Conseil municipal de Villiers, mardi 17 décembre

Le prochain conseil municipal de Villiers se tiendra le mardi 17 décembre à 20h à l’Escale (salle polyvalente), 2 boulevard de Friedberg. Ordre du jour ci-dessous.

Ordre du jour

• 2024-12-01 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 07 novembre 2024
• 2024-12-02 : Autorisation donnée au Maire de signer la convention financière entre le SIPPEREC et la Ville pour l’assistance à maitrise d’ouvrage relative au projet de création d’un réseau de chaleur urbain par géothermie profonde
• 2024-12-03 : Création d’une SPL par le SIPPEREC et les villes de Villiers- sur-Marne, Bry-sur-Marne et Noisy-le-Grand, chargée de créer le réseau de chaleur urbain par géothermie profonde : adoption des statuts et entrée au capital
• 2024-12-04 : Désignation des représentants de la ville de Villiers-sur-Marne au conseil d’administration de la SPL, chargée de créer le réseau de chaleur urbain par géothermie
• 2024-12-05 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat de projet partenarial d’aménagement de préfiguration « Marne Est »
• 2024-12-06 : Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention cadre 2025 de l’adhésion à l’Agence Locale de l’Énergie et du Climat Est Parisien, Association « Maîtrisez votre énergie » ALEC- MVE.
• 2024-12-07 : Demande d’admission en non- valeur
• 2024-12-08 : Créances éteintes
• 2024-12-09 : Subvention exceptionnelle allouée à l’association « L’ASCENSION »
• 2024-12-10 : Autorisation spéciale d’ouverture de crédits – Exercice 2025
• 2024-12-11 : Acompte de subventions aux associations et établissements publics – Exercice 2025
• 2024-12-12 : Résiliation de la convention d’action foncière avec le Syndicat d’Action Foncière du Val de marne (SAF’94) pour le périmètre ‘ Dudragne ‘
• 2024-12-13 : Délibération modificative à la délibération n°2023-04-15 : cession de la parcelle cadastrée section AB n°433 – sise 18, boulevard Josephine Baker au profit de la SCI Fraternite Villiers- sur-marne
• 2024-12-14 : Aide à l’acquisition d’un logement en Bail Réel Solidaire (BRS) : reconduction du dispositif de versement d’une subvention destinée à soutenir l’accession sociale
• 2024-12-15 : Modification tarifaire des droits de place sur les marchés forains et révision de la redevance annuelle du concessionnaire pour l’année 2025
• 2024-12-16 : Approbation du cahier des charges pour la cession du droit au bail du local commercial situé au 50 rue du Général de Gaulle et lancement de la procédure de rétrocession
• 2024-12-17 : Convention de subvention exceptionnelle 2025 d’un projet d’insertion par l’activité économique de l’association Val de Brie Emmaüs
• 2024-12-18 : Liste 2025 des dimanches du Maire dérogatoire au principe du repos dominical des salariés
• 2024-12-19 : Approbation du Contrat d’Engagement Quartier 2030
• 2024-12-20 : Approbation de convention d’utilisation de l’abattement sur les taxes foncières sur les propriétés bâties pour la qualité de vie dans le Quartier Prioritaire de la Ville (QPV) ‘ Les Portes de Paris – Les Hautes-Noues ‘ à Villiers-sur-Marne
• 2024-12-21 : Mise en place du dispositif d’accessibilité pour les personnes sourdes, malentendantes ou non francophones (ACCEO-TADEO)
• 2024-12-22 : Scission de l’école primaire Simone Veil – Albert Camus
• 2024-12-23 : Adhésion au dispositif « VOISINS VIGILANTS »
• 2024-12-24 : Avenant au contrat de groupe d’assurance statutaire du CIG PETITE COURONNE
• 2024-12-25 : Transfert de la compétence « rénovation urbaine » et par conséquent du personnel, auprès de l’établissement public territorial
• 2024-12-26 : Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2023
• 2024-12-27 : Régime de maintien des primes et des indemnités des agents dans certaines situations de congé longue maladie (CLM) et de congé grave maladie (CGM)
• 2024-12-28 : Revalorisation de l’indemnité mensuelle d’organisation administrative versée aux directrices et directeurs d’écoles
• 2024-12-29 : Vœu – Rétablissement du remboursement par le Département de la carte Imagine’R pour les lycéens non- boursiers et les étudiants
• Questions diverses