pour un prêt contracté par la SA HLM Immobilière 3F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour financer l’opération d’acquisition-amélioration de 4 logements sociaux situés 64 rue de Paris à Villeneuve-SaintGeorges
Ordre du jour du conseil de 20h
Administration Générale – Finances
- Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire, M. GOUGOUGNAN-ZADIGUE Emmanuelly au sein des commissions municipales et des différentes instances
- Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire d’office prononcé par le Tribunal Administratif de Melun, M. Christian GODEFROY au sein des commissions municipales et des différentes instances
- Remplacement d’un conseiller municipal démissionnaire d’office prononcé par le Tribunal Administratif de Melun, M. Fredy ALDEGON au sein des commissions municipales et des différentes instances
- Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire d’office prononcé par le Tribunal Administratif de Melun, Madame Catherine MAUVILLY au sein des commissions municipales et des différentes instances
- Remplacement d’une conseillère municipale démissionnaire, Mme Vanessa TILLE au sein des commissions municipales et des différentes instances
- Adoption du protocole d’accord fixant les modalités financières et patrimoniales entre les communes de Boissy-Saint-Léger, Bonneuil-sur-Marne et Villeneuve-SaintGeorges à la suite de la dissolution du SIRM
- Modification du tableau du conseil municipal
Education – Jeunesse – Loisirs - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association K’RABINA
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Pôle Espoir Académie
- Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association USEP de Jules Ferry « Les
Fantastiques de Jules Ferry » - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association VILLENEUVE SAINT
GEORGES D’ANTAN - Convention Pluriannuelle d’Objectifs avec l’Association Villeneuve Académie Football
Club - Contrat de location, d’installation et de maintenance du terminal de paiement
électronique de la régie périscolaire
Ressources humaines - Convention CIG médecine
- Création et suppression de postes
- Recrutement psychologue vacataire
Aménagement du territoire - Règlement d’attribution des aides OPAH-CD et du Plan de Sauvegarde des Graviers
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