Conseil municipal de Vincennes

Voir l’ordre du jour :

FINANCES, FISCALITÉ

• Décision modificative n° 1 de 2017 – Budget principal

DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE DANS LES ORGANISMES EXTÉRIEURS

• Remplacement d’un représentant de la commune au sein de la Commission communale des services publics locaux
• Remplacement d’un représentant de la commune au sein du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

ADMINISTRATION MUNICIPALE, RESSOURCES HUMAINES

• Modification du tableau des effectifs
• Régime indemnitaire : Mise en place du nouveau régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel RIFSEEP
• Régime indemnitaire : Indemnités horaires pour travaux supplémentaires

LOGEMENT SOCIAL, HABITAT

• VALOPHIS HABITAT : Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
• VALOPHIS HABITAT : Subvention pour surcharge foncière pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
• VALOPHIS HABITAT : Convention de réservation pour l’opération d’acquisition-amélioration de 11 logements sociaux sis 25 rue de Belfort
• Société I3F : Garantie d’emprunt pour l’opération d’acquisition-amélioration de 9 logements sociaux sis 2 bis rue Victor-Basch
• Société I3F : Convention de réservation pour l’opération d’acquisition-amélioration de 9 logements sociaux sis 2 bis rue Victor-Basch
• Société I3F : Garantie d’emprunt pour la réhabilitation de 7 logements sociaux dans l’immeuble sis 17 bis rue de l’Union

TRAVAUX, URBANISME, CADRE DE VIE

• Autorisation de déposer un permis de construire pour les travaux de rénovation et d’extension du gymnase de l’EST
• Demande de subvention auprès du Conseil régional d’Île-de-France dans le cadre d’un contrat d’aménagement régional
• Demande de subvention auprès du Conseil régional pour les travaux d’aménagement du square Jean-Jaurès et des abords du Château dans le cadre du dispositif du plan vert de la Région Île-de-France

DÉPLACEMENTS

• Dépénalisation du stationnement

CULTURE, TOURISME

• Attribution de subventions communales à des associations culturelles
• Tarification de nouveaux objets à l’effigie de la Ville

PETITE ENFANCE, ENFANCE, JEUNESSE

• Convention d’attribution d’une subvention de la CAF du V-D-M pour les travaux 2017 dans les crèches
• Projet éducatif territorial 2017/2020
• Convention d’un groupement de commandes pour la restauration scolaire, la restauration des structures de la petite enfance et de la restauration communale

SOLIDARITÉ, HANDICAP, FAMILLE, SÉNIORS, SANTÉ

• Attribution de subventions communales à des associations sociales
• Convention d’aide au fonctionnement d’un projet local dans le cadre du soutien à la fonction parentale

SPORTS, RELATIONS INTERNATIONALES

• Attribution de subventions communales dans le cadre des Relations internationales
• Avenant n° 3 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le RUGBY CLUB DE VINCENNES
• Avenant n° 3 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le VINCENNES VOLLEY CLUB
• Avenant n° 4 à la convention d’objectifs pluriannuelle avec le CLUB OLYMPIQUE VINCENNOIS

RAPPORTS ANNUELS 2016

• Rapport annuel 2016 de la Société Action Développement Loisir – Espace RECREA (SAS), délégataire du service public pour la gestion et l’exploitation du Dôme, Centre aquatique de Vincennes
• Rapport annuel d’activité 2016 du Syndicat Intercommunal pour le gaz et l’électricité en Île-de-France (S.I.G.E.I.F.)