Le prochain Conseil municipal de Vincennes se tient ce mercredi 27 septembre à 19 heures en mairie.
Voir l’ordre du jour :
FINANCES, FISCALITÉ
- Décision modificative n° 1 de 2017 – Budget principal
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS
- Remplacement d’un représentant de la commune au sein de la Commission communale des services publics locaux
- Remplacement d’un représentant de la commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES
- Modification du tableau des effectifs
- Régime indemnitaire : Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP
- Régime indemnitaire : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires
LOGEMENT SOCIAL, HABITAT
- VALOPHIS HABITAT : Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
- VALOPHIS HABITAT : Subvention pour surcharge foncière pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
- VALOPHIS HABITAT : Convention de réservation pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
- Société I3F : Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition-amélioration de 9 logements sociaux sis 2 bis rue Victor-Basch
- Société I3F : Convention de réservation pour l’opération d’acquisition-amélioration de 9 logements sociaux sis 2 bis rue Victor-Basch
- Société I3F : Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 7 logements sociaux dans l’immeuble sis 17 bis rue de l’Union
TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE
- Autorisation de déposer un permis de construire pour les travaux de rénovation et d’extension du gymnase de l’EST
- Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Île-de-France dans le cadre d’un contrat d’aménagement régional
- Demande de subvention auprès du Conseil régional pour les travaux d’aménagement du square Jean-Jaurès et des abords du Château dans le cadre du dispositif du plan vert de la Région Île-de-France
DÉPLACEMENTS
- Dépénalisation du stationnement
CULTURE, TOURISME
- Attribution de subventions communales à des associations culturelles
- Tarification de nouveaux objets à l’effigie de la Ville
PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE
- Convention d’attribution d’une subvention de la CAF du V-D-M pour les travaux 2017 dans les crèches
- Projet éducatif territorial 2017/2020
- Convention d’un groupement de commandes pour la restauration scolaire, la restauration des structures de la petite enfance et de la restauration communale
SOLIDARITÉ, HANDICAP, FAMILLE, SÉNIORS, SANTÉ
- Attribution de subventions communales à des associations sociales
- Convention d’aide au fonctionnement d’un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale
SPORTS, RELATIONS INTERNATIONALES
- Attribution de subventions communales dans le cadre des Relations internationales
- Avenant n° 3 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le RUGBY CLUB DE VINCENNES
- Avenant n° 3 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le VINCENNES VOLLEY CLUB
- Avenant n° 4 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le CLUB OLYMPIQUE VINCENNOIS
RAPPORTS ANNUELS 2016
- Rapport annuel 2016 de la Société Action Développement Loisir – Espace RECREA (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l’exploitation du Dôme, Centre aquatique de Vincennes
- Rapport annuel d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France (S.I.G.E.I.F.)
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